L'objet de cet accord-cadre est le soutien de l'équipe en place pour l'animation et l'accompagnement du collectif de la Promotion. Le prestataire devra concevoir et animer des ateliers d'intelligence collective et des événements pour les jeunes du collectif de la Promotion, il devra enfin évaluer et valoriser ces différentes actions et l'engagement des jeunes. Les ateliers et événements devront être adaptés aux besoins spécifiques des jeunes, en tenant compte de leur diversité et de leurs aspirations.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-07-10.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-06.
Avis de marché (2024-06-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement et animation du collectif de jeunes :
"La Promotion"
Numéro de référence: DOATIP22-202453429
Brève description:
“L'objet de cet accord-cadre est le soutien de l'équipe en place pour l'animation et l'accompagnement du collectif de la Promotion. Le prestataire devra...”
Brève description
L'objet de cet accord-cadre est le soutien de l'équipe en place pour l'animation et l'accompagnement du collectif de la Promotion. Le prestataire devra concevoir et animer des ateliers d'intelligence collective et des événements pour les jeunes du collectif de la Promotion, il devra enfin évaluer et valoriser ces différentes actions et l'engagement des jeunes.
Les ateliers et événements devront être adaptés aux besoins spécifiques des jeunes, en tenant compte de leur diversité et de leurs aspirations.
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation pour la jeunesse📦 Description
Description du marché:
“L'objet de cet accord-cadre est le soutien de l'équipe en place pour l'animation et l'accompagnement du collectif de la Promotion. Le prestataire devra...”
Description du marché
L'objet de cet accord-cadre est le soutien de l'équipe en place pour l'animation et l'accompagnement du collectif de la Promotion. Le prestataire devra concevoir et animer des ateliers d'intelligence collective et des événements pour les jeunes du collectif de la Promotion, il devra enfin évaluer et valoriser ces différentes actions et l'engagement des jeunes.
Les ateliers et événements devront être adaptés aux besoins spécifiques des jeunes, en tenant compte de leur diversité et de leurs aspirations.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois.
Le présent accord cadre est mono-attributaire et mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être soit à prix global et forfaitaire, soit à prix unitaires, soit à prix mixtes.
Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : montant minimum : 5 000 euros HTVA pour 12 mois / montant maximum 42 000 euros HTVA pour 12 mois.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Lieu d'exécution: Mayenne🏙️
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Lieu d'exécution: Vendée🏙️ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R2194-1 du code de la commande publique et par dérogation à l'article 25 du CCAG, il pourra être envisagé une ou plusieurs clauses...”
Description des options
Conformément à l'article R2194-1 du code de la commande publique et par dérogation à l'article 25 du CCAG, il pourra être envisagé une ou plusieurs clauses de réexamen permettant d'apporter des modifications en cours d'exécution.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les autres conditions sont mentionnées au règlement de consultation”
“Le marché est composé d'un lot unique.
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12...”
Le marché est composé d'un lot unique.
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois.
Le présent accord cadre est mono-attributaire et mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être soit à prix global et forfaitaire, soit à prix unitaires, soit à prix mixtes.
Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : montant minimum : 5 000 euros HTVA pour 12 mois / montant maximum 42 000 euros HTVA pour 12 mois.
Conformément aux articles R2132-7 à R2132-14 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Cette procédure permet aux candidats qui le souhaitent, via le site internet https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ : d'accéder à la "plateforme " de dématérialisation des procédures de marchés publics lancée par la Région Pays de la Loire ; de télécharger gratuitement le règlement de la consultation et le dossier de consultation des entreprises ; de poser des questions ou solliciter des documents complémentaires ; de déposer leurs documents de candidature et d'offre par voie électronique sur la plateforme, ce qui constituera " une offre dématérialisée ". Seul le dépôt d'une offre par voie électronique est autorisé. Si une offre est déposée uniquement sur support physique, elle sera déclarée irrégulière. Les soumissionnaires sont informés qu'aucune régularisation ne sera envisagée pour ce motif. Les conditions d'utilisation de la plateforme de dématérialisation des marchés publics sont décrites à l'article 8 du règlement de consultation.
Les candidats devront remettre un dossier comprenant l'ensemble des documents demandés à l'article 4.3 du règlement de consultation.
Les modalités de groupement (co-traitance) et de sous-traitance sont précisées dans le règlement de consultation.
Les conditions de l'avance sont fixées dans le CCP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 2 55 10 10 02📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 2 55 10 10 02📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“. Référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative
. Référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
. Référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative
. Référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 110-338633 (2024-06-06)