Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, l'élagage et le soin des arbres des patrimoines d'Habitat Sud Atlantic et de l'Office 64 de l'Habitat
Habitat sud Atlantic
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 480000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Le délai de réception des offres était de 2024-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-17.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, l'élagage et le soin des arbres des patrimoines d'Habitat Sud Atlantic et de l'Office 64 de l'Habitat
Numéro de référence: 2024FCSHSA0065
Brève description:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 480000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 820 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Secteur nord HSA
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché:
“Secteur nord HSA<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Adresse postale: Patrimoines des organismes
Code postal: 64100
Ville: Bayonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Date de fin: 2026-01-02 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Secteur Sud HSA
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Secteur Sud HSA<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Secteur sud landes et pays basque intérieur HSA
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Secteur sud landes et pays basque intérieur HSA<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Agence centre ouest Office64
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Description du marché:
“Agence centre ouest Office64<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Agence Côte Basque Sud Office64
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
“Agence Côte Basque Sud Office64<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Agence Béarn Office64
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description du marché:
“Agence Béarn Office64<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat sud atlantic
Numéro d'enregistrement national: 55500
Adresse postale: 2 chemin Abbé Edouard-Cestac
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SANGARE Lausséni
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0559584056 📞
URL: https://www.habitatsudatlantic.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1545347 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1545347 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: FF49213F-B1B6-FF31-0914CFADB46288B5
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: FF49214E-0E3D-B84B-6B05EA611CFD5688
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 204-633388 (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, l'élagage et le soin des arbres des patrimoines d'Habitat Sud Atlantic et de l'Office 64 de l'Habitat
Numéro de référence: 2024FCSHSA0065
Brève description:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 480000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 820 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Secteur nord HSA
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché:
“Secteur nord HSA<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Adresse postale: Patrimoines des organismes
Code postal: 64100
Ville: Bayonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Date de fin: 2026-01-02 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Secteur Sud HSA
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Secteur Sud HSA<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Secteur sud landes et pays basque intérieur HSA
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Secteur sud landes et pays basque intérieur HSA<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Agence centre ouest Office64
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Description du marché:
“Agence centre ouest Office64<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Agence Côte Basque Sud Office64
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
“Agence Côte Basque Sud Office64<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Agence Béarn Office64
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description du marché:
“Agence Béarn Office64<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat sud atlantic
Numéro d'enregistrement national: 55500
Adresse postale: 2 chemin Abbé Edouard-Cestac
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SANGARE Lausséni
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0559584056 📞
URL: https://www.habitatsudatlantic.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1545347 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1545347 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: FF49213F-B1B6-FF31-0914CFADB46288B5
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: FF49214E-0E3D-B84B-6B05EA611CFD5688
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 204-633388 (2024-10-17)
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