2024-FA0132 - DRM - UTS - Fourniture de peinture, revêtements de sols et muraux, et petit outillage spécifique pour les bâtiments du Département de la Moselle

Département de la Moselle

Fourniture de peinture, revêtements de sols et muraux, et petit outillage spécifique pour les bâtiments du Département de la Moselle

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société des peintures européennes
• Sopalor

Qui ?

• Département de la Moselle

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
• Structures de construction diverses › Revêtements de sol

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-17	Avis de marché
2025-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024-FA0132 - DRM - UTS - Fourniture de peinture, revêtements de sols et muraux, et petit outillage spécifique pour les bâtiments du Département de la Moselle
Numéro de référence: 2024-FA0132
Brève description:

Fourniture de peinture, revêtements de sols et muraux, et petit outillage spécifique pour les bâtiments du Département de la Moselle

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Peintures et revêtements muraux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 : Peinture, revêtements muraux et petit outillage spécifique pour les bâtiments
Description du marché: Peinture, revêtements muraux et petit outillage spécifique pour les bâtiments
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau
Code postal: 57036
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 : Revêtements de sols et petit outillage spécifique pour les bâtiments
Produits/services supplémentaires: Revêtements de sol 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-28 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-28 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Moselle
Numéro d'enregistrement national: 22570001200019
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau
Cs 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: WEITEN Patrick
Courrier électronique: commande.publique@moselle.fr 📧
Téléphone: 0387219805 📞
URL: http://www.moselle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1454278 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1454278 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum Montant maximum sur 4 ans : Lot n°1 : Peinture, revêtements muraux et petit outillage spécifique pour les bâtiments : 600 000,00 euro(s) Ht _720 000,00 euro(s) Ttc Lot n°2 : Revêtements de sols et petit outillage spécifique pour les bâtiments : 400 000,00 euro(s) Ht _ 480 000 euro(s) Ttc L'estimation annuelle de chaque lot est la suivante : Lot n°1 : Peinture, revêtements muraux et petit outillage spécifique pour les bâtiments : 70 000,00 euro(s) Ht _ 84 000,00 euro(s) Ttc Lot n°2 : Revêtements de sols et petit outillage spécifique pour les bâtiments : 66 000,00 euro(s) Ht _ 79 200,00 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. Le candidat doit remettre des échantillons à l'appui de son offre. Ces échantillons sont obligatoires. La proposition devra obligatoirement être accompagnée de l'intégralité des articles listés dans le règlement de la consultation. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 634559
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 077-230760 (2024-04-17)

Avis d'attribution de marché (2025-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DRM - UTS - Fourniture de peinture, revêtements de sols et muraux, et petit outillage spécifique pour les bâtiments du Département de la Moselle
Brève description:

DRM - UTS - Fourniture de peinture, revêtements de sols et muraux, et petit outillage spécifique pour les bâtiments du Département de la Moselle

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 55

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024fa0132001
Date de conclusion du contrat: 2025-01-16 📅
Titre: Lot n°1 : Peinture, revêtements muraux et petit outillage spécifique pour les bâtiments
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 61191.62 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SOCIETE DES PEINTURES EUROPEENNES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe des peintures europeennes
Numéro d'enregistrement national: 1454278-1-1-1
Adresse postale: 40 Rue Marcel Brot
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: advpeintures@spe-tc.fr 📧
Téléphone: 0388656171 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 70212.15 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SOPALOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sopalor
Numéro d'enregistrement national: 1454278-1-2-1
Adresse postale: Parc D'Activites La Solere
Code postal: 54420
Commune postale: Saulxures-Les-Nancy
Courrier électronique: sopalor@sopalor.fr 📧
Téléphone: 0383331747 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 53581
Région: Moselle 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 230760-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

* Date de signature des marchés : 7 janvier 2025 * Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum attribués selon bordereaux de prix Montant maximum sur 4 ans : Lot n°1 : Peinture, revêtements muraux et petit outillage spécifique pour les bâtiments : 600 000,00 euro(s) Ht _720 000,00 euro(s) Ttc Lot n°2 : Revêtements de sols et petit outillage spécifique pour les bâtiments : 400 000,00 euro(s) Ht _ 480 000 euro(s) Ttc * Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (commande.publique@moselle.fr)

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3096013D-ECE9-9775-E08C0F5282F3B19F
Région: Bas-Rhin 🏙️
Source: OJS 2025/S 015-045100 (2025-01-20)

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