Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2023afa109 - programme 2023 de renforcements de chaussées en et hors agglomération sur le territoire de l'ard de Falaise”
Produits/services: Travaux de construction de routes📦
Brève description:
“2023afa109 - programme 2023 de renforcements de chaussées en et hors agglomération sur le territoire de l'ard de Falaise” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 1 : Rd511_Renforcement 2023_jort-saint pierre en auge
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de routes📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire de l'ard de Falaise
Description du marché:
“les travaux comportent une tranche ferme et 1 tranche optionnelle.tranche Ferme : RD 511 / JortTranche Optionnelle A : RD 511 / vendeuvre / saint pierre en...”
Description du marché
les travaux comportent une tranche ferme et 1 tranche optionnelle.tranche Ferme : RD 511 / JortTranche Optionnelle A : RD 511 / vendeuvre / saint pierre en auge - saint Pierre sur DivesA titre indicatif, les quantités principales sont :Rabotage de chaussée avec évacuation- rabotage de 0 à 10 cm d'épaisseur : 37 300 m2purges de chaussée en GB 0/14 profondeur 8 cm : 600 m2couche d'accrochage : 37 300 m2bbsg 0/10 de classe 3 (EB 10 roul.) : 5390 TGrave 0/20, 0/31,5 ou 0/40 de type A, de couleur rouge pour mise à niveau d'accotement : 330 T
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les travaux comportent une tranche ferme et 1 tranche optionnelle.Tranche Ferme : RD 511 / JortTranche Optionnelle A : RD 511 / vendeuvre / saint pierre en...”
Description des options
les travaux comportent une tranche ferme et 1 tranche optionnelle.Tranche Ferme : RD 511 / JortTranche Optionnelle A : RD 511 / vendeuvre / saint pierre en auge - saint Pierre sur Dives
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“une période de préparation est de 1 mois pour l'ensemble des tranches. Elle débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de...”
Informations complémentaires
une période de préparation est de 1 mois pour l'ensemble des tranches. Elle débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de commencer cette préparation.Le délai d'exécution des tvx est fixé à 15 jours calendaires pour la TF et pour la TOA. Il débutera à compter de l'ordre de service qui prescrira de commencer l'exécution de la tranche concernée
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 2 : Renforcements 2023_secteurs Est et Ouest ARD Falaise
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la consultation a pour objet les travaux à réaliser sur diverses routes départementales, en et hors agglomération, dans le cadre du programme 2023 de...”
Description du marché
la consultation a pour objet les travaux à réaliser sur diverses routes départementales, en et hors agglomération, dans le cadre du programme 2023 de renforcements de chaussées, la réfection des couches de roulement en béton bitumineux, ainsi que l'ensemble des prestations préalables.Les travaux comportent une tranche ferme et 4 tranches optionnelles.tranche Ferme :RD 148 / Morteaux CouliboeufRd 562 / conde en normandie - condé sur NoireauRd 23 / bretteville sur laizerd 157 / FalaiseTranche Optionnelle A : RD 658 / FalaiseTranche Optionnelle B : RD 91a et 658 / PotignyTranche Optionnelle C : RD 511 / FalaiseTranche Optionnelle D : RD 562 / conde en normandie - condé sur NoireauA titre indicatif, les quantités principales sont :Rabotage de chaussée hors évacuation- rabotage de 0 à 10 cm d'épaisseur : 12860 m2transport et évacuation des matériaux rabotés en ISDND (Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux) : 740 TTransport et évacuation des matériaux rabotés en ISDD (Installation de Stockage de Déchets Dangereux) : 100 TTransport et évacuation des matériaux rabotés dont le taux de HAP se situe entre 50 mg/kg et 500 mg/kg : 50 m3rabotage de chaussée avec évacuation- rabotage de 0 à 10 cm d'épaisseur : 15 470 m2- rabotage de 0 à 20 cm d'épaisseur : 2 650 m2purges superficielles de chaussée en BBSG 0/10 profondeur 6 cm : 450 m2purges moyennes de chaussée en GB 0/14 profondeur 8 cm : 1220 m2renforcement des rives en GB 0/14 profondeur 8 cm - largeur 150 cm : 250 m2purges de fond de forme de chaussée : 50 m2grave non traitée en GNT 0/20 de type B2 : 30 m3imprégnation de chaussée : 4 400 m2couche d'accrochage : 25530 m2gb 0/14 de classe 3 (EB 14 assise) : 640 TBBSG 0/10 de classe 3 (EB 10 roul.) : 3 360 TBBSG 0/10 de classe 3 à liant modifié aux élastomères (Eb10 roul.) sans agrégat d'enrobé : 630 TGrave 0/20, 0/31,5 ou 0/40 de type A, de couleur rouge pour mise à niveau d'accotement : 320 T
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 100
Informations sur les options
Description des options:
“les travaux comportent une tranche ferme et 4 tranches optionnelles.tranche Ferme :RD 148 / Morteaux CouliboeufRd 562 / conde en normandie - condé sur...”
