Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de composteurs en bois au profit de la communauté de communes du Clermontois OP310

Avis de marché (2024-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de composteurs en bois au profit de la communauté de communes du Clermontois OP310
Numéro de référence: 2024-12
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de composteurs en bois au profit de la communauté de communes du Clermontois OP310”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Description
Identifiant interne: 2024-12
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de composteurs en bois au profit de la communauté de communes du Clermontois OP310”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Adresse postale: Atelier relais - rue Antoine Lavoisier - Fitz James
Code postal: 60600
Ville: Fitz James
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du Clermontois
Numéro d'enregistrement national: 24600037600078
Adresse postale: 9 rue Henri Breuil
Code postal: 60600
Commune postale: Clermont
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@pays-clermontois.fr 📧
Téléphone: 0344508500 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_UusQCYy4Qy 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_UusQCYy4Qy 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Communauté de communes du Clermontois
Numéro d'enregistrement national: 24600037600078
Adresse postale: 9 rue Henri Breuil
Code postal: 60600
Commune postale: Clermont
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@pays-clermontois.fr 📧
Téléphone: 0344508500 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 053-154329 (2024-03-13)