travaux pour la création de nouveaux locaux Cdi-Salle des professeurs-salle polyvalente et autres travaux au lycée Bourdelle à Montauban (Opération no 50217)
les travaux décomposés en une tranche ferme et trois tranches optionnelles consistent en : la construction d'un nouveau pôle regroupant un centre de connaissances et les locaux enseignants, la création d'une nouvelle salle polyvalente après démolition des bâtiments abritant actuellement le Cdi et la salle des professeurs, l'aménagement paysager de la cour centrale permettant de créer des liens transversaux entre les différents bâtiments, la réfection d'une zone inter-bâtiments (aménagements paysagers et Vrd), la création de galeries couvertes et la réfection de locaux dans le bâtiment 13
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-16.
Avis de marché (2023-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: spl arac occitanie
Numéro d'enregistrement national: 53396945700035
Adresse postale:
“mandataire de la Région Occitanie, Pdte de la Région Occitanie, C. Delga, 55 Avenue Louis Bréguet - cs 24020”
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31028
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@arac-occitanie.fr📧
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.arac-occitanie.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: http://marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: spl Arac Occitanie : Stéphanie Pailhas
Adresse postale: 55 Avenue Louis Bréguet, Cs 24020
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31028
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562727128📞
Courrier électronique: stephanie.pailhas@arac-occitanie.fr📧
Fax: +33 562572313 📠
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://marches-publics.info🌏
URL de l'acheteur: http://marches-publics.info🌏 Communication
URL de participation: http://marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux pour la création de nouveaux locaux Cdi-Salle des professeurs-salle polyvalente et autres travaux au lycée Bourdelle à Montauban (Opération no 50217)
22s0307”
Titre
travaux pour la création de nouveaux locaux Cdi-Salle des professeurs-salle polyvalente et autres travaux au lycée Bourdelle à Montauban (Opération no 50217)
22s0307
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Produits/services: Travaux de construction d'écoles secondaires📦
Brève description:
“les travaux décomposés en une tranche ferme et trois tranches optionnelles consistent en : la construction d'un nouveau pôle regroupant un centre de...”
Brève description
les travaux décomposés en une tranche ferme et trois tranches optionnelles consistent en : la construction d'un nouveau pôle regroupant un centre de connaissances et les locaux enseignants, la création d'une nouvelle salle polyvalente après démolition des bâtiments abritant actuellement le Cdi et la salle des professeurs, l'aménagement paysager de la cour centrale permettant de créer des liens transversaux entre les différents bâtiments, la réfection d'une zone inter-bâtiments (aménagements paysagers et Vrd), la création de galeries couvertes et la réfection de locaux dans le bâtiment 13
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 685 100 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: voiries réseaux divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lycée Antoine Bourdelle - 3 boulevard Edouard Herriot 82000 - montauban
Description du marché:
“terrassements, remblais tranchées, réseaux Eu/Ev, réseaux Aep, réseaux divers Cfo/Cfa, éclairage extérieur” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 117 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: les travaux sont décomposés en une tranche ferme et trois tranches optionnelles
Description
Informations complémentaires:
“*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*Tranche optionnelle 1 : Salle polyvalente*la valeur estimée...”
Informations complémentaires
*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*Tranche optionnelle 1 : Salle polyvalente*la valeur estimée des To pour ce lot est-to 1 : 42 000 euro(s) Ht*La durée des To pour ce lot est-to 1 : 2 Mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aménagements extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché:
“terrassements, travaux de voirie, réseau Ep, ouvrages pierre naturelle, aménagement espaces verts et paysagés” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 695 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*To1: Salle polyvalente*to2: Coursive extérieure*to3:...”
Informations complémentaires
*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*To1: Salle polyvalente*to2: Coursive extérieure*to3: Bâtiment 13 et aménagements paysagers entre bât 13 et 19*la valeur estimée des To pour ce lot est-to1: 40000 euro(s) Ht-To2: 15000 euro(s) Ht-To3: 81000 euro(s) Ht*La durée des To pour ce lot est-to1: 2 Mois-To2: 0,5 mois-to3: 2 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de parachèvement de bâtiment📦
Description du marché: désamiantage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
Description
Durée de l'accord: 1
Informations complémentaires:
“*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: démolition
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Description du marché: déconnexion réseaux, travaux de curage, travaux de démolition
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 47 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*Tranche optionnelle 1 : Salle polyvalente*la valeur estimée...”
