Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de petits travaux d'entretien et de réparation ou de travaux de rénovation et d'amélioration sur les routes, voiries et plates-formes aéronautiques
ESID Metz
L'accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires a pour objet l'exécution de petits travaux d'entretien et de réparation d'une part, et de travaux de rénovation et d'amélioration d'autre part sur les routes, les voiries et réseaux divers, les plates-formes aéronautiques des emprises militaires des bases de défense (BdD) de Nancy, Saint-Dizier, Verdun, Lille, Luxeuil-Epinal, Phalsbourg, Strasbourg-Haguenau-Colmar, Metz, Besançon et Belfort, Châlons-en-Champagne et Charleville-Mézières. Il permettra la passation de commandes relatives à des petits travaux d'entretien et de réparation des routes, des voiries, des réseaux enterrés ainsi que les terrassements nécessaires à la réalisation des aménagements des infrastructures de transport.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-22.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de petits travaux d'entretien et de réparation ou de travaux de rénovation et d'amélioration sur les routes, voiries et plates-formes aéronautiques
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 USID de Nancy - toutes emprises
Description du marché: USID de Nancy - toutes emprises - ACBC VRD
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix : 60 points Valeur technique : 40 points
Critère de coût (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 USID de Strasbourg-Haguenau-Colmar - toutes emprises
Description du marché: USID de Strasbourg-Haguenau-Colmar - toutes emprises - ACBC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9 USID de Metz - toutes emprises
Description du marché: USID de Metz - toutes emprises - ACBC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10 USID de Besançon - emprises de Besançon et Valdahon
Description du marché: USID de Besançon - emprises de Besançon et Valdahon - ACBC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 11 USID de Besançon - emprises de Dijon et Auxonne
Description du marché: USID de Besançon - emprises de Dijon et Auxonne - ACBC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 12 USID de Besançon - emprises de Chalon-sur-Saône et Autun
Description du marché: USID de Besançon - emprises de Chalon-sur-Saône et Autun - ACBC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 13 USID de Besançon - emprises de Belfort
Description du marché: USID de Besançon - emprises de Belfort - ACBC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 14 USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Châlons-en-Champagne, de Mourmelon-le-Grand, de Suippes et leurs sites rattachés
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 15 USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Mailly-le-camp et ses sites rattachés
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 16 USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Sissonne et ses sites rattachés
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 17 USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Charleville-Mézières et ses sites rattachés
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 USID de Saint-Dizier - toutes emprises
Description du marché: USID de Saint-Dizier - toutes emprises - ACBC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 USID de Verdun - toutes emprises
Description du marché: USID de Verdun - toutes emprises - ACBC VRD
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix : 60 points Valeur technique 40 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 USID de Lille - toutes emprises
Description du marché: USID de Lille - toutes emprises - ACBC VRD
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): prix : 60 points valeur technique : 40 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 USID de Luxeuil-Epinal - toutes emprises
Description du marché: USID de Luxeuil-Epinal - toutes emprises - ACBC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: lot 6 USID de Phalsbourg - emprises de Dieuze, Sarrebourg et Phalsbourg
Description du marché: USID de Phalsbourg - emprises de Dieuze, Sarrebourg et Phalsbourg - ACBC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 USID de Phalsbourg - emprises de Bitche
Description du marché: USID de Phalsbourg - emprises de Bitche - ACBC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: les motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESID Metz
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Caserne NEY 1 rue du Maréchal LYAUTEY CS 92 005
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: 0355748045 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue la la Paix Simone Veil BP 1038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 207-643134 (2024-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de petits travaux d'entretien et de réparation ou de travaux de rénovation et d'amélioration sur les routes, voiries et plates-formes aéronautiques
Numéro de référence:
DAF_2024_001093
Brève description:
L'accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires a pour objet l'exécution de petits travaux d'entretien et de réparation d'une part, et de travaux de rénovation et d'amélioration d'autre part sur les routes, les voiries et réseaux divers, les plates-formes aéronautiques des emprises militaires des bases de défense (BdD) de Nancy, Saint-Dizier, Verdun, Lille, Luxeuil-Epinal, Phalsbourg, Strasbourg-Haguenau-Colmar, Metz, Besançon et Belfort, Châlons-en-Champagne et Charleville-Mézières.
