Objet Champ d'application du marché
Titre: 2023dac0008l01-l05
2023DAC0008L01-L05
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“fournitures de livres imprimés français et étrangers pour l'université Clermont Auvergne”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 632 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages scolaires français d'enseignement primaire et secondaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché: ouvrages scolaires français d'enseignement primaire et secondaire
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Responsabilité sociale et environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Gestion des commandes et autres services
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Modalités et délais de livraison (jugé à partir des deux cadres de réponse)
Prix (pondération): 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“manuels et livres de niveau universitaire, et livres " grand public " édités en France, Suisse ou en Belgique” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Description du marché:
“manuels et livres de niveau universitaire, et livres " grand public " édités en France, Suisse ou en Belgique” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 10
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres édités en France, Suisse, Belgique, (sauf manuels et livres de niveau universitaire, livres "Grand public" édités en France, Suisse ou en Belgique)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Description du marché:
“livres édités en France, Suisse, Belgique, (sauf manuels et livres de niveau universitaire, livres "Grand public" édités en France, Suisse ou en Belgique)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres édités dans les pays anglo-saxons, Canada compris, germaniques et scandinaves” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“livres édités dans les pays anglo-saxons, Canada compris, germaniques et scandinaves”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres édités dans les pays de langue hispanique et italienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: livres édités dans les pays de langue hispanique et italienne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-01
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2ème trimestre 2027
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 086-265305 (2023-04-28)