Informations complémentaires
*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*Tranche optionnelle 1 : Salle polyvalente*la valeur estimée des To pour ce lot est-to 1 : 2500 euro(s) Ht*La durée des To pour ce lot est-to 1 : 0,5 Mois
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charpente bois/ossature bois/gros-oeuvre/bardage/parements de façade
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché:
“démolitions légères, terrassements complémentaires, fondations superficielles et profondes, réseaux sous dallage, dalle portée, poteaux-poutres-voiles Ba,...”
Description du marché
démolitions légères, terrassements complémentaires, fondations superficielles et profondes, réseaux sous dallage, dalle portée, poteaux-poutres-voiles Ba, planchers béton, structure/charpente bois, structure métallique, murs ossature bois avec isolation paille, plancher collaborant, bardage parement enduit sur ossature, bardage pierre naturelle, bardage métallique
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 760 000 💰
Description
Durée de l'accord: 5
Informations complémentaires:
“*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*To1: Salle polyvalente*to2: Coursive extérieure*to3:...”
Informations complémentaires
*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*To1: Salle polyvalente*to2: Coursive extérieure*to3: Bâtiment 13 et aménagements paysagers entre bât 13 et 19*la valeur estimée des To pour ce lot est-to1: 554000 euro(s) Ht-To2: 416600 euro(s) Ht-To3: 25500 euro(s) Ht*La durée des To pour ce lot est-to1: 4 Mois-To2: 1 mois-to3: 3 mois
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché:
“etanchéité avec isolant sous dalles sur plots, étanchéité multicouches autoprotégée, support Tan avec étanchéité bitumineuse lanterneaux, accessoires...”
Description du marché
etanchéité avec isolant sous dalles sur plots, étanchéité multicouches autoprotégée, support Tan avec étanchéité bitumineuse lanterneaux, accessoires divers, équipements de sécurité
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*To1: Salle polyvalente*la valeur estimée des To pour ce lot...”
Informations complémentaires
*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*To1: Salle polyvalente*la valeur estimée des To pour ce lot est-to1: 99000 euro(s) Ht*La durée des To pour ce lot est-to1: 1 Mois
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres📦
Description du marché:
“garde-Corps, main courante, claustras, escalier métallique, menuiseries métalliques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*To1: Salle polyvalente*to3: Bâtiment 13 et aménagements...”
Informations complémentaires
*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*To1: Salle polyvalente*to3: Bâtiment 13 et aménagements paysagers entre bât 13 et 19*la valeur estimée des To pour ce lot est-to1: 13000 euro(s) Ht-To3: 1000 euro(s) Ht*La durée des To pour ce lot est-to1: 1 Mois-To3: ? mois
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiseries aluminium, verrière, stores
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 378 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*To1: Salle polyvalente*to3: Bâtiment 13 et aménagements...”
Informations complémentaires
*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*To1: Salle polyvalente*to3: Bâtiment 13 et aménagements paysagers entre bât 13 et 19*la valeur estimée des To pour ce lot est-to1: 62000 euro(s) Ht-To3: 82000 euro(s) Ht*La durée des To pour ce lot est-to1: 1 Mois-To3: 1 mois
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plâtrerie/Isolation/Faux-Plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Description du marché:
“plafond plaques de plâtre, faux-plafond, baffles acoustiques et structure flottante, panneaux doublage, cloisons, coffres, gaines et habillages plâtre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*To1: Salle polyvalente*to3: Bâtiment 13 et aménagements...”
Informations complémentaires
*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*To1: Salle polyvalente*to3: Bâtiment 13 et aménagements paysagers entre bât 13 et 19*la valeur estimée des To pour ce lot est-to1: 33000 euro(s) Ht-To3: 35500 euro(s) Ht*La durée des To pour ce lot est-to1: 1 Mois-To3: 1 mois
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“blocs-Portes intérieurs bois, châssis bois, portes de placard et trappes, signalétique, aménagement de placards, rayonnage et tableaux, meubles et banques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*To1: Salle polyvalente*to3: Bâtiment 13 et aménagements...”
