Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les travaux d'entretien courant menuiserie serrurerie du patrimoine se situent à la fois en parties communes et dans des logements occupés. Les types d'immeubles gérés par la RIVP et HSF sont variés, conformément à l'habitat parisien. Le patrimoine couvre donc l'ensemble des périodes de construction. (Haussmannien, briques rouges en bordure de Paris, plus anciens, récents voir très récents, …). Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-12-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande concernant l'Entretien Courant Menuiserie / Serrurerie sur le patrimoine de la RIVP et de sa filiale HSF
Numéro de référence: 2024PACH0016
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les travaux d'entretien courant menuiserie serrurerie du patrimoine se situent à la fois en parties communes et dans des logements occupés.
Les types d'immeubles gérés par la RIVP et HSF sont variés, conformément à l'habitat parisien. Le patrimoine couvre donc l'ensemble des périodes de construction. (Haussmannien, briques rouges en bordure de Paris, plus anciens, récents voir très récents, …).
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.<br/>
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Valeur estimée hors TVA: 26 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Prestations de menuiserie et serrurerie sur le patrimoine de la RIVP<br/>”
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 15
Nombre maximum: 16
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Prestation de menuiserie et serrurerie pour l'agence territoriale "Chemin-Vert"<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Prestation de menuiserie et serrurerie sur le patrimoine de HSF<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays...”
Liste et brève description des conditions
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Financement sur fonds propres du Pouvoir adjudicateur
“Les critères retenus pour la sélection des candidatures sont pondérés de la manière suivante pour tous les lots :
1-Capacités techniques et humaines dont le...”
Les critères retenus pour la sélection des candidatures sont pondérés de la manière suivante pour tous les lots :
1-Capacités techniques et humaines dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (description des effectifs de terrain, de l'encadrement, du matériel, qualifications dont dispose l'entreprise pour les travaux correspondant au lot dont elle est soumissionnaire) - 50 points
2-Qualité des références des candidats et adéquation de celles-ci au contexte de la Rivp : présentation d'une liste de 5 références similaires au cours des 3 dernières années, notamment sur des travaux réalisés sur des bâtiments résidentiels en contexte urbain dense et milieu occupé, dans le domaine de l'immobilier social et clients multi sites, en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, preuve par attestations du destinataire ou déclaration de l'opérateur économique - 50 points
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 26A16225-FF01-BF0C-9AA6D436DD071D37
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 0144325151📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 26A16216-C057-813B-37F9EC5E7209CCB6
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 0144325151📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 246-775018 (2024-12-16)
Avis d'attribution de marché (2025-02-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les travaux d'entretien courant menuiserie serrurerie du patrimoine se situent à la fois en parties communes et dans des logements occupés.
Les types d'immeubles gérés par la RIVP et HSF sont variés, conformément à l'habitat parisien. Le patrimoine couvre donc l'ensemble des périodes de construction. (Haussmannien, briques rouges en bordure de Paris, plus anciens, récents voir très récents, …).
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
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Valeur estimée hors TVA: 26 800 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Prestation de menuiserie et serrurerie pour l'agence territoriale "Chemin-Vert"” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 633AA3B1-E45D-4DB3-E72233EDBC64D6EE
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 633AA39D-AF9F-1C8F-9CE76438AA64D8A9
Source: OJS 2025/S 030-096799 (2025-02-10)
Avis d'attribution de marché (2025-06-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 26 800 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Prestations de menuiserie et serrurerie sur le patrimoine de la RIVP”
Description du marché:
“Prestation de menuiserie et serrurerie sur le patrimoine de HSF”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25-0172-1574898
Date de conclusion du contrat: 2025-04-30 📅
Titre: Prestations de menuiserie et serrurerie sur le patrimoine de la Rivp
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Multi ferm
Numéro d'enregistrement national: 1574898-2-1-1
Adresse postale: 22 Rue Alphonse Brault
Code postal: 94600
Commune postale: Choisy-Le-Roi
Région: Val-de-Marne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: multiferm@yahoo.fr📧
Téléphone: 06 60 91 17 65📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Acorus
Numéro d'enregistrement national: 1574898-2-3-1
Adresse postale: 22 All Leon Jouhaux
Code postal: 77183
Commune postale: Croissy-Beaubourg
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: sylvie.champernau@groupe-acorus.fr📧
Téléphone: 0179780478📞
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 46805FCF-0C99-FD31-53D12CFE9988570D
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 46805FBF-DE96-B4F4-C3ABC03218B8A8A8
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 46805FDF-EDBE-C204-560C19E9D272D0B1
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 0144325151📞
Source: OJS 2025/S 107-361995 (2025-06-04)