Il permettra la passation de commandes relatives à des petits travaux d'entretien et de réparation des routes, des voiries, des réseaux enterrés ainsi que les terrassements nécessaires à la réalisation des aménagements des infrastructures de transport.
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Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Lot 1 USID de Nancy - toutes emprises
Description du marché: USID de Nancy - toutes emprises - ACBC VRD
Informations complémentaires:
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification.
Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois.
A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
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Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix : 60 points Valeur technique : 40 points
Critère de coût (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: Lot 8 USID de Strasbourg-Haguenau-Colmar - toutes emprises
Description du marché: USID de Strasbourg-Haguenau-Colmar - toutes emprises - ACBC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Titre: Lot 9 USID de Metz - toutes emprises
Description du marché: USID de Metz - toutes emprises - ACBC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 10
Titre: Lot 10 USID de Besançon - emprises de Besançon et Valdahon
Description du marché: USID de Besançon - emprises de Besançon et Valdahon - ACBC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 11
Titre: Lot 11 USID de Besançon - emprises de Dijon et Auxonne
Description du marché: USID de Besançon - emprises de Dijon et Auxonne - ACBC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 12
Titre: Lot 12 USID de Besançon - emprises de Chalon-sur-Saône et Autun
Description du marché: USID de Besançon - emprises de Chalon-sur-Saône et Autun - ACBC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 13
Titre: Lot 13 USID de Besançon - emprises de Belfort
Description du marché: USID de Besançon - emprises de Belfort - ACBC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 14
Titre: Lot 14 USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Châlons-en-Champagne, de Mourmelon-le-Grand, de Suippes et leurs sites rattachés
Description du marché:
USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Châlons-en-Champagne, de Mourmelon-le-Grand, de Suippes et leurs sites rattachés - ACBC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 15
Titre: Lot 15 USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Mailly-le-camp et ses sites rattachés
Description du marché:
USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Mailly-le-camp et ses sites rattachés - ACBC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 16
Titre: Lot 16 USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Sissonne et ses sites rattachés
Description du marché:
USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Sissonne et ses sites rattachés - ACBC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 17
Titre: Lot 17 USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Charleville-Mézières et ses sites rattachés
Description du marché:
USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Charleville-Mézières et ses sites rattachés - AC BC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Lot 2 USID de Saint-Dizier - toutes emprises
Description du marché: USID de Saint-Dizier - toutes emprises - ACBC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Lot 3 USID de Verdun - toutes emprises
Description du marché: USID de Verdun - toutes emprises - ACBC VRD
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix : 60 points Valeur technique 40 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Lot 4 USID de Lille - toutes emprises
Description du marché: USID de Lille - toutes emprises - ACBC VRD
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): prix : 60 points valeur technique : 40 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Lot 5 USID de Luxeuil-Epinal - toutes emprises
Description du marché: USID de Luxeuil-Epinal - toutes emprises - ACBC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: lot 6 USID de Phalsbourg - emprises de Dieuze, Sarrebourg et Phalsbourg
Description du marché: USID de Phalsbourg - emprises de Dieuze, Sarrebourg et Phalsbourg - ACBC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Lot 7 USID de Phalsbourg - emprises de Bitche
Description du marché: USID de Phalsbourg - emprises de Bitche - ACBC VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: les motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESID Metz
Numéro d'enregistrement national:
13000190200373
Adresse postale: Caserne NEY 1 rue du Maréchal LYAUTEY CS 92 005
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: 0355748045 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est sensible, conformément aux dispositions de l'article 5.3.2 de l'instruction
générale interministérielle n°1300 sur la protection du secret de la défense nationale
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 avenue la la Paix Simone Veil BP 1038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 207-643134 (2024-10-22)
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