2024DAC0022L01/L04 - Gestion et traitement des déchets de l'Université Clermont Auvergne et Clermont Auvergne INP
Université Clermont Auvergne
2024DAC0022L01/L04 - Gestion et traitement des déchets de l'Université Clermont Auvergne et Clermont Auvergne INP
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés aux déchets et aux ordures › Élimination et traitement des ordures
- • Services liés aux déchets et aux ordures › Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024DAC0022L01/L04 - Gestion et traitement des déchets de l'Université Clermont Auvergne et Clermont Auvergne INP
Numéro de référence: 2024DAC0022L01/L04
Brève description:
“2024DAC0022L01/L04 - Gestion et traitement des déchets de l'Université Clermont Auvergne et Clermont Auvergne INP”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 2024DAC0022L01
Titre: Gestion et traitement des déchets non dangereux y compris DEEE (hors informatique)
Description du marché:
“Gestion et traitement des déchets non dangereux y compris DEEE (hors informatique) La présente opération est soumise à une clause sociale d'insertion,...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024DAC0022L02
Titre: Gestion et traitement des DEEE informatiques
Description du marché:
“Gestion et traitement des DEEE informatiques”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2024DAC0022L03
Titre: Gestion et traitement des déchets chimiques
Description du marché:
“Gestion et traitement des déchets chimiques La présente opération est soumise à une clause sociale d'insertion, prenant la forme d'heures d'insertion,...”
Afficher plus
Produits/services: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 2024DAC0022L04
Titre: Evacuation de mobiliers
Description du marché:
“Evacuation de mobiliers”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Clermont Auvergne
Numéro d'enregistrement national: 13002806100013
Adresse postale: 49 bd François Mitterrand
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@uca.fr 📧
Téléphone: 0473177286 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2644079&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2644079&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Clermont-ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taclermontferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taclermontferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taclermontferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 210-653192 (2024-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024DAC0022L01/L04 - Gestion et traitement des déchets de l'Université Clermont Auvergne et Clermont Auvergne INP
Numéro de référence: 2024DAC0022L01/L04
Brève description:
“2024DAC0022L01/L04 - Gestion et traitement des déchets de l'Université Clermont Auvergne et Clermont Auvergne INP”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 2024DAC0022L01
Titre: Gestion et traitement des déchets non dangereux y compris DEEE (hors informatique)
Description du marché:
“Gestion et traitement des déchets non dangereux y compris DEEE (hors informatique) La présente opération est soumise à une clause sociale d'insertion,...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024DAC0022L02
Titre: Gestion et traitement des DEEE informatiques
Description du marché:
“Gestion et traitement des DEEE informatiques”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2024DAC0022L03
Titre: Gestion et traitement des déchets chimiques
Description du marché:
“Gestion et traitement des déchets chimiques La présente opération est soumise à une clause sociale d'insertion, prenant la forme d'heures d'insertion,...”
Produits/services: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 2024DAC0022L04
Titre: Evacuation de mobiliers
Description du marché:
“Evacuation de mobiliers”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Clermont Auvergne
Numéro d'enregistrement national: 13002806100013
Adresse postale: 49 bd François Mitterrand
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@uca.fr 📧
Téléphone: 0473177286 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2644079&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2644079&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Clermont-ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taclermontferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taclermontferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taclermontferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 210-653192 (2024-10-24)
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