Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de services de gardiennage pour la Communauté d'Agglomération Cap Excellence
Communauté d'agglomération Cap Excellence
Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de services de gardiennage pour la Communauté d'Agglomération Cap Excellence
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de services de gardiennage pour la Communauté d'Agglomération Cap Excellence
Numéro de référence: 2024F14
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de services de gardiennage pour la Communauté d'Agglomération Cap Excellence”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gardiennage 📦
Description
Identifiant interne: 2024F14
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de services de gardiennage pour la Communauté d'Agglomération Cap Excellence”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gardiennage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-07-17 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
distorsion
susp-act
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération CAP Excellence
Numéro d'enregistrement national: 20001865300010
Adresse postale: null
Code postal: null
Commune postale: Pointe-à-Pitre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@capexcellence.net 📧
Téléphone: 0590689292 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 120-368401 (2024-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de services de gardiennage pour la Communauté d'Agglomération Cap Excellence
Numéro de référence: 2024F14
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de services de gardiennage pour la Communauté d'Agglomération Cap Excellence”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gardiennage 📦
Description
Identifiant interne: 2024F14
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de services de gardiennage pour la Communauté d'Agglomération Cap Excellence”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gardiennage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-07-17 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
distorsion
susp-act
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération CAP Excellence
Numéro d'enregistrement national: 20001865300010
Adresse postale: null
Code postal: null
Commune postale: Pointe-à-Pitre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@capexcellence.net 📧
Téléphone: 0590689292 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 120-368401 (2024-06-19)
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