Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de mobiliers et à l'aménagement d'espaces pour les besoins du Conseil départemental du Val d'Oise - 4 lots

Conseil départemental du Val-d'Oise

La présente consultation concerne la fourniture de mobiliers et à l'aménagement d'espaces pour les besoins du Conseil départemental du Val d'Oise - 4 lots : lot n° 1 : aménagement, fourniture et livraison de mobiliers administratifs : Montant minimum annuel de 300 000 euro(s) HT, montant maximum annuel de 3 000 000 euro(s) HT lot n° 2 : fourniture de mobiliers scolaires, éducatifs et de restauration : Montant minimum annuel de 300 000 euro(s) HT, montant maximum annuel de 3 000 000 euro(s) HT lot n° 3 : fourniture de mobiliers de bibliothèques, médiathèques et centres de documentation : Montant minimum annuel de 50 000 euro(s) HT, montant maximum annuel de 350 000 euro(s) HT lot n° 4 : fourniture de casiers et vestiaires : Montant minimum annuel de 20 000 euro(s) HT, montant maximum annuel de 250 000 euro(s) HT. Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois annuellement, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-08-22 Avis de marché
2024-09-26 Avis de marché
2025-02-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de mobiliers et à l'aménagement d'espaces pour les besoins du Conseil départemental du Val d'Oise - 4 lots
Numéro de référence: 2024AO080047
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de mobiliers et à l'aménagement d'espaces pour les besoins du Conseil départemental du Val d'Oise - 4 lots : lot n° 1 : aménagement, fourniture et livraison de mobiliers administratifs : Montant minimum annuel de 300 000 euro(s) HT, montant maximum annuel de 3 000 000 euro(s) HT lot n° 2 : fourniture de mobiliers scolaires, éducatifs et de restauration : Montant minimum annuel de 300 000 euro(s) HT, montant maximum annuel de 3 000 000 euro(s) HT lot n° 3 : fourniture de mobiliers de bibliothèques, médiathèques et centres de documentation : Montant minimum annuel de 50 000 euro(s) HT, montant maximum annuel de 350 000 euro(s) HT lot n° 4 : fourniture de casiers et vestiaires : Montant minimum annuel de 20 000 euro(s) HT, montant maximum annuel de 250 000 euro(s) HT. Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois annuellement, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Valeur estimée hors TVA: 26 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Marché n°2024AO08004701 - Lot n°1 : aménagement, fourniture et livraison de mobiliers administratifs
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot n° 1 : Aménagement, fourniture et livraison de mobiliers administratifs Le marché est conclu avec un montant minimum annuel : 300 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel : 3 000 000 euro(s) HT Le marché est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert passé en application des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5 , R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification et reconductible tacitement 3 fois, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. Aucune négociation n'est prévue pour cette consultation
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Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Conseil départemental du val d'Oise
Code postal: 95000
Ville: Cergy pontoise cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification et reconductible tacitement 3 fois, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Marché n°2024AO08004702 - Lot n°2 : fourniture de mobiliers scolaires, éducatifs et de restauration
Description du marché:
Lot n° 2 : Fourniture de mobiliers scolaires, éducatifs et de restauration Le marché est conclu avec un montant minimum annuel : 300 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel : 3 000 000 euro(s) HT Le marché est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert passé en application des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5 , R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification et reconductible tacitement 3 fois, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. Aucune négociation n'est prévue pour cette consultation
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Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Marché n°2024AO08004703 - Lot n°3 : fourniture de mobiliers de bibliothèques, médiathèques et centres de documentation
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot n° 3 : Fourniture de mobiliers de bibliothèques, médiathèques et centres de documentation Le marché est conclu avec un montant minimum annuel : 50 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel : 350 000 euro(s) HT Le marché est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert passé en application des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5 , R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification et reconductible tacitement 3 fois, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. Aucune négociation n'est prévue pour cette consultation
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Produits/services supplémentaires: Mobilier de bibliothèque 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Marché n°2024AO08004704 - Lot n°4 : fourniture de casiers et vestiaires
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot n° 4 : Fourniture de casiers et vestiaires Le marché est conclu avec un montant minimum annuel : 20 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT Le marché est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert passé en application des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5 , R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification et reconductible tacitement 3 fois, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. Aucune négociation n'est prévue pour cette consultation
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Produits/services supplémentaires: Casiers de tri 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-04 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir le réglement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le réglement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Val-d'Oise
Numéro d'enregistrement national: 22950127500015
Adresse postale: 2 avenue du Parc
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cavecchi Marie-Christine
Courrier électronique: marchescg@valdoise.fr 📧
Téléphone: 0134253154 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1515718 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1515718 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 1635820
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 165-508646 (2024-08-22)
Avis de marché (2024-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 26 400 000 EUR 💰
Description
3 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
250 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-14 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-14 14:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 78343
Région: Val-d’Oise 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 508646-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: CC93ACAB-08BA-A07F-BA4DD3E37438D8DB
Région: Val-d’Oise 🏙️

