2023f030 à 2029f032 Fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - 3 lots
2023f030 à 2029f032 Fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - 3 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2023f030 à 2029f032 Fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du...”
Titre
2023f030 à 2029f032 Fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - 3 lots
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Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“2023f030 à 2029f032 Fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du...”
Brève description
2023f030 à 2029f032 Fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - 3 lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - lot 1 : GFOR...”
Titre
fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - lot 1 : GFOR (Saint-Priest)
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département du Rhône
Description du marché:
“fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - lot 1 :...”
Description du marché
fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - lot 1 : Groupement formation - école départementale-métropolitaine (Saint-Priest)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée ferme de deux ans, à compter de sa date de notification.Il est reconduit tacitement deux fois une année, sauf décision...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée ferme de deux ans, à compter de sa date de notification.Il est reconduit tacitement deux fois une année, sauf décision écrite contraire prise par le Sdmis,Au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. En vertu de l'article R 2112-4 ducode de la commande publique, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
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Informations complémentaires:
“liste des documents à fournir constituant la candidature (cf. Article 6.1 du règlement de la consultation.)liste des documents, à fournir, par lot,...”
Informations complémentaires
liste des documents à fournir constituant la candidature (cf. Article 6.1 du règlement de la consultation.)liste des documents, à fournir, par lot, constituant l'offre (cf. Article 6.2 du règlement de la consultation.)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - lot 2 :...”
Titre
fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - lot 2 : Groupement territorial nord et casernes
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - lot 2 :...”
Description du marché
fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - lot 2 : Groupement territorial nord et casernes
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - lot 3 :...”
Titre
fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - lot 3 : Autres groupements territoriaux et casernes
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - lot 3 :...”
Description du marché
fourniture, livraison et enlèvement de véhicules hors d'usage (véhicules épaves) pour des actions de formation pour les groupements du SDMIS - lot 3 : Autres groupements territoriaux et casernes
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-16
12:00 📅
“financement sur les crédits budgétaires (autofinancement et emprunts) du Sdmis.Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée ferme de deux ans, à...”
financement sur les crédits budgétaires (autofinancement et emprunts) du Sdmis.Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée ferme de deux ans, à compter de sa date de notification.Il est reconduit tacitement deux fois une année, sauf décision écrite contraire prise par le Sdmis,Au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. En vertu de l'article R 2112-4 ducode de la commande publique, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@jugadm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.lyon.tribunal-adminsitratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 195-610230 (2023-10-05)