L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation a pour objet la fourniture de produits en béton manufacturé pour la voirie et la fourniture de produits PVC et gaines plastiques pour l'entretien du patrimoine routier de Toulouse Métropole réalisé par les équipes de régies directe
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-06-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24M0179AOO - FOURNITURE DE PRODUITS EN BETON MANUFACTURE, DE PRODUITS PVC ET DE GAINES PLASTIQUES POUR LA VOIRIE-AML/CM/CN
Numéro de référence: 24M0179AOO
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation a pour objet la fourniture de produits en béton manufacturé pour la voirie et la fourniture de produits PVC et gaines plastiques pour l'entretien du patrimoine routier de Toulouse Métropole réalisé par les équipes de régies directe
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits en béton📦
Valeur estimée hors TVA: 3 081 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE DE PRODUITS EN BETON MANUFACTURE POUR LES TRAVAUX”
Produits/services supplémentaires: Produits en béton📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️ Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE DE PRODUITS PVC ET GAINES PLASTIQUES”
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE DE MOBILIER EN BETON<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE DE PRODUITS EN BETON MANUFACTURE POUR LA SECURISATION<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-31 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. RESSOURCES PROPRES DE TOULOUSE METROPOLE
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 726454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-390438 (2024-06-27)
Avis d'attribution de marché (2025-07-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 081 200 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition environnementale en matière de performance logistique et de gestion des déchets
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché:
“FOURNITURE DE MOBILIER EN BETON”
Description du marché:
“FOURNITURE DE PRODUITS EN BETON MANUFACTURE POUR LA SECURISATION”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024m0428
Date de conclusion du contrat: 2024-09-30 📅
Titre: Fourniture De Produits En Beton Manufacture Pour Les Travaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Frans bonhomme
Numéro d'enregistrement national: 1491632-1-1-1
Adresse postale: 3 Rue Denis Papin
Code postal: 37300
Commune postale: Joue-Les-Tours
Région: Indre-et-Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1491632-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nom: E'bikeport
Numéro d'enregistrement national: 1491632-1-3-1
Adresse postale: 42 Rue Frédéric Mistral
Code postal: 87100
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 1491632-1-4-1
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 57038
Région: Haute-Garonne🏙️
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E6303385-CA63-0BA2-52C219FE54CC821F
Région: Haute-Garonne🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: E6303394-9527-A6A1-C795CA9D4CAC009D
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠
Source: OJS 2025/S 125-429704 (2025-07-02)