Accord cadre à bons de commande de fourniture, livraison et installation de mobilier de bureau, mobilier industriel et mobilier extérieur.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (CAMVS)

Accord cadre à bons de commande de fourniture, livraison et installation de mobilier de bureau, mobilier industriel et mobilier extérieur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-31 Avis de marché
2024-09-06 Avis de marché
2025-05-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande de fourniture, livraison et installation de mobilier de bureau, mobilier industriel et mobilier extérieur.
Brève description:
Accord cadre à bons de commande de fourniture, livraison et installation de mobilier de bureau, mobilier industriel et mobilier extérieur.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1- Mobilier de bureau et accessoires
Description du marché: Mobilier de bureau et accessoires
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2- Mobilier industriel et accessoires
Description du marché: Mobilier industriel et accessoires
Produits/services: Mobilier divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 - Mobilier extérieur et accessoire
Description du marché: Mobilier extérieur et accessoire
Produits/services: Mobilier de jardin 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d'agglomeration maubeuge val de sambre (camvs)
Numéro d'enregistrement national: 2000433600015
Adresse postale: 1 place du pavillon - BP 50234
Code postal: 59600
Commune postale: Maubeuge
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: 0327530100 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 1759000340026
Code postal: 59600
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 150-466340 (2024-07-31)
Avis de marché (2024-09-06)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Nord 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nord 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 1759000340026
Code postal: 59600
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f403c33d-8359-41ab-a36b-fa4aa6920eb6-01
Source: OJS 2024/S 175-538721 (2024-09-06)
Avis d'attribution de marché (2025-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AM24.25
Valeur totale du marché (hors TVA): 650 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 650 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: 1place du pavillon
Code postal: 59600
Ville: maubeuge
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Description
Adresse postale: 1 place du pavillon

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: lot1
Date de conclusion du contrat: 2025-03-03 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SASBUREAUGOUJONLOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas bureau goujon
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas goujon bureau
Numéro d'enregistrement national: 37945 54 00015
Adresse postale: 54 ROUTE DE CHOISY
Code postal: 60159
Commune postale: Compiegne
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: goujon.bureau@wanadoo.fr 📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SASHBCAMENAGEMENTLOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas hbc amenagement
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas hbc amenagement
Numéro d'enregistrement national: 53157567800010
Adresse postale: 36 rue Vacquenesse
Code postal: 59220
Commune postale: Denain
Courrier électronique: h.vicaire@hbc.amenagement.com 📧

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: SASHBCAMENAGEMENTLOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Source: OJS 2025/S 097-326048 (2025-05-19)