Accord cadre à bons de commande pour la maintenance des équipements des établissements du GHT Sud Côte d'Or
Hospices civils de Beaune
Maintenance des équipements des établissements du GHT Sud Côte d'Or
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-09.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour la maintenance des équipements des établissements du GHT Sud Côte d'Or
Numéro de référence: AC-2025-M-ST
Brève description:
“Maintenance des équipements des établissements du GHT Sud Côte d'Or”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Identifiant interne: CM.2025.03
Titre: CM.2025.03 Maintenance des groupes frigorifiques sans astreinte HCB
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Maintenance des groupes frigorifiques sans astreinte HCB”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Adresse postale: Avenue Guigone de Salins
Code postal: 21200
Ville: Beaune
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: CM.2025.05
Titre: CM.2025.05 Maintenance des postes HTA et TGBT
Description du marché:
“Maintenance des postes HTA et TGBT”
Ville: Beaune
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: CM.2025.07
Titre: CM.2025.07 Maintenance de la nacelle APLITEIM HCB
Description du marché:
“Maintenance de la nacelle APLITEIM HCB”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: CM-2025-09
Titre: CM-2025-09 Maintenance des classeurs à dossiers HCB
Description du marché:
“Maintenance des classeurs à dossiers HCB”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: CM.2025.17
Titre: CM.2025.17 Maintenance des groupes frigorifiques avec astreinte HCB
Description du marché:
“Maintenance des groupes frigorifiques avec astreinte HCB”
Adresse postale: Avenue Guigone de SAlins
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: CM.2025.21
Titre: CM.2025.21 Maintenance des installations sons et lumières HCB
Description du marché:
“Maintenance des installations sons et lumières HCB”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: CM.2025.29
Titre: CM.2025.29 Maintenance des chariots élévateurs HCB
Description du marché:
“Maintenance des chariots élévateurs HCB”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: CM.2025.31
Titre: CM.2025.31 Maintenance des chaudières HCB
Description du marché:
“Maintenance des chaudières”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: CR.2025
Titre: CR.2025 Contrôles réglementaires
Description du marché:
“contrôles réglementaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: CMRB.2025.17
Titre: CMRB.2025.17 Maintenance des groupes frigorifiques avec astreintes BLIGNY
Description du marché:
“Maintenance des groupes frigorifiques avec astreintes BLIGNY”
Adresse postale: SIte de BLIGNY SUR OUCHE
Code postal: 21360
Ville: Bligny sur ouche
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: CMRB.2025.31
Titre: CMRB.2025.31 Maintenance des chaudières BLIGNY
Description du marché:
“Maintenance des chaudières BLIGNY”
Adresse postale: Bligny sur ouche
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: CRRB.2025
Titre: CRRB.2025 Contrôles réglementaires
Description du marché:
“Contrôles réglementaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: CMRP.2025.03
Titre: CMRP.2025.03 Maintenance des groupes frigorifiques sans astreinte POUILLY EN AUXOIS
Description du marché:
“Maintenance des groupes frigorifiques sans astreinte Pouilly”
Adresse postale: Pouilly en auxois
Code postal: 21320
Ville: Pouilly en auxois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: CRRP.2025 COntrôles reglementaires
Titre: CRRP.2025 Contrôles réglementaires
Description du marché:
“COntrôles réglementaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices civils de beaune
Numéro d'enregistrement national: 20004782700015
Département: 21 Côte d'Or
Adresse postale: Avenue guigone de salins
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Hospices Civils de Beaune
Courrier électronique: aurore.poussier@ch-beaune.fr 📧
Téléphone: 0380244689 📞
URL: https://www.hospices-de-beaune.com/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.hospices-de-beaune.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Hospices civils de beaune
Numéro d'enregistrement national: 20004782700015
Département: 21 Côte d'Or
Adresse postale: Avenue guigone de salins
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Hospices Civils de Beaune
Courrier électronique: aurore.poussier@ch-beaune.fr 📧
Téléphone: 0380244689 📞
