acquisition et manutention de dispositifs de sécurité. Il s'agit d'un marché passé sous forme d'accord-cadre à émission de bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum déterminé par lot et comportant 4 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2023ac494dcp - acquisition et manutention de dispositifs de sécurité
2023AC494DCP”
Produits/services: Barrières de sécurité📦
Brève description:
“acquisition et manutention de dispositifs de sécurité. Il s'agit d'un marché passé sous forme d'accord-cadre à émission de bons de commande...”
Brève description
acquisition et manutention de dispositifs de sécurité. Il s'agit d'un marché passé sous forme d'accord-cadre à émission de bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum déterminé par lot et comportant 4 lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 040 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de barrières de sécurité de type Vauban
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Barrières de sécurité📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lille
Description du marché: acquisition de barrières de sécurité de type Vauban
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est passé pour une durée de 1 an à compter de la notification du marché. Il est renouvelable tacitement 3 fois 1 an pour une durée maximale de 4...”
Description des renouvellements
le marché est passé pour une durée de 1 an à compter de la notification du marché. Il est renouvelable tacitement 3 fois 1 an pour une durée maximale de 4 ans dans les conditions fixées dans les documents du marché
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés pour la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés pour la réalisation de prestations complémentaires conformément à l'article R.2122-4 du Code de la Commande Publique pour les lots no1, no2 et no3
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“le lot concerné est passé par accord-cadre à émission de bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 90000euro(s)...”
Informations complémentaires
le lot concerné est passé par accord-cadre à émission de bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 90000euro(s) HT par période de 1 an. Le marché est renouvelable tacitement 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans à compter de la notification
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de séparateurs routiers, de blocs bétons et de jardinières en béton anti-bélier” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en béton📦
Description du marché:
“acquisition de séparateurs routiers, de blocs bétons et de jardinières en béton anti-bélier” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot concerné est passé par accord-cadre à émission de bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 130...”
Informations complémentaires
le lot concerné est passé par accord-cadre à émission de bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 130 000euro(s) HT par période de 1 an. Le marché est renouvelable tacitement 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans à compter de la notification
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de barrières mobiles anti-bélier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: acquisition de barrières mobiles anti-bélier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot concerné est passé par accord-cadre à émission de bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 120...”
Informations complémentaires
le lot concerné est passé par accord-cadre à émission de bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000euro(s) HT par période de 1 an. Le marché est renouvelable tacitement 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans à compter de la notification
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“opérations de manutention de séparateurs routiers en béton, de blocs béton et de jardinières anti-bélier en béton” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'installation de matériel de manutention📦
Description du marché:
“opérations de manutention de séparateurs routiers en béton, de blocs béton et de jardinières anti-bélier en béton” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés pour la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés pour la réalisation de prestations similaires conformément à l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique pour ce qui concerne le lot no4
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le lot concerné est passé par accord-cadre à émission de bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 170...”
Informations complémentaires
le lot concerné est passé par accord-cadre à émission de bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 170 000euro(s) HT par période de 1 an. Le marché est renouvelable tacitement 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans à compter de la notification
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-05
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-05
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“les modalités d'ouverture des offres peuvent être modifiées tant que celles-ci restent postérieures à la date et heure limite de remise des offres”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le présent avis est rédigé en langue française. Le délai minimal de validité des offres est également le délai maximal. Les motifs d'exclusion sont précisés...”
le présent avis est rédigé en langue française. Le délai minimal de validité des offres est également le délai maximal. Les motifs d'exclusion sont précisés dans le règlement de la consultation. La valeur estimée indiquée dans la publicité correspond au montant maximum de chacun des lots du marché sur une durée totale de 4 ans. La remise d'une offre pour le lot no1 est subordonnée à une visite obligatoire dont les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation.La sous-traitance est interdite pour les lots no1, no2 et no3 mais autorisée pour le lot no4. Une ouverture au catalogue est autorisée pour les lots no1, no2 et no3.Les modalités de financement ainsi que la forme de groupement autorisée sont précisées dans le règlement de consultation.Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: 5 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2024/S 002-003032 (2023-12-29)