24MC0046AOO - Fourniture et pose de matériels de stockage et rangement - Années 2024 à 2028 SM/HZ
Toulouse Métropole
La présente consultation concerne la fourniture et la pose de matériels et accessoires destinés au stockage et au rangement tels que des rayonnages et grilles de protection pour rayonnages, mobilier de rangement, équipements de stockage et de protection pour produits dangereux ou déchets, mezzanines ..., pour les années 2024 à 2028. Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution dont le détail sera indiqué dans le CCP. Le titulaire est invité à réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-02.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-02 | Avis de marché |
| 2024-05-06 | Avis de marché |
| 2024-05-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24MC0046AOO - Fourniture et pose de matériels de stockage et rangement - Années 2024 à 2028 SM/HZ
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses de stockage 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 660 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Caisses de stockage 📦
Adresse postale: Toulouse Metropole
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: En 2028
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base des éléments contenus dans le cadre de Mémoire Technique et en cohérence avec les données des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-06 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1461504 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1461504 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 087-265382 (2024-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24MC0046AOO - Fourniture et pose de matériels de stockage et rangement - Années 2024 à 2028 SM/HZ
Numéro de référence:
24MC0046AOO-HZ
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et la pose de matériels et accessoires destinés au stockage et au rangement tels que des rayonnages et grilles de protection pour rayonnages, mobilier de rangement, équipements de stockage et de protection pour produits dangereux ou déchets, mezzanines ..., pour les années 2024 à 2028.
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution dont le détail sera indiqué dans le CCP. Le titulaire est invité à réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles
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Produits/services: Caisses de stockage 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 660 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-1461504
Produits/services supplémentaires: Caisses de stockage 📦
Adresse postale: Toulouse Metropole
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: En 2028
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base des éléments contenus dans le cadre de Mémoire Technique et en cohérence avec les données des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-06 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
- Ressources propres de Toulouse Métropole
- Ressources propres de la Ville de Toulouse
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national:
24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1461504 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1461504 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Consultation lancée par un groupement de commandes.
Cet accord-cadre est mixte avec l'émission de bons de commandes pour les projets d'aménagement simples et avec l'émission de marchés subséquents pour les projets complexes, nécessitant des aménagements sur-mesure avec des études préalables et des visites sur site pour la prise de côtes.
Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :
- Toulouse Métropole : 390 000 euros Ht
- Ville de Toulouse : 440 000 euros Ht
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Les montants estimés des dépenses annuelles sont :
- Toulouse Métropole : 195 000 euros Ht
- Ville de Toulouse : 220 000 euros Ht
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Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
726454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 087-265382 (2024-05-02)
Avis de marché (2024-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 660 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-10 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-10 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e060055b-8242-4c0b-b81b-6f9167ad5733-01
Source: OJS 2024/S 089-270586 (2024-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 660 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-10 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-10 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 06/06/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 10/06/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 06/06/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 10/06/2024 à 14h00 au plus tard.
2.1.1. Objet: Au lieu de Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (Cpv): 44614100 Caisses de stockage
Nomenclature supplémentaire (Cpv): 44614100 Caisses de stockage, lire Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (Cpv): 39131100-0 Rayonnages d'archives
Nomenclature supplémentaire (Cpv): 39152000-2 Rayonnages mobiles
Nomenclature supplémentaire (Cpv): 45212230-7 Installation de vestiaires
Nomenclature supplémentaire (Cpv): 44614100-8 : Caisse de stockage
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5.1.1 Objet: Au lieu de Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (Cpv): 44614100 Caisses de stockage
Nomenclature supplémentaire (Cpv): 44614100 Caisses de stockage, lire Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (Cpv): 39131100-0 Rayonnages d'archives
Nomenclature supplémentaire (Cpv): 39152000-2 Rayonnages mobiles
Nomenclature supplémentaire (Cpv): 45212230-7 Installation de vestiaires
Nomenclature supplémentaire (Cpv): 44614100-8 Caisse de stockage
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Version de l’avis antérieur à modifier: e060055b-8242-4c0b-b81b-6f9167ad5733-01
Source: OJS 2024/S 089-270586 (2024-05-06)
Avis de marché (2024-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 660 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-21 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-21 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e060055b-8242-4c0b-b81b-6f9167ad5733-01
Source: OJS 2024/S 104-321069 (2024-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 660 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-21 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-21 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 10/06/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 21/06/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/06/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 21/06/2024 à 14h00 au plus tard.
5.1.12 Conditions du marché public: Au lieu de Date limite de réception des offres: 10/06/2024 12:00:00 (Utc+2)
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/06/2024 14:00:00 (Utc+2), lire Date limite de réception des offres: 21/06/2024 12:00:00 (Utc+2)
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 21/06/2024 14:00:00 (Utc+2)
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Version de l’avis antérieur à modifier: e060055b-8242-4c0b-b81b-6f9167ad5733-01
Source: OJS 2024/S 104-321069 (2024-05-29)
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