Accord-cadre à bons de commande - Entretien des espaces verts et naturels de la Communauté Urbaine d'Arras (4 lots)

Communauté urbaine d'Arras

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-06-20 Avis de marché
2024-11-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Entretien des espaces verts et naturels de la Communauté Urbaine d'Arras (4 lots)
Numéro de référence: 2024-000484-000487
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 332 580 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts, boisements et annexes<br/>”
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Juin-juillet 2028”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Interventions spécifiques<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Faucardage<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Dégraffitage et nettoyage”
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement des graffitis 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-03 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-03 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté Urbaine d'Arras
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Liste...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2025 ou de sa notification si cette dernière intervient après le 1er janvier 2025 et jusqu'au 31...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine d'Arras
Numéro d'enregistrement national: 20003357900018
Adresse postale: La Citadelle
Code postal: 62026
Commune postale: Arras
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0321218650 📞
URL: https://www.cu-arras.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1482014 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1482014 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour le lot 1, le montant maximum total du marché s'élève à 660 000,00 euro(s) (H.T.). Ce montant correspond au montant maximum annuel par période sur la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1074913
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1074912
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 120-369752 (2024-06-20)
Avis d'attribution de marché (2024-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 332 580 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts, boisements et annexes”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Interventions spécifiques”
Description du marché:
“Faucardage”

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-000484
Date de conclusion du contrat: 2024-11-20 📅
Titre: Entretien des espaces verts, boisements et annexes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 660 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement conjoint LEMOINE Espaces Verts (mandataire) et CREONS VERT
Numéro d'enregistrement national: 1482014-1-1-1
Adresse postale: 6 Rue De Saint Martin
Code postal: 62128
Commune postale: Heninel
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@lemoineespacesverts.fr 📧
Téléphone: 0321481454 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Forets & paysages
Numéro d'enregistrement national: 1482014-1-2-1
Adresse postale: Rte D Eclaibes
Code postal: 59330
Commune postale: Beaufort
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: marchespublics-fp@foretsetpaysages.fr 📧
Téléphone: 0327678226 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1482014-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ak services express
Numéro d'enregistrement national: 1482014-1-4-1
Adresse postale: 27 Che Des Ecoliers
Code postal: 59262
Commune postale: Sainghin-En-Melantois
Courrier électronique: ak.services.express@gmail.com 📧
Téléphone: 0651801204 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 68941
Région: Pas-de-Calais 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E930F356-AC28-4F5B-13D129FBC5762668
Région: Nord 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: E930F365-9619-9B55-B39BB2EBA507F97A
Région: Nord 🏙️
Source: OJS 2024/S 231-722037 (2024-11-25)