Avis de marché (2024-10-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2024SMA156-Aménagements cyclables sur le territoire du Calvados
Numéro de référence: 2024SMA156-
Brève description:
“2024SMA156-Aménagements cyclables sur le territoire du Calvados”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de pistes cyclables📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet la réalisation d'aménagements cyclables sur l'ensemble du territoire du département du Calvados.
Les...”
Description du marché
Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet la réalisation d'aménagements cyclables sur l'ensemble du territoire du département du Calvados.
Les opérations d’aménagement concernées par cet accord-cadre à bon de commande seront limitées à 500 000€ HT.
Les aménagements dépassant ce seuil seront réalisés par consultations indépendantes.
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Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée initiale de l'accord-cadre est conclue à compter du 1er janvier 2025 jusqu’au 31 décembre 2025.
A l’issue de la période initiale, l’accord-cadre...”
Description des options
La durée initiale de l'accord-cadre est conclue à compter du 1er janvier 2025 jusqu’au 31 décembre 2025.
A l’issue de la période initiale, l’accord-cadre pourra ensuite être reconduit 3 fois avec une reconduction au 1er janvier 2026 pour une durée d’1 an par périodes.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur : 20 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Informations sur les options
Description des options:
“La durée initiale de l'accord-cadre est conclue du 1er janvier 2025 jusqu’au 31 décembre 2025.
A l’issue de la période initiale, l’accord-cadre pourra...”
Description des options
La durée initiale de l'accord-cadre est conclue du 1er janvier 2025 jusqu’au 31 décembre 2025.
A l’issue de la période initiale, l’accord-cadre pourra ensuite être reconduit 3 fois avec une reconduction au 1er janvier 2026 pour une durée d’1 an par périodes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 20 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Caen
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle”
“Conformément aux dispositions de l’article R. 2113-1 du Code de la commande publique, le nombre maximal de lot qui peut être attribué à un même...”
Conformément aux dispositions de l’article R. 2113-1 du Code de la commande publique, le nombre maximal de lot qui peut être attribué à un même soumissionnaire est de 1 lot. Détails à l'article 2.2 et 6.2 du RC.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Conseil Départemental du Calvados (14)
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Adresse postale: 9 rue Saint-Laurent
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: benjamin.buffard@calvados.fr📧
Téléphone: +33 231571414📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 231707272📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 231707272📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché,
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 195-602397 (2024-10-04)