24MC0306AOO Fourniture d'accès à une base de données bibliographiques et à des webs services - Années 2025-2028

Toulouse Métropole

Le présent accord-cadre est relatif à l'accès à une base de données bibliographiques pour la gestion de commandes de documents. Cet accord-cadre comprend la fourniture de notices bibliographiques, l'accès et l'implémentation des web services proposés dans tous les catalogues des services de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole, ainsi que la prestation de développement de nouvelles fonctionnalités liées à l'évolution des services de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole Consultation lancée par un groupement de commandes. Il s'agit d'un outil destiné aux professionnels du livre, proposant une base bibliographique élargie et autorisant les recherches multicritères. Son application permettra de gérer l'ensemble des commandes des services y compris les commandes fusionnées des bibliothèques de quartier. Les notices fournies sont directement utilisables dans le système de gestion des services (SIGB pour la Lecture publique). La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Délai global de paiement: 30 jours Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Ville de Toulouse et Toulouse Métropole Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est 87 000 euro(s) HT

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-14.

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels de bases de données et d'exploitation › Systèmes de bases de données

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-08-14	Avis de marché

Avis de marché (2024-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24MC0306AOO Fourniture d'accès à une base de données bibliographiques et à des webs services - Années 2025-2028
Numéro de référence: 24MC0306AOO
Brève description:
“Le présent accord-cadre est relatif à l'accès à une base de données bibliographiques pour la gestion de commandes de documents. Cet accord-cadre comprend la...”

Brève description

Le présent accord-cadre est relatif à l'accès à une base de données bibliographiques pour la gestion de commandes de documents. Cet accord-cadre comprend la fourniture de notices bibliographiques, l'accès et l'implémentation des web services proposés dans tous les catalogues des services de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole, ainsi que la prestation de développement de nouvelles fonctionnalités liées à l'évolution des services de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole Consultation lancée par un groupement de commandes. Il s'agit d'un outil destiné aux professionnels du livre, proposant une base bibliographique élargie et autorisant les recherches multicritères. Son application permettra de gérer l'ensemble des commandes des services y compris les commandes fusionnées des bibliothèques de quartier.
Les notices fournies sont directement utilisables dans le système de gestion des services (SIGB pour la Lecture publique).
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Délai global de paiement: 30 jours
Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Ville de Toulouse et Toulouse Métropole
Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est 87 000 euro(s) HT

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Systèmes de bases de données 📦
Valeur estimée hors TVA: 348 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre est relatif à l'accès à une base de données bibliographiques pour la gestion de commandes de documents. Cet accord-cadre comprend la...”

Description du marché

Le présent accord-cadre est relatif à l'accès à une base de données bibliographiques pour la gestion de commandes de documents. Cet accord-cadre comprend la fourniture de notices bibliographiques, l'accès et l'implémentation des web services proposés dans tous les catalogues des services de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole, ainsi que la prestation de développement de nouvelles fonctionnalités liées à l'évolution des services de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole Consultation lancée par un groupement de commandes. Il s'agit d'un outil destiné aux professionnels du livre, proposant une base bibliographique élargie et autorisant les recherches multicritères. Son application permettra de gérer l'ensemble des commandes des services y compris les commandes fusionnées des bibliothèques de quartier.
Les notices fournies sont directement utilisables dans le système de gestion des services (SIGB pour la Lecture publique).
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Délai global de paiement: 30 jours
Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Ville de Toulouse et Toulouse Métropole
Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est 87 000 euro(s) HT

Produits/services supplémentaires: Systèmes de bases de données 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée sur la base du cadre de réponse technique et fonctionnel et au vue de l'accès test, des échantillons de notices au format .mrc (Cf. art 5.2 du présent Rc)
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1514018 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1514018 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 726454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 160-495544 (2024-08-14)

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