Description des options
les travaux comportent une tranche ferme et 4 tranches optionnelles.tranche Ferme :RD 148 / Morteaux CouliboeufRd 562 / conde en normandie - condé sur NoireauRd 23 / bretteville sur laizerd 157 / FalaiseTranche Optionnelle A : RD 658 / FalaiseTranche Optionnelle B : RD 91a et 658 / PotignyTranche Optionnelle C : RD 511 / FalaiseTranche Optionnelle D : RD 562 / conde en normandie - condé sur Noireau
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“une période de préparation de 1 mois est prévue pour l'ensemble des tranches. Elle débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira...”
Informations complémentaires
une période de préparation de 1 mois est prévue pour l'ensemble des tranches. Elle débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de commencer cette préparation.le délai d'exécution des travaux est fixé à :30 jours pour la Tf10 jours pour la Toa10 jours pour la Tob10 jours pour la Toc10 jours pour la TOD
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Redressement judiciaire : - le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;- déclaration sur l'honneur :...”
Liste et brève description des conditions
- Redressement judiciaire : - le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;- déclaration sur l'honneur : - le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique ;- engagement : - le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement ;- engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature : - pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique ;- formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants- formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement- formulaire Dc4 ou équivalent : déclaration de sous-traitance, le cas échéant
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“caractéristique des prix : prix unitaires révisablesmodalités de règlement : via un système de gestion informatique des marchés.Le délai global de paiement...”
Conditions d'exécution du contrat
caractéristique des prix : prix unitaires révisablesmodalités de règlement : via un système de gestion informatique des marchés.Le délai global de paiement est de 30 jours.Marché alloti en 2 lots :LOT no 1 : Rd511_Renforcement 2023_jort-saint pierre en augelot no 2 : Renforcements 2023_secteurs Est et Ouest ARD Falaise
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-07
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-08
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): caen
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr📧
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: conseil départemental du Calvados Serv
Adresse postale: bp20520
Commune postale: Caen
Code postal: 14035
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :a) Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :- référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :a) Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.b) Service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés :Conseil départemental du CalvadosService juridiquebp 2052014035 CAEN cedex 1tel 02.31.57.10.48fax 02.31.57.10.39c) Le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique Télérecours-Citoyens accessible sur le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr📧
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 127-402955 (2023-06-30)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 411 583 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: lot no 1 : Rd511_Renforcement 2023_jort-saint pierre en auge
Description du marché: lot no 2 : Renforcements 2023_secteurs Est et Ouest ARD Falaise
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 127-402955
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 : Rd511_Renforcement 2023_jort-saint pierre en auge
Date de conclusion du contrat: 2023-09-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage route ouest
Adresse postale: zi alfred zuckerman
Commune postale: Mezidon Canon
Code postal: 14270
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 339 836 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“programme 2023 de renforcements de chaussées en et hors agglomération sur le territoire de l'ard de Falaise” Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 411 583 💰
Source: OJS 2023/S 203-635167 (2023-10-17)