24MC0298AOO - Location de Véhicules, d'Engins et de Matériels associés de TP avec et sans chauffeur - 2025-2028 - FL-IT

Toulouse Métropole

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 4 lot(s). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Toulouse Métropole et la Commune de Toulouse rencontrent les mêmes besoins en ce qui concerne la location de véhicules, d'engins et de matériels associés de Travaux Publics (TP), avec et sans chauffeur. Il est donc opportun, pour les deux collectivités, de procéder à la location de véhicules, d'engins et de matériels de TP dans le cadre de l'entretien, de la maintenance, de l'aménagement et de la remise en état du patrimoine communautaire et communal

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-08-14 Avis de marché
2024-11-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24MC0298AOO - Location de Véhicules, d'Engins et de Matériels associés de TP avec et sans chauffeur - 2025-2028 - FL-IT
Numéro de référence: 24MC0298AOO
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 4 lot(s). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Toulouse Métropole et la Commune de Toulouse rencontrent les mêmes besoins en ce qui concerne la location de véhicules, d'engins et de matériels associés de Travaux Publics (TP), avec et sans chauffeur. Il est donc opportun, pour les deux collectivités, de procéder à la location de véhicules, d'engins et de matériels de TP dans le cadre de l'entretien, de la maintenance, de l'aménagement et de la remise en état du patrimoine communautaire et communal
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement 📦
Valeur estimée hors TVA: 12 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Location de Véhicules et d'Engins de TP - Avec Chauffeur
Description du marché: Location de Véhicules et d'Engins de TP - Avec Chauffeur
Informations complémentaires:
Toulouse Metropole : Période initiale Maximum Ht 1 000 000 euro(s)Commune de Toulouse: Période initiale Maximum Ht 150 000 euro(s)
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoires de Toulouse Métropole et de la Commune de Toulouse
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-02 📅
Date de fin: 2025-12-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 novembre 2028
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 2 décembre 2024 (ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 novembre 2025
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Location de Véhicules et d'Engins de TP Sans Chauffeur - Nord et Est
Description du marché: Location de Véhicules et d'Engins de TP Sans Chauffeur - Nord et Est
Informations complémentaires:
Toulouse Metropole : Période initiale Maximum Ht 600 000 euro(s)Commune de Toulouse: Période initiale Maximum Ht 100 000 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Location de Véhicules et d'Engins de TP Sans chauffeur - Sud et Ouest
Description du marché: Location de Véhicules et d'Engins de TP Sans chauffeur - Sud et Ouest
Informations complémentaires:
Toulouse Metropole : Période initiale Maximum Ht 500 000 euro(s)Commune de Toulouse: Période initiale Maximum Ht 100 000 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Location de Véhicules et d'Engins de TP Sans chauffeur - Centre
Description du marché: Location de Véhicules et d'Engins de TP Sans chauffeur - Centre
Informations complémentaires:
Toulouse Metropole : Période initiale Maximum Ht 500 000 euro(s)Commune de Toulouse: Période initiale Maximum Ht 100 000 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-19 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-19 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume). Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre est conclu à compter du 02/12/2024, ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure à cette date. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de Toulouse Métropole et ressources propres de la Commune de Toulouse
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1514076 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1514076 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 726454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 160-495204 (2024-08-14)
Avis d'attribution de marché (2024-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 12 200 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024m0445-24v0494
Date de conclusion du contrat: 2024-11-19 📅
Titre: Location de Véhicules et d'Engins de Tp - Avec Chauffeur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LHERM T.P - MIDI PYRENEES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Lherm t.p - midi pyrenees
Numéro d'enregistrement national: 1514076-1-1-1
Adresse postale: Che Dubac
Code postal: 31270
Commune postale: Cugnaux
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@lherm-tp.fr 📧
Téléphone: 0562873265 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TIT3 RENTFORCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: TIT3 RENTFORCE
Numéro d'enregistrement national: 1514076-1-2-1
Adresse postale: 46 All De Tourny
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: contact@rentforce.fr 📧
Téléphone: 05 56 11 30 40 📞
Identifiant de l’offre: TIT1 KILOUTOU
Nom: TIT1 KILOUTOU
Numéro d'enregistrement national: 1514076-1-2-2
Adresse postale: 1 Rue Des Precurseurs
Code postal: 59491
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: nguilbaud@kiloutou.fr 📧
Téléphone: 06 27 31 82 47 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TIT2 LOCAFORCE-SAS DELHOMME LOCATION
Nom: TIT2 LOCAFORCE-SAS DELHOMME LOCATION
Numéro d'enregistrement national: 1514076-1-2-3
Adresse postale: 2 Av De Larrieu
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Courrier électronique: locaforce@locaforce.fr 📧
Téléphone: 05 62 20 10 20 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1514076-1-3-1
1514076-1-3-2
1514076-1-3-3

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 1514076-1-4-1
1514076-1-4-2
1514076-1-4-3

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
57038
Région: Haute-Garonne 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 495204-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : Membres du groupement de commandes : -Toulouse Métropole -Commune de Toulouse Le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole. Concernant les lots n° 2-3-4, selon les modalités indiquées au Ccp § 1.4.2, l'attribution des bons de commande se fera par roulement en cascade à partir du premier titulaire. le premier titulaire est Kiloutou ; le deuxième titulaire est Locaforce-Delhomme Location ; le troisième titulaire est Rentforce
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 11059A76-F2B7-64F2-AFE8F23B87809AEB
Région: Haute-Garonne 🏙️
Source: OJS 2024/S 228-714186 (2024-11-21)