2024-FA0132 - DRM - UTS - Fourniture de peinture, revêtements de sols et muraux, et petit outillage spécifique pour les bâtiments du Département de la Moselle
Avis de marché (2024-04-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2024-FA0132 - DRM - UTS - Fourniture de peinture, revêtements de sols et muraux, et petit outillage spécifique pour les bâtiments du Département de la Moselle
Numéro de référence: 2024-FA0132
Brève description:
“Fourniture de peinture, revêtements de sols et muraux, et petit outillage spécifique pour les bâtiments du Département de la Moselle”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Peintures et revêtements muraux📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Peinture, revêtements muraux et petit outillage spécifique pour les bâtiments”
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Produits/services supplémentaires: Revêtements de sol📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-28 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum
Montant maximum sur 4 ans :
Lot n°1 : Peinture, revêtements muraux et petit outillage...”
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum
Montant maximum sur 4 ans :
Lot n°1 : Peinture, revêtements muraux et petit outillage spécifique pour les bâtiments : 600 000,00 euro(s) Ht _720 000,00 euro(s) Ttc
Lot n°2 : Revêtements de sols et petit outillage spécifique pour les bâtiments : 400 000,00 euro(s) Ht _ 480 000 euro(s) Ttc
L'estimation annuelle de chaque lot est la suivante :
Lot n°1 : Peinture, revêtements muraux et petit outillage spécifique pour les bâtiments : 70 000,00 euro(s) Ht _ 84 000,00 euro(s) Ttc
Lot n°2 : Revêtements de sols et petit outillage spécifique pour les bâtiments : 66 000,00 euro(s) Ht _ 79 200,00 euro(s) Ttc
Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration.
Le candidat doit remettre des échantillons à l'appui de son offre. Ces échantillons sont obligatoires. La proposition devra obligatoirement être accompagnée de l'intégralité des articles listés dans le règlement de la consultation.
* Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
* Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 634559
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);
- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 077-230760 (2024-04-17)
Avis d'attribution de marché (2025-01-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: DRM - UTS - Fourniture de peinture, revêtements de sols et muraux, et petit outillage spécifique pour les bâtiments du Département de la Moselle
Brève description:
“DRM - UTS - Fourniture de peinture, revêtements de sols et muraux, et petit outillage spécifique pour les bâtiments du Département de la Moselle” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024fa0132001
Date de conclusion du contrat: 2025-01-16 📅
Titre: Lot n°1 : Peinture, revêtements muraux et petit outillage spécifique pour les bâtiments
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 61191.62 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe des peintures europeennes
Numéro d'enregistrement national: 1454278-1-1-1
Adresse postale: 40 Rue Marcel Brot
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: advpeintures@spe-tc.fr📧
Téléphone: 0388656171📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 70212.15 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sopalor
Numéro d'enregistrement national: 1454278-1-2-1
Adresse postale: Parc D'Activites La Solere
Code postal: 54420
Commune postale: Saulxures-Les-Nancy
Courrier électronique: sopalor@sopalor.fr📧
Téléphone: 0383331747📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 53581
Région: Moselle🏙️
“* Date de signature des marchés : 7 janvier 2025
* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum attribués selon bordereaux de prix
Montant...”
* Date de signature des marchés : 7 janvier 2025
* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum attribués selon bordereaux de prix
Montant maximum sur 4 ans :
Lot n°1 : Peinture, revêtements muraux et petit outillage spécifique pour les bâtiments : 600 000,00 euro(s) Ht _720 000,00 euro(s) Ttc
Lot n°2 : Revêtements de sols et petit outillage spécifique pour les bâtiments : 400 000,00 euro(s) Ht _ 480 000 euro(s) Ttc
* Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (commande.publique@moselle.fr)
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3096013D-ECE9-9775-E08C0F5282F3B19F
Région: Bas-Rhin🏙️
Source: OJS 2025/S 015-045100 (2025-01-20)