2024AC201DCP - Travaux de création, entretien de puits et travaux en souterrains
Mairie de Lille
2024AC201DCP - Travaux de création, entretien de puits et travaux en souterrains. Il s'agit d'accord-cadre à émission de bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum fixé pour chaque membre de groupement concerné.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction de ponts et de tunnels, de puits et de passages souterrains › Travaux de construction de tunnels, de puits et de passages souterrains
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024AC201DCP - Travaux de création, entretien de puits et travaux en souterrains
Numéro de référence: 2024AC201DCP
Brève description:
“2024AC201DCP - Travaux de création, entretien de puits et travaux en souterrains. Il s'agit d'accord-cadre à émission de bons de commande mono-attributaire...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de tunnels, de puits et de passages souterrains 📦
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne: 2024AC201DCP
Titre: Travaux de création, entretien de puits et travaux en souterrains.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Travaux de création, entretien de puits et travaux en souterrains sur le territoire des membres du groupement de commande.”
Informations complémentaires:
“Les montants maximums par membre du groupement sont précisés sans le DCE. La ville de Lille est coordonnateur du groupement de commande.”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de tunnels, de puits et de passages souterrains 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations s'effectueront sur les territoires des communes membres du groupement.”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera relancé courant 2028”
Autres informations sur le renouvellement:
“En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, le maître d'ouvrage peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique conformément au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable conformément au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le montant maximum indiqué pour la procédure est le montant maximum sur 4 ans, tous membres du groupement confondus. Les montants maximums par membres sont...”
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le marché est passé par procédure adaptée ouverte. Il s'agit d'un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-30 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-30 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et heure d'ouverture des offres pourront être modifiées tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des offres.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“La durée maximale est de 48 mois à compter de la notification.”
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-30 16:00:00 📅
Lieu:
“Mairie de Lille”
Informations complémentaires:
“La date et heure d'ouverture des offres pourront être modifiées tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des offres.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“Cf Règlement de la consultation”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Cf Règlement de la consultation”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Cf DCE”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“CF Règlement de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Lille
Numéro d'enregistrement national: 21590350100017
Adresse postale: Place Augustin Laurent CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
URL: https://www.lille.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://achatpublic.com 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'exécution du marché se fera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans négociation, ni remise en concurrence.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383342224 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 128-393828 (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024AC201DCP - Travaux de création, entretien de puits et travaux en souterrains
Numéro de référence: 2024AC201DCP
Brève description:
“2024AC201DCP - Travaux de création, entretien de puits et travaux en souterrains. Il s'agit d'accord-cadre à émission de bons de commande mono-attributaire...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de tunnels, de puits et de passages souterrains 📦
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne: 2024AC201DCP
Titre: Travaux de création, entretien de puits et travaux en souterrains.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Travaux de création, entretien de puits et travaux en souterrains sur le territoire des membres du groupement de commande.”
Informations complémentaires:
“Les montants maximums par membre du groupement sont précisés sans le DCE. La ville de Lille est coordonnateur du groupement de commande.”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de tunnels, de puits et de passages souterrains 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations s'effectueront sur les territoires des communes membres du groupement.”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera relancé courant 2028”
Autres informations sur le renouvellement:
“En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, le maître d'ouvrage peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique conformément au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable conformément au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le montant maximum indiqué pour la procédure est le montant maximum sur 4 ans, tous membres du groupement confondus. Les montants maximums par membres sont...”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le marché est passé par procédure adaptée ouverte. Il s'agit d'un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-30 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-30 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et heure d'ouverture des offres pourront être modifiées tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des offres.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“La durée maximale est de 48 mois à compter de la notification.”
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-30 16:00:00 📅
Lieu:
“Mairie de Lille”
Informations complémentaires:
“La date et heure d'ouverture des offres pourront être modifiées tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des offres.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“Cf Règlement de la consultation”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Cf Règlement de la consultation”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Cf DCE”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“CF Règlement de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Lille
Numéro d'enregistrement national: 21590350100017
Adresse postale: Place Augustin Laurent CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
URL: https://www.lille.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://achatpublic.com 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'exécution du marché se fera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans négociation, ni remise en concurrence.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383342224 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 128-393828 (2024-07-01)
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