8 LOTS MULTI-ATTRIBUTAIRES D'ENTRETIEN, D'AMÉNAGEMENT ET DE CRÉATION DE BÂTIMENTS A SARCELLES
Ville de Sarcelles
Les huit (8) lots techniques de travaux d'entretien et travaux neufs sont décomposés comme suit (*) : n°(1) - 6 : charpente, couverture, étanchéité ; (2) - 7 : cloison, faux plafond ; (3) - 8 : menuiserie intérieure ; Lot (4) - 9 : plomberie, chauffage, ventilation ; (5) - 10 : peinture, plâtrerie, revêtement de sol ; (6) - 11 : nettoyage, manutention ; (7 ) - 12 : travaux d'accès difficile (cordistes) - Tous corps d'état et (8) - 13 : Climatisation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cloisons
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain › Travaux de mise en état du chantier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 8 LOTS MULTI-ATTRIBUTAIRES D'ENTRETIEN, D'AMÉNAGEMENT ET DE CRÉATION DE BÂTIMENTS A SARCELLES
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 : charpente, couverture, étanchéité
Description du marché:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Durée de l'accord: 41 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Sans objet.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Sans objet.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 : cloison, faux plafond
Description du marché:
Durée de l'accord: 45 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 : menuiserie intérieure
Description du marché:
Autres informations sur le renouvellement: Sans objet
Informations sur les options
Description des options: Sans objet
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9 : plomberie, chauffage, ventilation.
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10 : peinture, plâtrerie, revêtement de sol
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 11 : nettoyage, manutention
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 12 : travaux d'accès difficile (cordistes) - Tous corps d'état
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 13 : climatisation
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-28 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction des Achats et de la Commande Publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-01-28 14:00:00 📅
Lieu: Direction des Achats et de la Commande Publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sarcelles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 place de france
Code postal: 95200
Commune postale: Sarcelles
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@sarcelles.fr 📧
Téléphone: +33 134382196 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sarcelles.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17526_1064552.html 🌏
URL de participation: https://sarcelles.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise Et Greffe du TA
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise Et Greffe du TA
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise Et Greffe du TA
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 252-798747 (2024-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 8 LOTS MULTI-ATTRIBUTAIRES D'ENTRETIEN, D'AMÉNAGEMENT ET DE CRÉATION DE BÂTIMENTS A SARCELLES
Brève description:
Les huit (8) lots techniques de travaux d'entretien et travaux neufs sont décomposés comme suit (*) : n°(1) - 6 : charpente, couverture, étanchéité ; (2) - 7 : cloison, faux plafond ; (3) - 8 : menuiserie intérieure ; Lot (4) - 9 : plomberie, chauffage, ventilation ; (5) - 10 : peinture, plâtrerie, revêtement de sol ; (6) - 11 : nettoyage, manutention ; (7 ) - 12 : travaux d'accès difficile (cordistes) - Tous corps d'état et (8) - 13 : Climatisation.
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Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 6 : charpente, couverture, étanchéité
Description du marché:
Travaux d'entretien, d'aménagement et de création de charpente, couverture, étanchéité dans les bâtiments de la ville de Sarcelles.
Montant maximum par période et annuellement : 3 000 000 euros HT.
Informations complémentaires:
Voir le détail du paragraphe 15 du règlement de consultation comprenant les critères de sélection des plis principaux suivants : 40% pour la valeur technique, 40% pour la valeur économique, 10% pour la valeur des délais d'exécution, 10% pour la valeur environnementale.
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Produits/services: Travaux de couverture 📦
Durée de l'accord: 41 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Sans objet.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Sans objet.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 7 : cloison, faux plafond
Description du marché:
Travaux d'entretien, d'aménagement et de création de cloisons et faux plafonds dans les bâtiments de la ville de Sarcelles.
Montant maximum par période et annuellement :2 000 000 euros HT.
Produits/services: Installation de cloisons
📦
Durée de l'accord: 45 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 8 : menuiserie intérieure
Description du marché:
Travaux d'entretien, d'aménagement et de création de menuiseries intérieures dans les bâtiments de la ville de Sarcelles.
Montant maximum par période et annuellement :2 000 000 euros HT.
Produits/services: Travaux de menuiserie
📦
Autres informations sur le renouvellement: Sans objet
Informations sur les options
Description des options: Sans objet
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 9 : plomberie, chauffage, ventilation.
Description du marché:
Travaux d'entretien, d'aménagement et de création de plomberie, chauffage, ventilation dans les bâtiments de la ville de Sarcelles.
Montant maximum par période et annuellement :3 000 000 euros HT.
Produits/services: Travaux de plomberie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 10 : peinture, plâtrerie, revêtement de sol
Description du marché:
Travaux d'entretien, d'aménagement et de création de peinture, plâtrerie, revêtement de sol dans les bâtiments de la ville de Sarcelles.
Montant maximum par période et annuellement :2 000 000 euros HT.
Produits/services: Travaux de peinture
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 11 : nettoyage, manutention
Description du marché:
Prestation après travaux de nettoyage des locaux et manutention dans les bâtiments de la ville de Sarcelles.
Montant maximum par période et annuellement :600 000 euros HT.
Produits/services: Travaux de mise en état du chantier
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot 12 : travaux d'accès difficile (cordistes) - Tous corps d'état
Description du marché:
Travaux d'entretien, d'aménagement et de création tous corps d'état pour des travaux difficiles d'accès dans les bâtiments de la ville de Sarcelles.
Montant maximum par période et annuellement :1 000 000 euros HT.
Produits/services: Travaux de construction
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot 13 : climatisation
Description du marché:
Travaux d'entretien, d'aménagement et de création de climatisation dans les bâtiments de la ville de Sarcelles.
Montant maximum par période et annuellement :1 000 000 euros HT.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Huit lots de travaux d'entretien et de grosses réparations, ainsi que l'aménagement et la création de bâtiments pour la Ville de Sarcelles ; la première période est définie de la notification des contrats jusqu'au 31 décembre 2025, puis les lots seront renouvelés annuellement au 1er janvier 2026, puis à l même date en 2027 et également en 2028.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-28 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction des Achats et de la Commande Publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-01-28 14:00:00 📅
Lieu: Direction des Achats et de la Commande Publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique, financière et professionnelle selon le lot concerné.: Travaux d'entretien, d'aménagement et de création des bâtiments de la ville de Sarcelles et principalement en charpentes, couvertures et étanchéité.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sarcelles
Numéro d'enregistrement national:
21950585600019
Adresse postale: 14 place de france
Code postal: 95200
Commune postale: Sarcelles
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@sarcelles.fr 📧
Téléphone: +33 134382196 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sarcelles.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17526_1064552.html 🌏
URL de participation: https://sarcelles.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise Et Greffe du TA
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise Et Greffe du TA
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise Et Greffe du TA
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel, prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel, prévu aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 252-798747 (2024-12-26)
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