Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des cours d'eau
CA Chauny-Tergnier-La Fère
entretien des cours d'eau
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-09 | Avis de marché |
| 2025-03-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des cours d'eau
Numéro de référence:
Brève description: entretien des cours d'eau
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien cours d'eau
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au RC: Se référer au RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA Chauny-Tergnier-La Fère
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 57 Boulevard Gambetta
Code postal: 02300
Commune postale: Chauny
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.doucet@ctlf.fr 📧
Téléphone: +33 323566741 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cactlf.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://cactlf.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23498_1049525.html 🌏
URL de participation: http://cactlf.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif AMIENS
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 22 33 61 70 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 MOIS
Source: OJS 2024/S 198-611772 (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des cours d'eau
Numéro de référence:
2024-015
Brève description: entretien des cours d'eau
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦
Description
Identifiant interne:
2024-015
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien cours d'eau
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au RC: Se référer au RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA Chauny-Tergnier-La Fère
Numéro d'enregistrement national:
20007178500014
Adresse postale: 57 Boulevard Gambetta
Code postal: 02300
Commune postale: Chauny
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.doucet@ctlf.fr 📧
Téléphone: +33 323566741 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cactlf.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://cactlf.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23498_1049525.html 🌏
URL de participation: http://cactlf.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif AMIENS
Numéro d'enregistrement national:
17800005500016
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 22 33 61 70 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 MOIS
Source: OJS 2024/S 198-611772 (2024-10-09)
Avis d'attribution de marché (2025-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 560 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 560 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 60 points
Prix ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-03-03 📅
Titre: Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des cours d'eau
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 560 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 560 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Journel environnement et fils
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 35 Rue Henri Barbusse
Code postal: 02420
Commune postale: Nauroy
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: marchespublics@ctlf.fr 📧
Téléphone: 0323399494 📞
Source: OJS 2025/S 046-147657 (2025-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 560 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 560 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 60 points
Prix ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
PROCEDURE 2024-015
Date de conclusion du contrat: 2025-03-03 📅
Titre: Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des cours d'eau
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 560 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 560 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
SIRET
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Journel environnement et fils
Numéro d'enregistrement national:
49975929800049
Adresse postale: 35 Rue Henri Barbusse
Code postal: 02420
Commune postale: Nauroy
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: marchespublics@ctlf.fr 📧
Téléphone: 0323399494 📞
Source: OJS 2025/S 046-147657 (2025-03-04)
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