24MC0227AOO - Fourniture de pièces détachées pour les aires de jeux - Années 2024-2028 - (PM-JB)

Toulouse Métropole

La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées pour les aires de jeux de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole pour les années 2024 à 2028. Ces fournitures sont principalement destinées à permettre l'entretien et le maintien d'un niveau de sécurité élevé pour les usagers des aires de jeux. Consultation lancée par un groupement de commandes avec les organismes suivants : Toulouse Métropole et Commune de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre avec maximum. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs et maximum sont indicatifs seuls les montants indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Husson International
• Lappset France SAS

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines › Équipements pour terrain de jeux

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-02	Avis de marché
2025-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24MC0227AOO - Fourniture de pièces détachées pour les aires de jeux - Années 2024-2028 - (PM-JB)
Numéro de référence: 24MC0227AOO
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements pour terrain de jeux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fourniture de pièces détachées - LAPPSET
Description du marché: Fourniture de pièces détachées - LAPPSET
Informations complémentaires:

A titre indicatif, la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle) : 10 000 euro(s) Ht pour Toulouse Métropole et de 25 000 euro(s) Ht pour la Ville de Toulouse, pour la période initiale. Les montants seront identiques sur toutes les périodes de reconductions. Le montant des prestations pour la période initiale est estimé à 15 000 euro(s) Ht. Les fournitures de l'accord-cadre à bons de commande seront réglées par application des prix unitaires du Bordereau des prix unitaires et des prix unitaires issus du ou des catalogues fournisseurs et/ou fabricants pour les articles ne figurant pas au Bpu avec application de la remise consentie renseignée à l'acte d'engagement

Produits/services supplémentaires: Équipements pour terrain de jeux 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de Toulouse Métropole
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Il s'agit d'un marché récurrent
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fourniture de pièces détachées - HUSSON
Description du marché: Fourniture de pièces détachées - HUSSON
Informations complémentaires:

A titre indicatif, la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle) : 6 000 euro(s) Ht pour Toulouse Métropole et de 50 000 euro(s) Ht pour la Ville de Toulouse, pour la période initiale. Les montants seront identiques sur toutes les périodes de reconductions. Le montant des prestations pour la période initiale est estimé à 24 500 euro(s) Ht. Les fournitures de l'accord-cadre à bons de commande seront réglées par application des prix unitaires du Bordereau des prix unitaires et des prix unitaires issus du ou des catalogues fournisseurs et/ou fabricants pour les articles ne figurant pas au Bpu avec application de la remise consentie renseignée à l'acte d'engagement

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-03 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables annuellement par application aux prix de l'accord-cadre . Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : - Ressources propres Ville de Toulouse - Ressources propres Toulouse Métropole

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518278 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518278 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 726454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 171-526395 (2024-09-02)

Avis d'attribution de marché (2025-01-08)
Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24m0481
Date de conclusion du contrat: 2024-12-12 📅
Titre: Fourniture de pièces détachées - Lappset
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 17137.3 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LAPPSET FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Lappset france sas
Numéro d'enregistrement national: 1518278-1-1-1
Adresse postale: 242 Imp Des Deux Poteaux
Code postal: 33127
Commune postale: Saint Jean D'Illac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eric.regnault@lappset.com 📧
Téléphone: 0556373806 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 216 EUR 💰
Identifiant de l’offre: HUSSON INTERNATIONAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Husson international
Numéro d'enregistrement national: 1518278-1-2-1
Adresse postale: 1 Rte De L'Europe
Code postal: 68650
Commune postale: Lapoutroie
Région: Haut-Rhin 🏙️
Courrier électronique: fhusson@husson.eu 📧
Téléphone: 0389475656 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 57038
Région: Haute-Garonne 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 526395-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B5EA1EBC-0403-2947-28BC5665FC95C718
Région: Haute-Garonne 🏙️
Source: OJS 2025/S 006-011740 (2025-01-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Jeux et jouets; attractions foraines (18)

Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon (9)

Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines (7)

Équipements pour terrain de jeux (6)