Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site sur l'ensemble des immeubles de l'ESID de Metz.
Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site sur l'ensemble des immeubles de l'ESID de Metz.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site sur l'ensemble des immeubles de l'ESID de Metz.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 59, 62, 80 - Toutes emprises.
Description du marché:
Critère de coût (nom): Prix : 70 points Valeur technique : 30 points
Critère de coût (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 57, 55 - Toutes emprises.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 67, 68 - Toutes emprises.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 54, 88, 70 - Toutes emprises.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 02, 08, 10, 51, 52 - Toutes emprises.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les 25, 90, 71, 21, 39 - Toutes emprises
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Code postal: 57000
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-23 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Une habilitation de sécurité est requise ✅
Description: Voir le règlement de la consultation
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Qualification exigée: Voir le règlement de ka consultation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Caserne NEY - 1, rue du Maréchal LYAUTEY
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@defgouv.fr 📧
Téléphone: 0355748111 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 080-239936 (2024-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site sur l'ensemble des immeubles de l'ESID de Metz.
Numéro de référence:
DAF_2023_001525
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site sur l'ensemble des immeubles de l'ESID de Metz.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 59, 62, 80 - Toutes emprises.
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 59, 62, 80 - Toutes emprises.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an, reconductible par période d'un an.
La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix : 70 points Valeur technique : 30 points
Critère de coût (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 57, 55 - Toutes emprises.
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 57, 55 - Toutes emprises.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 67, 68 - Toutes emprises.
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 67, 68 - Toutes emprises.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 54, 88, 70 - Toutes emprises.
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 54, 88, 70 - Toutes emprises.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
5️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 02, 08, 10, 51, 52 - Toutes emprises.
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 02, 08, 10, 51, 52 - Toutes emprises.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
6️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les 25, 90, 71, 21, 39 - Toutes emprises
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les 25, 90, 71, 21, 39 - Toutes emprises
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Code postal: 57000
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-23 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Une habilitation de sécurité est requise ✅
Description: Voir le règlement de la consultation
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Qualification exigée: Voir le règlement de ka consultation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
Numéro d'enregistrement national:
13000190200373
Adresse postale: Caserne NEY - 1, rue du Maréchal LYAUTEY
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@defgouv.fr 📧
Téléphone: 0355748111 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 080-239936 (2024-04-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