Informations complémentaires
*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*To1: Salle polyvalente*to3: Bâtiment 13 et aménagements paysagers entre bât 13 et 19*la valeur estimée des To pour ce lot est-to1: 14000 euro(s) Ht-To3: 71000 euro(s) Ht*La durée des To pour ce lot est-to1: 1 Mois-To3: 1 mois
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricité Courants forts et faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché:
“tableaux et armoires électriques, cheminements et distribution, alimentations spécifiques, appareillages, alarme incendie, câblage Vdi, distribution de...”
Description du marché
tableaux et armoires électriques, cheminements et distribution, alimentations spécifiques, appareillages, alarme incendie, câblage Vdi, distribution de l'heure et sonnerie, système anti-intrusion, visiophonie, contrôle d'accès
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Durée de l'accord: 6
Informations complémentaires:
“*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*To1: Salle polyvalente*to3: Bâtiment 13 et aménagements...”
Informations complémentaires
*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*To1: Salle polyvalente*to3: Bâtiment 13 et aménagements paysagers entre bât 13 et 19*la valeur estimée des To pour ce lot est-to1: 72000 euro(s) Ht-To3: 50000 euro(s) Ht*La durée des To pour ce lot est-to1: 5 Mois-To3: 2 mois
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: géothermie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: installation géothermique (sondes et raccordement)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cvc Plomberie sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“production chauffage et rafraichissement (ensemble collecteur/distributeur, pompes à chaleur, distribution, émetteurs), ventilation simple et double flux,...”
Description du marché
production chauffage et rafraichissement (ensemble collecteur/distributeur, pompes à chaleur, distribution, émetteurs), ventilation simple et double flux, plomberie (Ef, Ecs, Eu et Ev), appareils sanitaires, Gtc
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 578 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*To1: Salle polyvalente*to3: Bâtiment 13 et aménagements...”
Informations complémentaires
*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*To1: Salle polyvalente*to3: Bâtiment 13 et aménagements paysagers entre bât 13 et 19*la valeur estimée des To pour ce lot est-to1: 101000 euro(s) Ht-To3: 11000 euro(s) Ht*La durée des To pour ce lot est-to1: 5 Mois-To3: 2 mois
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sols Faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché: chape, étanchéité, carrelage sol et faïence, ragréage, revêtement sol Pvc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*To1: Salle polyvalente*to3: Bâtiment 13 et aménagements...”
Informations complémentaires
*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*To1: Salle polyvalente*to3: Bâtiment 13 et aménagements paysagers entre bât 13 et 19*la valeur estimée des To pour ce lot est-to1: 11000 euro(s) Ht-To3: 24500 euro(s) Ht*La durée des To pour ce lot est-to1: 1 Mois-To3: 1 mois
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché:
“préparation supports, peinture sur murs-plafonds-pvc-métal-bois-béton, lasure et vernis, signalétique, nettoyage” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*To1: Salle polyvalente*to3: Bâtiment 13 et aménagements...”
Informations complémentaires
*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme*To1: Salle polyvalente*to3: Bâtiment 13 et aménagements paysagers entre bât 13 et 19*la valeur estimée des To pour ce lot est-to1: 16000 euro(s) Ht-To3: 45500 euro(s) Ht*La durée des To pour ce lot est-to1: 1 Mois-To3: 1 mois
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: machinerie et cabine ascenseur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: photovoltaïque
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture de panneaux solaires📦
Description du marché:
“panneaux photovoltaïques et ossature support, raccordement, onduleurs, câblage, tableaux électriques, panneau d'affichage” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 59 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“*Déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire ne relève pas d'un motif d'exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles...”
Liste et brève description des conditions
*Déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire ne relève pas d'un motif d'exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Code de la Commande Publique*Informations concernant l'opérateur économique (à l'identique de la Partie Ii du e-dume)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“*Déclaration concernant le chiffre d'affaires global (hors taxes) et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché (hors taxes),...”
