Abonnement et accès à des ressources numériques Lot n°1 - RELANCE-.

Brève description

L’accord-cadre vise à permettre à la Médiathèque de Troyes Champagne Métropole de pouvoir proposer aux usagers des bibliothèques-médiathèques du réseau de Troyes Champagne Métropole l’accès à des ressources numériques, sur les postes de consultation (mis à la disposition du public dans les sites) et à distance.

Les ressources numériques en ligne faisant l’objet de la présente consultation devront majoritairement être accessibles à partir d’une rubrique du portail de la Médiathèque et à distance (portail IGUANA développé par la société MOBYDOC / AXIELL).

La Médiathèque Jacques-Chirac de Troyes Champagne Métropole est constituée de 3 établissements :
- La Médiathèque centrale.
- La Médiathèque des Marots (annexe).
- La Médiathèque des Chartreux (annexe).

Par ailleurs, le réseau des bibliothèques municipales de Troyes Champagne Métropole rassemble les bibliothèques municipales des villes de Bréviandes, La Chapelle Saint Luc, La Rivière de Corps, Pont-Sainte-Marie, Saint-André-Les-Vergers, Saint-Germain, Saint-Julien-Les-Villas, Saint Parres-aux-Tertres et Sainte-Savine. Cette liste n’est pas exhaustive et est susceptible d’évoluer durant le marché en fonction de l’intégration de nouvelles structures dans le réseau.

L’ensemble de ce réseau est administré par le SIBG V Smart commercialisé par la société MOBYDOC / AXIELL. Ce réseau administre environ 10 200 usagers inscrits.

Le réseau de la Médiathèque Jacques-Chirac de Troyes Champagne Métropole met à la disposition de ses usagers, dans chacun des sites, des postes (PC ou tablettes) pour consulter le portail de la Médiathèque et/ou pour consulter des ressources numériques.

Conformément aux dispositions de l’article L. 2113-10 du Code de la Commande Publique, la consultation est divisée en plusieurs lots définis comme suit :
- Lot n°1 : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de livres numériques en ligne (streaming)
- lot n°2 : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de lectures en ligne (streaming) pour la jeunesse
-Lot n°3 : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande (VOD).
-Lot n°4 : Abonnement à une ressource numérique d’autoformation avec exercices interactifs
-Lot n°5 : Abonnement et accès à une ressource numérique d’autoformation avec exclusivement des vidéos
-Lot n°6 : Abonnement à une ressource numérique d’autoformation et d’apprentissage du français exclusivement avec parcours personnalisé
-Lot n°7 : Abonnement à une ressource numérique de presse en ligne
-Lot n°8 : Abonnement à une base de données et outil de recherches bibliographiques pour le réseau de lecture publique.

Cette consultation concerne uniquement la relance du lot n°1. Les lots 2 à 8 ont fait l’objet d’une précédente consultation.

Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.
En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, le lot n°1 sera conclu avec un montant maximum de 14 000 € HT annuel.

Le présent marché court à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2025. Il est reconductible, 2 fois tacitement, par année civile. Sa date de fin est donc prévue au 31 décembre 2027.
Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non reconduction, un courrier sera adressé au titulaire du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier.

La mise en service devra intervenir dans un délai maximum de 7 jours calendaires après réception du bon de commande. Le délai d’exécution des prestations sera rappelé dans le cadre de chaque bon de commande.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d’entrepreneurs :
Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Néanmoins, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :
-en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
-en qualité de membres de plusieurs groupements.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.

Critères de jugement des offres :
-valeur technique, notée sur 100 points, pondération 60%, jugée au regard des réponses du cadre technique selon les sous-critères listés à l'article 7-4 du RC.
-prix de la prestation, notée sur 100, pondération 40%, jugée au regard du montant total du DQE.