2023aca082 - fourniture et transport de materiaux de carriere pour le departement du calvados

Département du Calvados

la consultation a pour objet : la fourniture et le transport de matériaux de carrière pour le compte du département du Calvados.Lieu d'exécution des prestations : les différents secteurs des Centres d'exploitation du Département du Calvados

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Calvados

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux de construction routière › Matériaux d'entretien routier

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-21	Avis de marché
2023-10-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux d'entretien routier
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du calvados
Adresse postale: boulevard Bertrand
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: estelle.brard@calvados.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-21 📅
Date limite de soumission: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 120-380740
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 60 000 EURHT

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

les différents lots de la consultation sont les suivants :- lot 01 : ard bayeux- lot 02 : ard caen- lot 03 : ard falaise- lot 04 : ard pont L'Eveque- lot 05 : ard saint pierre sur dives- lot 06 : ard villers bocage

Intitulé du lot: fourniture et transport de materiaux de carriere pour le departement du calvados - lOT 1 : ard bayeux
Numéro du lot: 1
Brève description:

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et le transport de matériaux de carrière pour le compte du département du Calvados

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

a l'issue de la période initiale, l'accord-cadre pourra ensuite être reconduit 3 fois avec une reconduction au 1er janvier 2024 pour une durée d'1 an par périodes

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 60 000 EURHT

Intitulé du lot: fourniture et transport de materiaux de carriere pour le departement du calvados - lOT 2 : ard caen
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et transport de materiaux de carriere pour le departement du calvados - lOT 3 : ard falaise
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture et transport de materiaux de carriere pour le departement du calvados - lOT 4 : ard pont L'Eveque
Numéro du lot: 4
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: fourniture et transport de materiaux de carriere pour le departement du calvados - lOT 5 : ard saint pierre sur dives
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture et transport de materiaux de carriere pour le departement du calvados - lOT 6 : ard villers bocage
Numéro du lot: 6
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

secteur de L'Ard de bayeux

secteur de L'Ard de caen

secteur de L'Ard de falaise

secteur de L'Ard de pont L'Eveque

secteur de L'Ard de saint pierre sur dives

secteur de L'Ard de villers bocage

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

oformulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsoformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupementoredressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;odéclaration sur l'honneur : le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique;oengagement : le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;oengagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature : pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Le montant maximal est fixé à l'acte d'engagement.les prix sont invariables jusqu'au 31 décembre 2023. La révision est annuelle à compter du 01 janvier 2024 et le taux de révision appliqué est celui en vigueur à la date de réalisation des prestations quelle que soit la date du bon de commande.modalités de règlement : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: caen
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DGA Aménagement et Environnement
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Calvados
Adresse postale: zi de l'intendance
Commune postale: Eterville
Code postal: 14930
Point de contact: ARD de Caen
Courrier électronique: karl.lethard@calvados.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Adresse postale: boulevard bertrand
Point de contact: DGA AE Service Comptabilité-Marchés

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés :Conseil départemental du CalvadosService juridiquebp 2052014035 CAEN cedex 1tel 02.31.57.10.48fax 02.31.57.10.39le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible sur le site internet www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif règlement amiable
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 120-380740 (2023-06-21)

Avis d'attribution de marché (2023-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 007 725 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: corinne.audiger@calvados.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-639364
Se réfère à l'avis: 2023/S 120-380740
Numéro JO-S: 203

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-25 📅
Nom: sas carriere de la roche blain
Adresse postale: le Fief Nouvel
Commune postale: Fresney-le-Puceux
Code postal: 14680
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 17 024 EUR 💰
15 112 EUR 💰
Nom: carriere des 3 VALLEES
Adresse postale: le plafond
Commune postale: Sainte Honorine
Code postal: 61430
Pays: Normandie 🏙️
Valeur totale du marché: 13 418 EUR 💰
Nom: carriere de chailloue
Adresse postale: les Bruyères
Commune postale: Chailloue
Code postal: 61500
Valeur totale du marché: 26 425 EUR 💰
Nom: carriere de la roche blain
Valeur totale du marché: 19 287 EUR 💰
Adresse postale: le Plafond
Valeur totale du marché: 16 459 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 203-639364 (2023-10-17)

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