2023f030 à 2029f032 Fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - 3 lots
SCE dep métropolitain incendie secours
2023f030 à 2029f032 Fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - 3 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sce dep metropolitain incendie secours
Adresse postale: 17 rue Rabelais
Code postal: 69421
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.sdmis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sdmis.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-05 📅
Date limite de soumission: 2023-11-15 📅
Date de publication: 2023-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 195-610230
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - lot 1 : GFOR (Saint-Priest)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - lot 3 : Autres groupements territoriaux et casernes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Rhône
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28691200100042
Contact
Point de contact: Sce dep metropolitain incendie secours
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@jugadm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2023/S 195-610230 (2023-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
2023f030 à 2029f032 Fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - 3 lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sce dep metropolitain incendie secours
Adresse postale: 17 rue Rabelais
Code postal: 69421
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.sdmis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sdmis.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-05 📅
Date limite de soumission: 2023-11-15 📅
Date de publication: 2023-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 195-610230
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
liste des documents à fournir constituant la candidature (cf. Article 6.1 du règlement de la consultation.)liste des documents, à fournir, par lot, constituant l'offre (cf. Article 6.2 du règlement de la consultation.)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - lot 1 : GFOR (Saint-Priest)
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - lot 1 : Groupement formation - école départementale-métropolitaine (Saint-Priest)
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée ferme de deux ans, à compter de sa date de notification.Il est reconduit tacitement deux fois une année, sauf décision écrite contraire prise par le Sdmis,Au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. En vertu de l'article R 2112-4 ducode de la commande publique, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
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liste des documents à fournir constituant la candidature (cf. Article 6.1 du règlement de la consultation.)liste des documents, à fournir, par lot, constituant l'offre (cf. Article 6.2 du règlement de la consultation.)
Intitulé du lot: fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - lot 2 : Groupement territorial nord et casernes
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - lot 2 : Groupement territorial nord et casernes
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - lot 3 : Autres groupements territoriaux et casernes
Numéro du lot: 3
Brève description:
fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - lot 3 : Autres groupements territoriaux et casernes
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Rhône
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28691200100042
Contact
Point de contact: Sce dep metropolitain incendie secours
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
financement sur les crédits budgétaires (autofinancement et emprunts) du Sdmis.Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée ferme de deux ans, à compter de sa date de notification.Il est reconduit tacitement deux fois une année, sauf décision écrite contraire prise par le Sdmis,Au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. En vertu de l'article R 2112-4 ducode de la commande publique, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@jugadm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2023/S 195-610230 (2023-10-05)
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