Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bacs roulants et de pièces détachées pour DOUAISIS AGGLO

Avis de marché (2024-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bacs roulants et de pièces détachées pour DOUAISIS AGGLO
Numéro de référence: 24DC030
Brève description:
“Le présent lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 24DC030
Titre: Fourniture de bacs roulants et de pièces détachées pour DOUAISIS AGGLO
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.”
Informations complémentaires:
“Durée totale de cet accord-cadre : 24 mois La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. L'accord-cadre est...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Les sous-critères sont précisés à l'article 6 du RC
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Description
Adresse postale: Territoire de DOUAISIS AGGLO
Code postal: 59500
Ville: Douai
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Marché passé en appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle

“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.”

“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”    Afficher plus

Afficher plus (1)

“Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.”

Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Douaisis agglo
Numéro d'enregistrement national: 20004461800011
Adresse postale: Parc d'activités de Douai-Dorignies 746, rue Jean Perrin - BP 300
Code postal: 59351
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande Publique
Courrier électronique: marchespublics@douaisis-agglo.com 📧
Téléphone: 0327992147 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal de Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal de Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 197-607794 (2024-10-08)