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 04/10/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 14/10/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/10/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 14/10/2024 à 14h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 9cd0444e-95b4-413b-9bcd-25e00fd8b598-01
Source: OJS 2024/S 189-583506 (2024-09-26)
Avis d'attribution de marché (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de mobiliers et à l'aménagement d'espaces pour les besoins du Conseil départemental du Val d'Oise - 4 lots : lot n° 1 : aménagement, fourniture et livraison de mobiliers administratifs : Montant minimum annuel de 300 000 euro(s) HT, montant maximum annuel de 3 000 000 euro(s) HT lot n° 2 : fourniture de mobiliers scolaires, éducatifs et de restauration : Montant minimum annuel de 300 000 euro(s) HT, montant maximum annuel de 3 000 000 euro(s) HT lot n° 3 : fourniture de mobiliers de bibliothèques, médiathèques et centres de documentation : Montant minimum annuel de 50 000 euro(s) HT, montant maximum annuel de 350 000 euro(s) HT lot n° 4 : fourniture de casiers et vestiaires : Montant minimum annuel de 20 000 euro(s) HT, montant maximum annuel de 250 000 euro(s) HT. Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois annuellement, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. Aucune négociation n'a eu lieu
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Valeur estimée hors TVA: 26 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Lot n° 1 : Aménagement, fourniture et livraison de mobiliers administratifs Le marché est conclu avec un montant minimum annuel : 300 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel : 3 000 000 euro(s) HT Le marché est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert passé en application des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5 , R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification et reconductible tacitement 3 fois, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. Aucune négociation n'a eu lieu
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
Lot n° 2 : Fourniture de mobiliers scolaires, éducatifs et de restauration Le marché est conclu avec un montant minimum annuel : 300 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel : 3 000 000 euro(s) HT Le marché est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert passé en application des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5 , R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification et reconductible tacitement 3 fois, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. Aucune négociation n'a eu lieu
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Lot n° 3 : Fourniture de mobiliers de bibliothèques, médiathèques et centres de documentation Le marché est conclu avec un montant minimum annuel : 50 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel : 350 000 euro(s) HT Le marché est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert passé en application des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5 , R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification et reconductible tacitement 3 fois, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. Aucune négociation n'a eu lieu
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Lot n° 4 : Fourniture de casiers et vestiaires Le marché est conclu avec un montant minimum annuel : 20 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT Le marché est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert passé en application des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5 , R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification et reconductible tacitement 3 fois, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. Aucune négociation n'a eu lieu
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Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024ao08004701
Date de conclusion du contrat: 2025-01-27 📅
Titre: Marché n°2024ao08004701 - Lot n°1 : aménagement, fourniture et livraison de mobiliers administratifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: M.B.S. (Mobilier Bureau Scolaire)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: M.B.S. (Mobilier Bureau Scolaire)
Numéro d'enregistrement national: 1515718-1-1-1
Adresse postale: 15 Rue de la Briqueterie
Code postal: 95330
Commune postale: Domont
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@mbs95.com 📧
Téléphone: 0139354180 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: LAFA COLLECTIVITÉS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Lafa collectivités
Numéro d'enregistrement national: 1515718-1-2-1
Adresse postale: 40 Avenue Georges Pompidou
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Courrier électronique: meguerba@lafa.fr 📧
Téléphone: 0471455252 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Denis Papin Collectivités
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Denis Papin Collectivités
Numéro d'enregistrement national: 1515718-1-3-1
Adresse postale: 1 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 79300
Commune postale: Bressuire
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Courrier électronique: ao@dpc.fr 📧
Téléphone: 0549652422 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CASIERS VESTIAIRES CONSIGNES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Casiers vestiaires consignes
Numéro d'enregistrement national: 1515718-1-4-1
Adresse postale: 8 route des Lirots
Code postal: 28260
Commune postale: Oulins
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Courrier électronique: marches@cvcsa.fr 📧
Téléphone: 0237643535 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C82327B3-B8E9-979A-F6166816D3E38191
Source: OJS 2025/S 029-093170 (2025-02-07)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-d’Oise Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
Casiers Vestiaires Consignes Denis Papin collectivités Lafa Collectivités m.b.s. (Mobilier Bureau Scolaire)
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Mobilier Mobilier de bureau Tables de tri Casiers de tri Mobilier et équipements divers Mobilier de bibliothèque Mobilier scolaire