Accord cadre à bon de commandes en vue des prestations de stockage, manutention, conditionnement, transport des oeuvres et objets d'art de la ville de Toulon ou placés sous sa responsabilité

Avis de marché (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bon de commandes en vue des prestations de stockage, manutention, conditionnement, transport des oeuvres et objets d'art de la ville de Toulon ou placés sous sa responsabilité
Numéro de référence: 24FS-DCP-0290-N
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations de stockage, manutention, conditionnement et transport des oeuvres et objets d'art de la ville de Toulon...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Œuvres d'art 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne le stockage, le transport, la manutention, le conditionnement et l'aide à l'installation d'oeuvres et objets d'art appartenant ou...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant minimum sur 4 ans : 300 000 euros Ht soit 360 000 euros Ttc Montant maximum sur 4 ans : 2 000 000 euros Ht soit 2 400 000 euros Ttc”
Produits/services supplémentaires: Services de conditionnement et services connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne le transport, la manutention, le conditionnement et l'aide à l'installation d'oeuvres et objets appartenant ou prêtés à la Ville...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant minimum sur 4 ans : 1 000 euros Ht soit 1 200 euros Ttc Montant maximum sur 4 ans : 800 000 euros Ht soit 960 000 euros Ttc”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“A remettre avant tout début d'exécution : Le titulaire doit contracter les assurances permettant de garantir sa responsabilité à l'égard de l'acheteur et...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Adresse postale: Avenue de la République
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494363240 📞
URL: https://www.toulon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1471083 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1471083 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Numéro d'enregistrement national: 721504
Adresse postale: Place Félix Baret
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 713498
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants);...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 104-320830 (2024-05-28)