24MC0274AOO - AC - Travaux de pose et dépose de mobiliers urbains - 2024 à 2027 - EC VF

Toulouse Métropole

Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Cet accord-cadre répond aux besoins d'aménagement d'entretien du mobilier urbain. Il s'agit de travaux de pose et dépose du mobilier. Il consiste aussi à la réalisation de chantiers de création pouvant aller de quelques unités à des centaines. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'engager des consultations spécifiques, à la survenance d'un besoin ponctuel, pour des travaux similaires à ces accords-cadres à bons de commande. Le recours aux titulaires des présents accords-cadres à bons de commandes ne sera donc pas systématique. Les titulaires des présents accords-cadres ne pourront pas élever de contestation à l'égard des éventuelles consultations spécifiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupement MOBIPOSE-PLANETE JEUX SUD-OUEST
• Mozerr Signal

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de revêtement divers › Installation de panneaux de signalisation › Installation de mobilier urbain

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-06	Avis de marché
2025-02-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24MC0274AOO - AC - Travaux de pose et dépose de mobiliers urbains - 2024 à 2027 - EC VF
Numéro de référence: 24MC0274AOO
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Cet accord-cadre répond aux besoins d'aménagement d'entretien du mobilier urbain. Il s'agit de travaux de pose et dépose du mobilier. Il consiste aussi à la réalisation de chantiers de création pouvant aller de quelques unités à des centaines. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'engager des consultations spécifiques, à la survenance d'un besoin ponctuel, pour des travaux similaires à ces accords-cadres à bons de commande. Le recours aux titulaires des présents accords-cadres à bons de commandes ne sera donc pas systématique. Les titulaires des présents accords-cadres ne pourront pas élever de contestation à l'égard des éventuelles consultations spécifiques.

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Installation de mobilier urbain 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Secteur CENTRE
Description du marché: Secteur CENTRE
Produits/services supplémentaires: Installation de mobilier urbain 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Toulouse Métropole et Ville de Toulouse
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Secteurs NORD et EST
Description du marché: Secteurs NORD et EST 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Secteurs OUEST et SUD
Description du marché: Secteurs OUEST et SUD 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-07 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliqué lors de l'exécution du contrat

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1521672 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1521672 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les visites auront lieu le 30 septembre et le 1er octobre, les candidats devront obligatoirement prendre rendez-vous avant ces dates. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 726454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-540138 (2024-09-06)

Avis d'attribution de marché (2025-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Cet accord-cadre répond aux besoins d'aménagement d'entretien du mobilier urbain. Il s'agit de travaux de pose et dépose du mobilier. Il consiste aussi à la réalisation de chantiers de création pouvant aller de quelques unités à des centaines. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'engager des consultations spécifiques, à la survenance d'un besoin ponctuel, pour des travaux similaires à ces accords-cadres à bons de commande. Le recours aux titulaires des présents accords-cadres à bons de commandes ne sera donc pas systématique. Les titulaires des présents accords-cadres ne pourront pas élever de contestation à l'égard des éventuelles consultations spécifiques

Description
Description du marché:

Secteurs NORD et EST

Secteurs OUEST et SUD

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25m0056-25v0038
Date de conclusion du contrat: 2025-01-13 📅
Titre: Secteur Centre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 525 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement MOBIPOSE-PLANETE JEUX SUD-OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement MOBIPOSE-PLANETE JEUX SUD-OUEST
Numéro d'enregistrement national: 1521672-1-1-1
Adresse postale: De Calens
Code postal: 33640
Commune postale: Beautiran
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@mobipose-urbain.com 📧
Téléphone: 0556676360 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 750 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: MOZERR SIGNAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Mozerr signal
Numéro d'enregistrement national: 1521672-1-2-1
Adresse postale: 117 Rte De Portet
Code postal: 31270
Commune postale: Villeneuve-Tolosane
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: f.euillet@mozerrsignal.com 📧
Téléphone: 0562853648 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 550 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1521672-1-3-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
57038
Région: Haute-Garonne 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 540138-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 6 février 2025 et notifiés le 7 février 2025 (lot 1) et le 11 février 2025 (lots 2 et 3). Ils sont conclus pour les montants maximum suivants : Lot 1 : 450 000 euro(s) Ht (Tm) et 75 000 euro(s) Ht (Vt) / Lot 2 : 600 000 euro(s) Ht (Tm) et 150 000 euro(s) Ht (Vt) / Lot 3 : 400 000 euro(s) Ht (Tm) et 150 000 euro(s) Ht (Vt) pour chaque période

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 28E818DB-E570-0930-65884A73DFD5BF57
Région: Haute-Garonne 🏙️
Source: OJS 2025/S 036-113775 (2025-02-19)

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