2024-004 - Fourniture de produits diététiques et nutrition orale - entérale - infantile pour le GCS Pharma Hauts de France (52 lots)
Centre hospitalier de Lens
Fourniture de produits diététiques et nutrition orale - entérale - infantile, pour le GCS Pharma Hauts de France
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits nutritionnels spéciaux › Produits diététiques
- • Solutions médicamenteuses › Produits de nutrition parentérale
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024-004 - Fourniture de produits diététiques et nutrition orale - entérale - infantile pour le GCS Pharma Hauts de France (52 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits nutritionnels spéciaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 11 066 295 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-01 📅
Date de fin: 2026-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ch Lens
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-13 14:00:00 📅
Lieu: Ch Lens
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les documents à produire sont listés dans le Règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les documents à produire sont listés dans le Règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Lens
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 99 Route de La Bassée
Code postal: 62307
Commune postale: Lens
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DONIUS Bruno
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0321691234 📞
URL: https://www.ght-artois.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1416097 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1416097 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0320631300 📞
Fax: 0320631347 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 030-088042 (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024-004 - Fourniture de produits diététiques et nutrition orale - entérale - infantile pour le GCS Pharma Hauts de France (52 lots)
Numéro de référence:
2024-004
Brève description:
Fourniture de produits diététiques et nutrition orale - entérale - infantile, pour le GCS Pharma Hauts de France
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits nutritionnels spéciaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 11 066 295 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-1416097
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande de 52 lots. (détaillés dans le Ccap et le Cctp). Chaque lot est conclu sans quantitié minimum et avec une quantité maximum précisée dans le Dce.
Chaque lot est en mono attribution. Un opérateur économique pourra être attributaire de plusieurs lots.
Le coût prévisionnel annuel Ht est estimé à 2 766 573 euro(s) Ht par an. Le coût prévisionnel total Ht estimé sur la durée totale du marché (4 ans) est de 11 066 295 euro(s) Ht.
Les critères de sélection des offres sont inscrits dans le Rc et diffèrent selon deux groupes de lots. (lnutrition orale - Nutrition entérale)
Afficher plus
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-01 📅
Date de fin: 2026-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconductible tacitement deux fois un an.
Il prendra effet à compter du 01/12/2024 ou de la date de notification jusqu'au 30/11/2026.
Il pourra ensuite être reconduit tacitement du 01/12/2026 au 30/11/2027 puis du 01/12/2027 au 30/11/2028.
La durée maximale de l'accord-cadre est de 4 ans ; celui-ci prendra fin au plus tard le 30/11/2028
Afficher plus
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ch Lens
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-13 14:00:00 📅
Lieu: Ch Lens
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les documents à produire sont listés dans le Règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les documents à produire sont listés dans le Règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Lens
Numéro d'enregistrement national:
26620932900017
Adresse postale: 99 Route de La Bassée
Code postal: 62307
Commune postale: Lens
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DONIUS Bruno
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0321691234 📞
URL: https://www.ght-artois.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1416097 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1416097 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
986702
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0320631300 📞
Fax: 0320631347 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 030-088042 (2024-02-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