Accord-cadre à bons de commande pour des fournitures et prestations de services pour les Manifestations de la Communauté d'Agglomération Cap Excellence

Avis de marché (2024-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour des fournitures et prestations de services pour les Manifestations de la Communauté d'Agglomération Cap Excellence
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour des fournitures et prestations de services pour les Manifestations de la Communauté d'Agglomération Cap Excellence”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services artistiques 📦
Description
Identifiant interne: 2024F13
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour des fournitures et prestations de services pour les Manifestations de la Communauté d'Agglomération Cap Excellence”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'organisation d'événements culturels 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération CAP Excellence
Numéro d'enregistrement national: 20001865300010
Adresse postale: 18 boulevard légitimus
Code postal: 97110
Commune postale: Pointe-à-Pitre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@capexcellence.net 📧
Téléphone: 0590689292 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Communauté d'agglomération CAP Excellence
Numéro d'enregistrement national: 20001865300010
Adresse postale: 18 boulevard légitimus
Code postal: 97110
Commune postale: Pointe-à-Pitre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@capexcellence.net 📧
Téléphone: 0590689292 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 119-366195 (2024-06-18)