2023dap087 fourniture de mobiliers de materiels et D'Assises pour les services du departement du calvados
Département du Calvados
fourniture de mobiliers de matériels et D'Assises pour les services du département du calvados
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-26 | Avis de marché |
| 2023-08-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Sièges et chaises divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du calvados
Adresse postale: 9 rue Saint-Laurent
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: https://www.calvados.fr 🌏
Courrier électronique: nadege.vingtrois@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571414 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-26 📅
Date limite de soumission: 2023-05-26 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-252318
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 390 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: mobiliers et matériels administratifs
Numéro du lot: 1
Brève description: mobiliers et matériels administratifs
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 2 fois 1 an
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: assises
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Taux de remise catalogue
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Prix du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens Humains et matériels
Durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention du SAV
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Prix du service après-vente :
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Contact
Point de contact: VINGTROIS Nadège
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 084-252318 (2023-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Brève description:
fourniture de mobiliers de matériels et D'Assises pour les services du département du calvados
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Sièges et chaises divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du calvados
Adresse postale: 9 rue Saint-Laurent
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: https://www.calvados.fr 🌏
Courrier électronique: nadege.vingtrois@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571414 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-26 📅
Date limite de soumission: 2023-05-26 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-252318
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
accord cadre avec un minimum annuel de 15 000eur HT minimum et 60 000eur HT maximum
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 390 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: mobiliers et matériels administratifs
Numéro du lot: 1
Brève description: mobiliers et matériels administratifs
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 2 fois 1 an
Informations complémentaires:
accord cadre avec un minimum annuel de 15 000eur HT minimum et 60 000eur HT maximum
Intitulé du lot: assises
Numéro du lot: 2
Brève description: assises
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre avec un montant annuel minimum de 20 000 eurht et un maximum de 70 000eur (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
sur tous les sites du Département du Calvados, adresse indiquée sur le bon de commande
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupementdéclaration sur l'honneur : le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique;
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attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Taux de remise catalogue
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Prix du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens Humains et matériels
Durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention du SAV
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Prix du service après-vente :
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Contact
Point de contact: VINGTROIS Nadège
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
procédures de recourscette décision peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif de Caen.Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.je vous précise que le Tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique " télérecours citoyens " accessible par le site internet : www.telerecours.fr
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Avis d'attribution de marché (2023-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 390 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-505871
Se réfère à l'avis: 2023/S 084-252318
Numéro JO-S: 160
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Nom: vassard omb mobilier
Adresse postale: 15 boulevard Maréchal Juin
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Nom: quadrat
Adresse postale: 13 rue de L'Avenir zac lazzaro
Commune postale: Colombelles
Code postal: 14460
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
accord cadre d'un an renouvelable 2 fois 1 an
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 160-505871 (2023-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 390 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-505871
Se réfère à l'avis: 2023/S 084-252318
Numéro JO-S: 160
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Nom: vassard omb mobilier
Adresse postale: 15 boulevard Maréchal Juin
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Nom: quadrat
Adresse postale: 13 rue de L'Avenir zac lazzaro
Commune postale: Colombelles
Code postal: 14460
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
accord cadre d'un an renouvelable 2 fois 1 an
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)
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