Objet Champ d'application du marché
Titre: 2023cm-frn204
2023CM-FRN204
Produits/services: Compteurs électroniques📦
Brève description:
“fourniture de compteurs vélos et mode doux, transmission et exploitation de données, pose et entretien pour clermont auvergne métropole”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Compteurs électroniques📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: clermont Auvergne Métropole
Description du marché:
“fourniture, pose et entretien de compteurs vélos et modes doux, transmission et exploitation de données pour Clermont Auvergne Métropole” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période initiale à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois”
Informations complémentaires:
“le montant minimum annuel est fixé à 20 000,00 euros (H.T.). Et le montant maximum annuel à 200 000 euros (H.T.).Les montants sont identiques pour les...”
Informations complémentaires
le montant minimum annuel est fixé à 20 000,00 euros (H.T.). Et le montant maximum annuel à 200 000 euros (H.T.).Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): ouverture non publique
“adresse de retrait des dossiers de consultation des entreprises : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.comDemandes de renseignements :...”
adresse de retrait des dossiers de consultation des entreprises : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.comDemandes de renseignements : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.comAdresse de dépôt des offres : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.comDate limite de dépôt des questions : Lundi 06 novembre 2023nota : des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter.avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaireau titulaire.Modalités de financement : fonds propresdélai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0473146100📞
Fax: +33 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0345218243📞
Fax: +33 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0473146100📞
Fax: +33 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏
Source: OJS 2023/S 203-636825 (2023-10-16)