2023e06

com de communes de belle ile en mer

accord-Cadre de fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la communauté de communes de Belle île en Mer

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-07 Avis de marché
2023-07-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: com de communes de belle ile en mer
Numéro d'enregistrement national: 24560046500133
Adresse postale: haute Boulogne
Commune postale: Le Palais
Code postal: 56360
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 297313587 📞
Courrier électronique: s.juridique@ccbi.fr 📧
Région: Morbihan 🏙️
URL: https://www.ccbi.fr/marches-publics/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.ccbi.fr/marches-publics/ 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=173848&orgAcronyme=h1f 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2023e06 2023E06
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description:
“accord-Cadre de fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la communauté de communes de Belle île en Mer”
Valeur estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Description du marché: produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“durée du contrat initial d'un an reconductible 3 fois, dans la limite d'une durée totale de l'accord-cadre de 4 ans”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: légumes frais issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Description du marché: légumes frais issus de l'agriculture biologique

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fruits frais issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fruits frais issus de l'agriculture biologique

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Description du marché: produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: légumes et fruits frais conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: légumes et fruits frais conventionnels

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: produits laitiers et ovoproduits

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie et conserves
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: produits d'épicerie et conserves

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: légumes surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: légumes surgelés

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: desserts glacés
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: desserts glacés

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“viandes fraiches et surgelées, conventionnelles et issues de l'agriculture biologique”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“viandes fraiches et surgelées, conventionnelles et issues de l'agriculture biologique”

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: poissons surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson préparé et conserves de poisson 📦
Description du marché: poissons surgelés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-23 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-23 12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): le Palais

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“durée du contrat initial d'un an reconductible 3 fois, dans la limite d'une durée totale de l'accord-cadre de 4 ans - prévision de renouvellement du contrat...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: communauté de communes de Belle-Ile-En-Mer
Adresse postale: haute Boulogne
Commune postale: Le Palais
Code postal: 56360
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 297313587 📞
Courrier électronique: s.juridique@ccbi.fr 📧
URL: https://www.ccbi.fr/marches-publics/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: tribunal Administratif de Rennes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte Cs44416,
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 072-219905 (2023-04-07)
Avis d'attribution de marché (2023-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2023e06 - fourniture de denrées alimentaires 2023E06
Brève description:
“accord-Cadre de fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la communauté de communes de Belle île en Mer”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): environnemental
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Technique

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 072-219905

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023E06
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: provinces bio produits naturels
Adresse postale: 71 boulevard Alfred Nobel
Commune postale: Reze
Code postal: 44400
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43734.20 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: légumes frais issus de l'agriculture biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: terre azur
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine Cedex
Code postal: 35538
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31430.60 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fruits frais issus de l'agriculture biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 918 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique
Nom et adresse du contractant
Nom: biocoop
Commune postale: Tinteniac
Code postal: 35190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51455.60 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: légumes et fruits frais conventionnels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46491.96 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: produits laitiers et ovoproduits
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: produits d'épicerie et conserves
Nom et adresse du contractant
Nom: episaveurs
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18532.25 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: légumes surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: a2s
Commune postale: Hennebont Cedex
Code postal: 56704
Région: Morbihan 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7742.10 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: desserts glacés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3736.80 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“viandes fraîches et surgelées, conventionnelles et issues de l'agriculture biologique”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39751.08 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: poissons surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36175.50 💰
Source: OJS 2023/S 144-459022 (2023-07-24)