2024-006
Centre national des arts plastiques
accord cadre d'édition de 4 ouvrages
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024-006
Brève description: accord cadre d'édition de 4 ouvrages
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'édition 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Edition
Description du marché: 4 ouvrages d'art
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: centre national des arts plastiques
Numéro d'enregistrement national:
Département: 75
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@cnap.fr 📧
Téléphone: +33627736650 📞
URL: https://www.cnap.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/consultation/recherche?search=true&id=2589989 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/consultation/recherche?search=true&id=2589989 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 141-438388 (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024-006
Brève description: accord cadre d'édition de 4 ouvrages
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'édition 📦
Description
Identifiant interne:
2024-006
Titre: Edition
Description du marché: 4 ouvrages d'art
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: centre national des arts plastiques
Numéro d'enregistrement national:
18004605400201
Département: 75
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@cnap.fr 📧
Téléphone: +33627736650 📞
URL: https://www.cnap.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/consultation/recherche?search=true&id=2589989 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/consultation/recherche?search=true&id=2589989 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 141-438388 (2024-07-19)
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