3ème Relance - Accord cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant des logements de LMH

Lille métropole habitat

Objet : Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien courant des logements de LMH - 3ème Relance des lots Plomberie, et Menuiserie Acheteur : Lille Métropole Habitat Type de contrat : Accord cadre de travaux multi-attributaires avec montants minimums et maximums Structure : 6 lots Lieu d'exécution : Patrimoine de LMH Durée : Démarrage à compter de la notification jusqu'au 31.12.2025 et reconduction tacite de 24 mois Nature des prix : Unitaires Variation des prix : Révisables Site internet : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4230

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Lille métropole habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-04	Avis de marché
2025-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 3ème Relance - Accord cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant des logements de LMH
Numéro de référence: 24S0082
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 270 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1
Description du marché: Lot 1 - Plomberie pour le secteur Deûle et Lys (2 attributaires attendus)
Produits/services supplémentaires:

Travaux de menuiserie 📦

Travaux de plomberie 📦

Adresse postale: 425 Boulevard Gambetta
Code postal: 59200
Ville: Tourcoing
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 38 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord cadre débute à compter de la notification jusqu'au 31 décembre 2025, et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite pour une période de 24 mois. Le présent accord cadre s'achèvera au plus tard le 31 décembre 2027 (période de reconduction comprise). Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Pour tous les lots, l'astreinte est optionnelle (le prestataire à le choix de répondre ou non à l'option en la chiffrant dans le Bordereau de Prix Unitaires). L'option sera levée ou non lors de la notification

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2
Description du marché: Lot 2 - Plomberie pour l'Agence de Tourcoing (2 attributaires attendus)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3
Description du marché: Lot 3 - Plomberie pour l'Agence de Villeneuve d'Ascq (2 attributaires attendus)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4
Description du marché: Lot 4 - Plomberie pour le secteur Lille Eurasud (2 attributaires attendus)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5
Description du marché: Lot 5 - Plomberie pour le secteur Lille Filature (2 attributaires attendus)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6
Description du marché: Lot 6 - Menuiserie pour le secteur Lille Filature (1 attributaire attendu)
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-31 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Tourcoing
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-07-31 12:01:00 📅
Lieu: Tourcoing
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

-Dc1 -Dc2 -En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) -Déclaration sur l'honneur que le candidat a satisfait ses obligations sociales et fiscales, et qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir -Extrait Kbis -Attestation de vigilance (Urssaf) -Attestation de régularité fiscale -Attestation d'assurance -Attestation sur l'honneur amiante

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. -Capacités économiques

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat -Moyens humains et matériels -Qualifications professionnelles (par tout moyen de preuve) -Références

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lille Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national: 41378250900017
Adresse postale: 425 Boulevard Gambetta
Code postal: 59200
Commune postale: Tourcoing
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BITTER Maxime
Courrier électronique: commande.publique@lmh.fr 📧
Téléphone: 0970249249 📞
URL: http://www.lmh.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1477864 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1477864 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 669320
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0320631300 📞
Fax: 0320631347 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 108-331221 (2024-06-04)

Avis d'attribution de marché (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 270 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24s0082
Date de conclusion du contrat: 2024-09-12 📅
Titre: 3ème Relance - Accord cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant des logements de Lmh
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Identifiant de l’offre: hdf chauffage
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: hdf chauffage
Numéro d'enregistrement national: 1477864-1-1-1
Adresse postale: 170 Rte Nationale
Code postal: 62113
Commune postale: Sailly-Labourse
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hdfdirection@orange.fr 📧
Téléphone: 0321692319 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: PLOUVIER GUY
Nom: Plouvier guy
Numéro d'enregistrement national: 1477864-1-1-2
Adresse postale: 497 Rue De Gand
Code postal: 59200
Commune postale: Tourcoing
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: contact@plouvier-guy.fr 📧
Téléphone: 0320352020 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1477864-1-2-1
Identifiant de l’offre: THERMELEC
Nom: Thermelec
Numéro d'enregistrement national: 1477864-1-2-2
Adresse postale: 3 Rue Du Docteur Lepan
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Courrier électronique: contact.thermelec@gmail.com 📧
Téléphone: 0320112556 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1477864-1-3-1
1477864-1-3-2

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1477864-1-4-1
1477864-1-4-2

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Numéro d'enregistrement national: 1477864-1-5-1
1477864-1-5-2

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: DB FERMETURES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom: Db fermetures
Numéro d'enregistrement national: 1477864-1-6-1
Adresse postale: 125 Rue Coste Et Bellonte
Code postal: 62160
Commune postale: Bully-Les-Mines
Courrier électronique: accueil@dbfermetures.fr 📧
Téléphone: 0321297192 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 54964
Région: Nord 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 331221-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2B1E35C6-A028-D414-C5EA78EBC6B644D7
Région: Nord 🏙️
Source: OJS 2025/S 012-035462 (2025-01-15)

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