Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien courant de maçonnerie et de petits travaux de VRD sur l'ensemble du patrimoine de Val D'Oise Habitat (3 lots géographiques)
Val d'Oise Habitat
Dans la mesure où ni le rythme, ni l'étendue, ni la nature des interventions ne peuvent être déterminés précisément, recours à l'accord-cadre à bons de commande (art L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 CCP), avec sur la durée initiale du marché (12 mois) : Lot 1 : sans montant mini annuel et avec maxi annuel de 640 000 euro(s) HT. Lot 2 : sans montant mini annuel et avec maxi annuel de 430 000 euro(s) HT. Lot 3 : sans montant mini annuel et avec maxi annuel de 470 000 euro(s) HT. BC notifié au fur et à mesure des besoins. Montant définitif du marché dépendra du nb de prestations réellement exécutées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien courant de maçonnerie et de petits travaux de VRD sur l'ensemble du patrimoine de Val D'Oise Habitat (3 lots géographiques)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de maçonnerie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur OUEST - Agence de CERGY
Description du marché:
Code postal: 95031
Ville: Cergy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur SUD - Agence de FRANCONVILLE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur EST - Agence de SARCELLES
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-23 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cergy Pontoise
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-23 09:00:00 📅
Lieu: Cergy Pontoise
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Val d'oise habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 avenue de la Palette
Code postal: 95031
Commune postale: Cergy
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEPLUS Séverine
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0134416464 📞
URL: https://www.valdoisehabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1509288 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1509288 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 150-468153 (2024-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien courant de maçonnerie et de petits travaux de VRD sur l'ensemble du patrimoine de Val D'Oise Habitat (3 lots géographiques)
Numéro de référence:
AC Maçonnerie VRD
Brève description:
Dans la mesure où ni le rythme, ni l'étendue, ni la nature des interventions ne peuvent être déterminés précisément, recours à l'accord-cadre à bons de commande (art L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 CCP), avec sur la durée initiale du marché (12 mois) : Lot 1 : sans montant mini annuel et avec maxi annuel de 640 000 euro(s) HT. Lot 2 : sans montant mini annuel et avec maxi annuel de 430 000 euro(s) HT. Lot 3 : sans montant mini annuel et avec maxi annuel de 470 000 euro(s) HT. BC notifié au fur et à mesure des besoins. Montant définitif du marché dépendra du nb de prestations réellement exécutées
Afficher plus
Produits/services: Travaux de maçonnerie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Secteur OUEST - Agence de CERGY
Description du marché:
Secteur OUEST - Agence de CERGY sans mini et avec maxi de 640 000 euro(s) HT sur la durée initiale du marché
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Patrimoine de Val d'Oise Habitat dans le département du Val d'Oise (95)
Code postal: 95031
Ville: Cergy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Si le marché est reconduit 3 fois, la prochaine publication aura lieu en juillet 2028 (sauf mise en oeuvre de marchés pour la réalisation de prestations similaires)
Afficher plus
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Secteur SUD - Agence de FRANCONVILLE
Description du marché:
Secteur SUD - Agence de FRANCONVILLE sans mini et avec maxi de 430 000 euro(s) HT sur la durée initiale du marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Secteur EST - Agence de SARCELLES
Description du marché:
Secteur EST - Agence de SARCELLES sans mini et avec maxi de 470 000 euro(s) HT sur la durée initiale du marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-23 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cergy Pontoise
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-23 09:00:00 📅
Lieu: Cergy Pontoise
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Val d'oise habitat
Numéro d'enregistrement national:
47831786000029
Adresse postale: 1 avenue de la Palette
Code postal: 95031
Commune postale: Cergy
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEPLUS Séverine
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0134416464 📞
URL: https://www.valdoisehabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1509288 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1509288 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Délai paiement : 30 jours. Le marché étant à bons de commande, le paiement d'un bon sera réalisé une fois les prestations admises. Le montant définitif du marché dépendra du nombre de commandes réalisées appliqué aux prix du bordereau de prix unitaire. Prix révisables, possibilité avance forfaitaire, budget de l'office. Forme juridique du groupement : Cf. règlement de consultation. Critères liés à la candidature : capacité économique, financière, technique et professionnelle. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 25 décembre 2024 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure), reconductible tacitement 3 fois une année. Pour toute info complémentaire : se référer au Rc
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
1065123
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 150-468153 (2024-08-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)