Accord-cadre a bons de commande de conception, réalisation, et d'impression des supports de communication de la ville de DUCOS
Ville de Ducos
Il s'agit d'un appel d'offres, passé selon la technique de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum par lot sans remise en compétition passé en application des articles L.2124-2, R.2124-2°1, R.2161-2 à R.2161-5, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de composition › Services de conception graphique
- • Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison
- • Martinique › Martinique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande de conception, réalisation, et d'impression des supports de communication de la ville de DUCOS
Numéro de référence: 2024/24-13
Brève description:
“Il s'agit d'un appel d'offres, passé selon la technique de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum par lot sans...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: Lot n°1
Titre: Conception et réalisation de supports de communication
Description du marché:
“Il s'agit de faire appel au service d'un prestataire pour la conception et la réalisation de supports de communication pour la ville de DUCOS”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de 12 mois renouvelable 3 fois soit une durée totale de 48 mois”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Adresse postale: Mairie de Ducos
1 Rue zizine et des étages
Code postal: 97224
Ville: Ducos
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marché renouvelable”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: lot n°2
Titre: Impression et livraison des supports de communication
Description du marché:
“Il s'agit de faire appel au service d'un prestataire pour l'impression de supports de communication pour de la Ville de DUCOS.”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre de 12 mois renouvelable 3 fois soit une durée totale de 48 mois”
Produits/services: Services d'impression et de livraison 📦
Adresse postale: Mairie de DUCOS
Ville: Ducos
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“12 mois renouvelable 3 fois soit une durée totale de 48 mois”
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Toutes les informations sont dans le DCE”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: socsec-law
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Ducos
Numéro d'enregistrement national: 21972207100012
Département: 972
Adresse postale: MAIRIE DE DUCOS 1 RUE ZIZINE ET DES ETAGES
Code postal: 97224
Commune postale: Ducos
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service règlementation
Courrier électronique: clarissia.amant@mairie-ducos.fr 📧
Téléphone: 0596771818 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la martinique
Numéro d'enregistrement national: 17972000800020
Département: 972
Adresse postale: 12 Rue des citronniers - plateau fofo CS 17103
Code postal: 97271
Commune postale: Schoelcher
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Martinique
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Téléphone: 0596716667 📞
URL: https://greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 170-525731 (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande de conception, réalisation, et d'impression des supports de communication de la ville de DUCOS
Numéro de référence: 2024/24-13
Brève description:
“Il s'agit d'un appel d'offres, passé selon la technique de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum par lot sans...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: Lot n°1
Titre: Conception et réalisation de supports de communication
Description du marché:
“Il s'agit de faire appel au service d'un prestataire pour la conception et la réalisation de supports de communication pour la ville de DUCOS”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de 12 mois renouvelable 3 fois soit une durée totale de 48 mois”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Adresse postale: Mairie de Ducos
1 Rue zizine et des étages
Code postal: 97224
Ville: Ducos
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marché renouvelable”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: lot n°2
Titre: Impression et livraison des supports de communication
Description du marché:
“Il s'agit de faire appel au service d'un prestataire pour l'impression de supports de communication pour de la Ville de DUCOS.”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre de 12 mois renouvelable 3 fois soit une durée totale de 48 mois”
Produits/services: Services d'impression et de livraison 📦
Adresse postale: Mairie de DUCOS
Ville: Ducos
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“12 mois renouvelable 3 fois soit une durée totale de 48 mois”
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Toutes les informations sont dans le DCE”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: socsec-law
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Ducos
Numéro d'enregistrement national: 21972207100012
Département: 972
Adresse postale: MAIRIE DE DUCOS 1 RUE ZIZINE ET DES ETAGES
Code postal: 97224
Commune postale: Ducos
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service règlementation
Courrier électronique: clarissia.amant@mairie-ducos.fr 📧
Téléphone: 0596771818 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la martinique
Numéro d'enregistrement national: 17972000800020
Département: 972
Adresse postale: 12 Rue des citronniers - plateau fofo CS 17103
Code postal: 97271
Commune postale: Schoelcher
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Martinique
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Téléphone: 0596716667 📞
URL: https://greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 170-525731 (2024-08-30)
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