URL: https://www.hospices-de-beaune.com/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.hospices-de-beaune.com/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les textes nationaux en vigueur”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 199-613887 (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour la maintenance des équipements des établissements du GHT Sud Côte d'Or
Numéro de référence: AC-2025-M-ST
Brève description:
“Maintenance des équipements des établissements du GHT Sud Côte d'Or”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Identifiant interne: CM.2025.03
Titre: CM.2025.03 Maintenance des groupes frigorifiques sans astreinte HCB
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Maintenance des groupes frigorifiques sans astreinte HCB”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Adresse postale: Avenue Guigone de Salins
Code postal: 21200
Ville: Beaune
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: CM.2025.05
Titre: CM.2025.05 Maintenance des postes HTA et TGBT
Description du marché:
“Maintenance des postes HTA et TGBT”
Ville: Beaune
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: CM.2025.07
Titre: CM.2025.07 Maintenance de la nacelle APLITEIM HCB
Description du marché:
“Maintenance de la nacelle APLITEIM HCB”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: CM-2025-09
Titre: CM-2025-09 Maintenance des classeurs à dossiers HCB
Description du marché:
“Maintenance des classeurs à dossiers HCB”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: CM.2025.17
Titre: CM.2025.17 Maintenance des groupes frigorifiques avec astreinte HCB
Description du marché:
“Maintenance des groupes frigorifiques avec astreinte HCB”
Adresse postale: Avenue Guigone de SAlins
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: CM.2025.21
Titre: CM.2025.21 Maintenance des installations sons et lumières HCB
Description du marché:
“Maintenance des installations sons et lumières HCB”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: CM.2025.29
Titre: CM.2025.29 Maintenance des chariots élévateurs HCB
Description du marché:
“Maintenance des chariots élévateurs HCB”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: CM.2025.31
Titre: CM.2025.31 Maintenance des chaudières HCB
Description du marché:
“Maintenance des chaudières”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: CR.2025
Titre: CR.2025 Contrôles réglementaires
Description du marché:
“contrôles réglementaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: CMRB.2025.17
Titre: CMRB.2025.17 Maintenance des groupes frigorifiques avec astreintes BLIGNY
Description du marché:
“Maintenance des groupes frigorifiques avec astreintes BLIGNY”
Adresse postale: SIte de BLIGNY SUR OUCHE
Code postal: 21360
Ville: Bligny sur ouche
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: CMRB.2025.31
Titre: CMRB.2025.31 Maintenance des chaudières BLIGNY
Description du marché:
“Maintenance des chaudières BLIGNY”
Adresse postale: Bligny sur ouche
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: CRRB.2025
Titre: CRRB.2025 Contrôles réglementaires
Description du marché:
“Contrôles réglementaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: CMRP.2025.03
Titre: CMRP.2025.03 Maintenance des groupes frigorifiques sans astreinte POUILLY EN AUXOIS
Description du marché:
“Maintenance des groupes frigorifiques sans astreinte Pouilly”
Adresse postale: Pouilly en auxois
Code postal: 21320
Ville: Pouilly en auxois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: CRRP.2025 COntrôles reglementaires
Titre: CRRP.2025 Contrôles réglementaires
Description du marché:
“COntrôles réglementaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices civils de beaune
Numéro d'enregistrement national: 20004782700015
Département: 21 Côte d'Or
Adresse postale: Avenue guigone de salins
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Hospices Civils de Beaune
Courrier électronique: aurore.poussier@ch-beaune.fr 📧
Téléphone: 0380244689 📞
URL: https://www.hospices-de-beaune.com/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.hospices-de-beaune.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Hospices civils de beaune
Numéro d'enregistrement national: 20004782700015
Département: 21 Côte d'Or
Adresse postale: Avenue guigone de salins
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Hospices Civils de Beaune
Courrier électronique: aurore.poussier@ch-beaune.fr 📧
Téléphone: 0380244689 📞
URL: https://www.hospices-de-beaune.com/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.hospices-de-beaune.com/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les textes nationaux en vigueur”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 199-613887 (2024-10-09)
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