la consultation a pour objet : la fourniture et le transport de matériaux de carrière pour le compte du département du Calvados.Lieu d'exécution des prestations : les différents secteurs des Centres d'exploitation du Département du Calvados
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement du calvados
Adresse postale: boulevard Bertrand
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: DGA Aménagement et Environnement
Courrier électronique: estelle.brard@calvados.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: conseil départemental du Calvados
Adresse postale: zi de l'intendance
Commune postale: Eterville
Code postal: 14930
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: ARD de Caen
Courrier électronique: karl.lethard@calvados.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: conseil départemental du Calvados
Adresse postale: boulevard bertrand
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: DGA AE Service Comptabilité-Marchés
Courrier électronique: estelle.brard@calvados.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2023aca082 - fourniture et transport de materiaux de carriere pour le departement du calvados”
Produits/services: Matériaux d'entretien routier📦
Brève description:
“la consultation a pour objet : la fourniture et le transport de matériaux de carrière pour le compte du département du Calvados.Lieu d'exécution des...”
Brève description
la consultation a pour objet : la fourniture et le transport de matériaux de carrière pour le compte du département du Calvados.Lieu d'exécution des prestations : les différents secteurs des Centres d'exploitation du Département du Calvados
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les différents lots de la consultation sont les suivants :- lot 01 : ard bayeux- lot 02 : ard caen- lot 03 : ard falaise- lot 04 : ard pont L'Eveque- lot 05...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
les différents lots de la consultation sont les suivants :- lot 01 : ard bayeux- lot 02 : ard caen- lot 03 : ard falaise- lot 04 : ard pont L'Eveque- lot 05 : ard saint pierre sur dives- lot 06 : ard villers bocage
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et transport de materiaux de carriere pour le departement du calvados - lOT 1 : ard bayeux” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux d'entretien routier📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: secteur de L'Ard de bayeux
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et le transport de matériaux de carrière pour le compte du département du Calvados” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“a l'issue de la période initiale, l'accord-cadre pourra ensuite être reconduit 3 fois avec une reconduction au 1er janvier 2024 pour une durée d'1 an par périodes”
Description des renouvellements
a l'issue de la période initiale, l'accord-cadre pourra ensuite être reconduit 3 fois avec une reconduction au 1er janvier 2024 pour une durée d'1 an par périodes
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 60 000 EURHT”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et transport de materiaux de carriere pour le departement du calvados - lOT 2 : ard caen” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: secteur de L'Ard de caen
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et transport de materiaux de carriere pour le departement du calvados - lOT 3 : ard falaise” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: secteur de L'Ard de falaise
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et transport de materiaux de carriere pour le departement du calvados - lOT 4 : ard pont L'Eveque” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: secteur de L'Ard de pont L'Eveque
Durée de l'accord: 12
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et transport de materiaux de carriere pour le departement du calvados - lOT 5 : ard saint pierre sur dives” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: secteur de L'Ard de saint pierre sur dives
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et transport de materiaux de carriere pour le departement du calvados - lOT 6 : ard villers bocage” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: secteur de L'Ard de villers bocage
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“oformulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsoformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
oformulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsoformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupementoredressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;odéclaration sur l'honneur : le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique;oengagement : le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;oengagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature : pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique;
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants,...”
Conditions d'exécution du contrat
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Le montant maximal est fixé à l'acte d'engagement.les prix sont invariables jusqu'au 31 décembre 2023. La révision est annuelle à compter du 01 janvier 2024 et le taux de révision appliqué est celui en vigueur à la date de réalisation des prestations quelle que soit la date du bon de commande.modalités de règlement : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-31
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-01
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): caen
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr📧
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif règlement amiable
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés :Conseil départemental du CalvadosService juridiquebp 2052014035 CAEN cedex 1tel 02.31.57.10.48fax 02.31.57.10.39le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible sur le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr📧
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 120-380740 (2023-06-21)
Avis d'attribution de marché (2023-10-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: corinne.audiger@calvados.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 007 725 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 120-380740
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: ard Bayeux fourniture et transport de matériaux de carrière
Date de conclusion du contrat: 2023-08-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas carriere de la roche blain
Adresse postale: le Fief Nouvel
Commune postale: Fresney-le-Puceux
Code postal: 14680
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 024 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: ard Caen fourniture et transport de matériaux de carrière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 112 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: ard Falaise fourniture et transport de matériaux de carrière
Nom et adresse du contractant
Nom: carriere des 3 VALLEES
Adresse postale: le plafond
Commune postale: Sainte Honorine
Code postal: 61430
Région: Normandie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 418 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: pont l'eveque fourniture et transport de matériaux de carrière
Nom et adresse du contractant
Nom: carriere de chailloue
Adresse postale: les Bruyères
Commune postale: Chailloue
Code postal: 61500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 425 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: ard Saint Pierre sur Dives fourniture et transport de matériaux de carrière
Nom et adresse du contractant
Nom: carriere de la roche blain
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 287 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: ard Villers Bocage fourniture et transport de matériaux decarrière
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: le Plafond
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 459 💰
Source: OJS 2023/S 203-639364 (2023-10-17)