2024SMM069-Achat de fourniture de pièces d'exclusivité constructeur pour le service de maintenance du matériel roulant
Conseil départemental du Calvados (14)
2024SMM069-Achat de fourniture de pièces d'exclusivité constructeur pour le service de maintenance du matériel roulant
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs › Roues, pièces détachées et accessoires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024SMM069-Achat de fourniture de pièces d'exclusivité constructeur pour le service de maintenance du matériel roulant
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Roues, pièces détachées et accessoires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pièces d'origine JOHN DEERE
Description du marché: 2024SMM069 - Lot 01: Pièces d'origine JOHN DEERE
Adresse postale: Service de maintenance du matériel routier 24 rue des Monts Panneaux ZI ouest
Code postal: 14650
Ville: Carpiquet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Gestion Environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pièces d'origine MUTHING
Description du marché: 2024SMM069 - Lot 02: Pièces d'origine MUTHING
Critères d'attribution
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Définition et appréciation du critère : fiches produits ou techniques et qualité du catalogue et du site internet
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pièces d'origine TREEME
Description du marché: 2024SMM069 - Lot 03: Pièces d'origine TREEME
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Gestion Environnementale : l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public notamment, sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre (mesures visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre liées à l'exécution du marché, telles que l'utilisation de véhicules hybrides ou électriques, la réduction des distances
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-13 14:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Calvados (14)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Calvados
Adresse postale: 9 rue Saint-Laurent
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex 1
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: frederic.simon@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571023 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.calvados.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le soumissionnaire peut présenter une offre pour tous les lots
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 073-218742 (2024-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024SMM069-Achat de fourniture de pièces d'exclusivité constructeur pour le service de maintenance du matériel roulant
Numéro de référence:
2024SMM069
Brève description:
2024SMM069-Achat de fourniture de pièces d'exclusivité constructeur pour le service de maintenance du matériel roulant
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Roues, pièces détachées et accessoires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024SMM069L01
Titre: Pièces d'origine JOHN DEERE
Description du marché: 2024SMM069 - Lot 01: Pièces d'origine JOHN DEERE
Adresse postale: Service de maintenance du matériel routier 24 rue des Monts Panneaux ZI ouest
Code postal: 14650
Ville: Carpiquet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Gestion Environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024SMM069L02
Titre: Pièces d'origine MUTHING
Description du marché: 2024SMM069 - Lot 02: Pièces d'origine MUTHING
Critères d'attribution
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Définition et appréciation du critère : fiches produits ou techniques et qualité du catalogue et du site internet
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2024SMM069L03
Titre: Pièces d'origine TREEME
Description du marché: 2024SMM069 - Lot 03: Pièces d'origine TREEME
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Gestion Environnementale : l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public notamment, sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre (mesures visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre liées à l'exécution du marché, telles que l'utilisation de véhicules hybrides ou électriques, la réduction des distances
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel HT et sans minimum.
L'Accord-cadre est décomposé en 3 lots.
La signature électronique est d'obligatoire pour chaque marché sous peine d'irrégularité.
Ville: Carpiquet
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-13 14:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d’entreprises.
Si l'accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ni garantie exigée
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Calvados (14)
Numéro d'enregistrement national:
22140118500014
Département: Calvados
Adresse postale: 9 rue Saint-Laurent
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex 1
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: frederic.simon@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571023 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.calvados.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le soumissionnaire peut présenter une offre pour tous les lots
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
-Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ;
-Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 073-218742 (2024-04-11)
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