Accord-cadre à bons de commande de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics et dans les cimetières de la Ville de Paris.
Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats
Accord-cadre à bons de commande de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics et dans les cimetières de la Ville de Paris.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts › Travaux d'aménagement paysager de cimetières
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics et dans les cimetières de la Ville de Paris.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics de la Ville de Paris dans les 11ème, 19ème et 20ème arrondissements, hors cimetières.
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics de la Ville de Paris dans les 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 14ème, 15ème, 16ème, 17ème et 18ème arrondissements, hors cimetières.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics dans les arrondissements Paris Centre, 9ème, 10ème, 12ème et 13ème arrondissements, hors cimetières.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations dans les cimetières
Description du marché: Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations dans les cimetières
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 223-697088 (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics et dans les cimetières de la Ville de Paris.
Numéro de référence:
2401766
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics et dans les cimetières de la Ville de Paris.
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics de la Ville de Paris dans les 11ème, 19ème et 20ème arrondissements, hors cimetières.
Description du marché:
Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics de la Ville de Paris dans les 11ème, 19ème et 20ème arrondissements, hors cimetières.
Informations complémentaires:
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 1 000 000,00 euros HT et un montant maximum de 6 000 000 euros HT sur la durée de 48 mois.
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 48 mois Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics de la Ville de Paris dans les 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 14ème, 15ème, 16ème, 17ème et 18ème arrondissements, hors cimetières.
Description du marché:
Travaux d'aménagement d'espaces et plantations sur les espaces publics dans les 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 14ème, 15ème, 16ème, 17ème et 18ème arrondissements, hors cimetières.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics dans les arrondissements Paris Centre, 9ème, 10ème, 12ème et 13ème arrondissements, hors cimetières.
Description du marché:
Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics dans les arrondissements Paris Centre, 9ème, 10ème, 12ème et 13ème arrondissements, hors cimetières.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 4
Titre: Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations dans les cimetières
Description du marché: Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations dans les cimetières
Informations complémentaires:
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 500 000,00 euros HT et un montant maximum de 3 000 000 euros HT sur la durée de 48 mois.
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager de cimetières
📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 du CCP et au RC (article 4.2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats
Numéro d'enregistrement national:
21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour chaque lot, la durée du marché est de 48 mois. Elle court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire Le 12/03/2025. Des règles de non cumul des lots sont présentées à l'article 6.1 du RC. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation. Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 1.5 du CCAP.
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Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 223-697088 (2024-11-14)
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