Liste et brève description des critères de sélection
*Déclaration concernant le chiffre d'affaires global (hors taxes) et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché (hors taxes), des 3 derniers exercices disponibles*preuve d'une assurance des risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“*Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement*description de l'outillage, du matériel et de l'équipement...”
Liste et brève description des critères de sélection
*Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement*description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique*liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants ; Le pouvoir adjudicateur ne prendra pas en compte les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de 5 ans*pour le lot no 3 : certificat de capacité type Qualibat 1552 (ou équivalent) ;*Pour le lot no 5 : attestation de réussite de la formation Pro Paille portant sur les règles professionnelles de la construction en paille - cp2012 ou engagement sur l'honneur de réaliser la formation et de produire l'attestation de réussite au maître d'ouvrage et au maître d'oeuvre préalablement à la réalisation des travaux ;*Indication par le candidat de son intention de sous-traiter une partie du marché public
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (clause sociale), et des éléments d'exécution à caractère...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (clause sociale), et des éléments d'exécution à caractère environnemental (clause environnementale)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-27
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info -*Le pouvoir adjudicateur met gratuitement à disposition des soumissionnaires l'intégralité du dossier de consultation (y compris l'avis de marché et les plans) par voie électronique sur sa plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info.Les documents de la consultation ne seront pas mis à disposition des soumissionnaires sur support papier ou sur support physique électronique.*le pouvoir adjudicateur impose la transmission des offres par voie électronique sur le site https://https://www.marches-publics.info (cf. Manuel "Déposer un pli" joint dans les documents de la consultation ou téléchargeable à la rubrique "Pratique, tutoriels" de la plateforme).Sous réserve des dispositions spécifiques relatives à la copie de sauvegarde, il ne permet donc pas aux soumissionnaires d'adresser leurs offres sous format " papier ", seule la forme dématérialisée étant admise par le pouvoir adjudicateur.*les communications et les échanges d'informations effectués par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de cette procédure de passation (hors signature électronique du marché) s'effectueront par voie électronique*la valeur totale estimée indiquée ci-dessus comprend la totalite des lots et des Tranches*Les délais d'exécution de l'ensemble des lots pour chacune des tranches sont les suivants :-tranche ferme : 15 mois-tranche optionnelle 1 : 10 mois-tranche optionnelle 2 : 3 mois-tranche optionnelle 3 : 13 moisa titre prévisionnel les travaux devraient commencer :-en juin 2023 pour la tranche ferme-en septembre 2024 pour la tranche optionnelle 1-en avril 2024 pour la tranche optionnelle 2-en juillet 2024 pour la tranche optionnelle 3le délai d'exécution, ainsi que les dates prévisionnelles de début et de fin de chacun des lots pour chacune des tranches, est fixé dans le calendrier prévisionnel d'exécution des travaux joint dans les documents de la consultationles visites sont organisées selon les modalités prévues dans le règlement de consultationla personne à contacter est mentionnée dans le règlement de la consultation.*autres renseignements : voir le règlement de la consultation qui décrit de façon détaillée les modalités de la procédure de passation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ;- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, no 358994)
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Source: OJS 2023/S 057-169945 (2023-03-16)
Informations complémentaires (2023-03-28)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 057-169945
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte:
“*Les délais d'exécution de l'ensemble des lots Pour Chacune Des Tranches sont les suivants :-tranche ferme : 15 mois-tranche optionnelle 1 : 10 mois-tranche...”
Texte
*Les délais d'exécution de l'ensemble des lots Pour Chacune Des Tranches sont les suivants :-tranche ferme : 15 mois-tranche optionnelle 1 : 10 mois-tranche optionnelle 2 : 3 mois-tranche optionnelle 3 : 13 mois
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Texte:
“*Les délais d'exécution de l'ensemble des lots Pour Chacune Des Tranches sont les suivants :-tranche ferme : 18 mois-tranche optionnelle 1 : 10 mois-tranche...”
Texte
*Les délais d'exécution de l'ensemble des lots Pour Chacune Des Tranches sont les suivants :-tranche ferme : 18 mois-tranche optionnelle 1 : 10 mois-tranche optionnelle 2 : 3 mois-tranche optionnelle 3 : 13 mois
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Source: OJS 2023/S 065-193346 (2023-03-28)