vendée Territoire Connecté: Développement des usages d'objets connectés et du réseau très bas débit associé (conception, réalisation, exploitation, maintenance)

GIP Vendée Numérique

l'Accord Cadre est composé de deux volets :Un marché subséquent dont l'objet est de confier au Titulaire :1)les missions de maîtrise d'oeuvre du réseau suivantes : Avp, Pro, Exe, Det, Opc, Aor.2)Les prestations et travaux suivants : Travaux de déploiement du réseau Lora ; étude et mise en oeuvre du coeur de réseau, y compris le puits de données et les applications métiers ; exploitation technique et maintenance du réseau Lora et du coeur de réseau ; assistance à la commercialisation auprès de Vendée Numérique pour développer les cas d'usages.Une partie à bons de commandes dont l'objet est de confier au Titulaire la fourniture et pose de capteurs ; l'assistance à la commercialisation auprès des adhérents à la centrale d'achat, pour développer les cas d'usages.Il est conclu avec un minimum de 5 M euro(s) Ht et avec un montant maximum de 30 M euro(s) (H.T.).Date prévisionnelle de début des prestations : janvier 2024

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-17 Avis de marché
2024-10-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de matériel de télécommunications
Numéro de référence: C00152
Brève description:
l'Accord Cadre est composé de deux volets :Un marché subséquent dont l'objet est de confier au Titulaire :1)les missions de maîtrise d'oeuvre du réseau suivantes : Avp, Pro, Exe, Det, Opc, Aor.2)Les prestations et travaux suivants : Travaux de déploiement du réseau Lora ; étude et mise en oeuvre du coeur de réseau, y compris le puits de données et les applications métiers ; exploitation technique et maintenance du réseau Lora et du coeur de réseau ; assistance à la commercialisation auprès de Vendée Numérique pour développer les cas d'usages.Une partie à bons de commandes dont l'objet est de confier au Titulaire la fourniture et pose de capteurs ; l'assistance à la commercialisation auprès des adhérents à la centrale d'achat, pour développer les cas d'usages.Il est conclu avec un minimum de 5 M euro(s) Ht et avec un montant maximum de 30 M euro(s) (H.T.).Date prévisionnelle de début des prestations : janvier 2024
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de matériel de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Système de télécommunications sans fil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: gip Vendée Numérique
Adresse postale: 40 rue du Maréchal Foch
Code postal: 85923
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://vendee.fr 🌏
Courrier électronique: contact@vendeenumerique.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.vendee.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-17 📅
Date limite de soumission: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 038-113063
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.vendee.fr -L'Acheteur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-Ci doivent être communiquées au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les candidats pourront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du Département.La remise des offres par voie papier ou sur support physique électronique n'est pas autorisée
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 144 mois
Description des options:
le marché subséquent comporte deux tranches optionnelles:tranche optionnelle no1: extension de la durée d'exploitation de 3 ans.Tranche optionnelle no2: extension de la durée d'exploitation de 3 ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Vendée 85000 - la Roche sur Yon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Une adresse mail valide afin que l'acheteur puisse informer les candidats du rejet de leur offre ou candidature ou du fait que leur offre a été retenue
Situation économique et financière:
- Pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment)- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: le marché est un marché public global de performances

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
les capacités techniques, professionnelles, économiques et financières seront appréciées selon les 4 critères suivants notés sur un maximum de 100 points:références du candidat: 35 pointsmoyens humains: 40 pointsmoyens techniques: 15 pointscapacité financière: 10 pointsles 3 candidats retenus pour la phase offre seront ceux ayant obtenu les nombres de points les plus élevés
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Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2023-05-02 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Engagement de performance du candidat
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de l'avant projet
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens et organisation méthodologique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001855900018
Nom du pouvoir adjudicateur: centrale d''achat capteurs Lora Vendée Numérique : M. Philippe Guimbretiere
Adresse postale: 40 rue Maréchal Foch
Pays: Vendée 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
Téléphone: +33 251443035 📞
URL des documents: http://marchespublics.vendee.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: médiation des entreprises : Dreets Pays de la Loire
Adresse postale: 22, Mail Pablo Picasso, Bp 24209
Code postal: 44042
Téléphone: +33 609082745 📞
Courrier électronique: yann.quere@dreets.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mediateur-des-entreprises.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 038-113063 (2023-02-17)
Avis d'attribution de marché (2024-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vendée Territoire Connecté: Développement des usages d'objets connectés et du réseau très bas débit associé (conception, réalisation, exploitation, maintenance)
Numéro de référence: C00152
Brève description:
L'Accord Cadre est composé de deux volets : Un marché subséquent dont l'objet est de confier au Titulaire : 1) Les missions de maîtrise d'oeuvre du réseau suivantes : AVP, PRO, EXE, DET, OPC, AOR. 2) Les prestations et travaux suivants : Travaux de déploiement du réseau LoRa ; étude et mise en oeuvre du coeur de réseau, y compris le puits de données et les applications métiers ; exploitation technique et maintenance du réseau LoRa et du coeur de réseau ; assistance à la commercialisation auprès de Vendée Numérique pour développer les cas d'usages. Une partie à bons de commandes dont l'objet est de confier au Titulaire la fourniture et pose de capteurs ; l'assistance à la commercialisation auprès des adhérents à la centrale d'achat, pour développer les cas d'usages. Il est conclu avec un minimum de 5 M euro(s) HT et avec un montant maximum de 30 M euro(s) HT. Date prévisionnelle de début des prestations : janvier 2024
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Installation de matériel de télécommunications 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 16 669 786 EUR 💰
Description
Identifiant interne: T-PF-439371
Produits/services supplémentaires: Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options
Description des options:
Le marché subséquent comporte deux tranches optionnelles: Tranche optionnelle n°1: extension de la durée d'exploitation de 3 ans. Tranche optionnelle n°2: extension de la durée d'exploitation de 3 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Engagement de performance du candidat
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de l'avant projet
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens et organisation méthodologique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2023vn20240002
Date de conclusion du contrat: 2024-10-01 📅
Titre: Vendée Territoire Connecté: Développement des usages d'objets connectés et du réseau très bas débit associé (conception, réalisation, exploitation, maintenance)
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16 669 786 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SOGETREL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogetrel
Numéro d'enregistrement national: 439371-1-0-1
Adresse postale: 143 Av De Verdun
Code postal: 13015
Commune postale: Issy Les Moulineaux
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bertrand.blaise@sogetrel.fr 📧
Téléphone: 01 41 17 42 42 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement d'intérêt public Vendée Numérique
Numéro d'enregistrement national: 29378
Adresse postale: 40 rue du Maréchal Foch
Code postal: 85923
Commune postale: La Roche sur Yon
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Guimbretière Philippe
Courrier électronique: contact@vendeenumerique.fr 📧
Téléphone: 0251442035 📞
URL: http://vendee.fr 🌏
Chef de groupe
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 113063-2023

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché peut être consulté à l'adresse suivante : Gip Vendée Numérique - 40 rue du Maréchal Foch - 85923 La Roche sur Yon cedex 9. Merci de prendre préalablement rendez-vous en appelant au 06 07 48 28 47
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiation des entreprises
Numéro d'enregistrement national: 6A2FCCE5-A1A0-0C4F-429DE81235A2C0C9
Adresse postale: 22, Mail Pablo Picasso
Bp 24209
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Point de contact: DREETS Pays de la Loire
Téléphone: 0609082745 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 6A2FCCD3-A7F1-47DF-B511366EF78DC00D
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 201-623178 (2024-10-14)