travaux pour la construction neuve d'un nouveau restaurant central sur le site du CNRS Délégation Occitanie Ouest sis 16 avenue Edouard Belin 31055 toulouse cedex 4
le présent avis de marché concerne une opération de travaux de construction neuve d'un nouveau restaurant central sur le site du CNRS Délégation Occitanie Ouest sis 16 avenue Edouard Belin 31055 toulouse cedex 4. Les prestations de l'opération immobilière sont réparties en 18 lots. Le présent avis de marché concerne les lots no1,2,3,4,5,8,10,11,12,13,15,16 et 18.
Chaque lot fera l'objet d'un marché.
Le contrat est un marché à tranches en application des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique. Les lots 1, 2, 3, 4, 6, 8, 10, 11, 12, 13, 16, et 18 sont assortis d'une ou plusieurs tranche(s) optionnelle(s), dont le contenu est décrit aux CCTP respectifs à chaque lot. Le délai global d'exécution des travaux est de 14 mois dont 2 mois de préparation. Les délais de réalisation des tranches optionnelles sont intégrés au délai global d'exécution des travaux soit 14 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux pour la construction neuve d'un nouveau restaurant central sur le site du CNRS Délégation Occitanie Ouest sis 16 avenue Edouard Belin 31055 toulouse...”
Titre
travaux pour la construction neuve d'un nouveau restaurant central sur le site du CNRS Délégation Occitanie Ouest sis 16 avenue Edouard Belin 31055 toulouse cedex 4
22.14.045
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Produits/services: Travaux de construction de restaurants📦
Brève description:
“le présent avis de marché concerne une opération de travaux de construction neuve d'un nouveau restaurant central sur le site du CNRS Délégation Occitanie...”
Brève description
le présent avis de marché concerne une opération de travaux de construction neuve d'un nouveau restaurant central sur le site du CNRS Délégation Occitanie Ouest sis 16 avenue Edouard Belin 31055 toulouse cedex 4. Les prestations de l'opération immobilière sont réparties en 18 lots. Le présent avis de marché concerne les lots no1,2,3,4,5,8,10,11,12,13,15,16 et 18.
Chaque lot fera l'objet d'un marché.
Le contrat est un marché à tranches en application des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique. Les lots 1, 2, 3, 4, 6, 8, 10, 11, 12, 13, 16, et 18 sont assortis d'une ou plusieurs tranche(s) optionnelle(s), dont le contenu est décrit aux CCTP respectifs à chaque lot. Le délai global d'exécution des travaux est de 14 mois dont 2 mois de préparation. Les délais de réalisation des tranches optionnelles sont intégrés au délai global d'exécution des travaux soit 14 mois.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 334 058 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : Démolition / Gros oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse (Occitanie)
Description du marché: travaux de démolition et de gros-oeuvre
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 847 341 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 14
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“to no2 : Démolitions complémentaires de locaux du Cerema
To no3 : Constructions complémentaires de locaux pour le Cerema
To no5 : Reconstruction d'un...”
Description des options
to no2 : Démolitions complémentaires de locaux du Cerema
To no3 : Constructions complémentaires de locaux pour le Cerema
To no5 : Reconstruction d'un inclinomètre horizontal et d'un pieu extérieur pour le CEREMA
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Charpente Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché: travaux de charpente bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 382 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“to no1 : Aménagement de la zone Vip
To no3 : Constructions complémentaires de locaux pour le CEREMA”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : Etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: travaux d'étanchéification
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 235 400 💰
Informations sur les options
Description des options: to no3 : Constructions complémentaires de locaux pour le CEREMA
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 : Façades en bardage métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché: travaux de façades en bardage métallique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 145 200 💰
Informations sur les options
Description des options:
“to no3 : Constructions complémentaires de locaux pour le Cerema
To no4 : Fermeture du hangar du CEREMA”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 5 : Menuiseries extérieures aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: travaux de menuiseries extérieures aluminium
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 171 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 8 : Menuiseries intérieures bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: travaux de menuiseries intérieures bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 150 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 10 : Revêtement de sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: travaux de revêtement de sols souples
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
Informations sur les options
Description des options: to no1 : Aménagement de la zone VIP
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 11 : Chauffage / Ventilation / Plomberie / Sanitaires / gtc
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: travaux de Chauffage / Ventilation / Plomberie / Sanitaires / gtc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 735 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 12 : Electricité CFO & CFA
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: travaux d'électricité CFO & CFA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 255 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 13 : Equipements de restauration et froid alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de restauration📦
Description du marché: equipements de restauration et froid alimentaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 155 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“to no1 : Aménagement de la zone Vip
To no6 : Préparation chaude
to no7 : Laverie
To no8 : Distribution et pôle 1
to no9 : Cafétéria”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 15 : Ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: travaux d'installation d'ascenseurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 16 : Terrassement - vRD - espaces Verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Description du marché: travaux de terrassement - vRD - espaces Verts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“to no2 : Démolitions complémentaires de locaux du Cerema
To no3 : Constructions complémentaires de locaux pour le CEREMA”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 18 : Equipements de quais
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de quais📦
Description du marché: travaux d'équipements de quais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf article IX du RC no22420
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf article IX du RC no22420
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-24
09:00 📅
“financement et paiement : budget du CNRS. Une avance pourra être versée. Le règlement des dépenses (acomptes) se fera par virement au compte ouvert du...”
financement et paiement : budget du CNRS. Une avance pourra être versée. Le règlement des dépenses (acomptes) se fera par virement au compte ouvert du titulaire dans un délai de 30 jours. Les modalités de règlement sont précisées dans le marché.
Visite obligatoire des locaux pour les lots 1, 11,12 et 16.
Les modalités d'organisation des visites sont indiquées à l'article V du RC no22420 du 21/11/2022. Les candidats
remettent leur dossier dans les conditions énoncées au règlement de la consultation. Les candidatures et les offres
sont obligatoirement transmises par voie dématérialisée. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de
groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du Code de la commande Publique. Les documents à produire à l'appui de la candidature et de l'offre sont listés à l'article IX du Rc
no22420 du 21/11/2022. Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent
être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. En
Revanche, la traduction de la documentation technique n'est pas requise. Les entreprises ayant moins de 3 ans
d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières.
Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés. Les formulaires Dc1, Dc2, Dc4 et Attri2 sont joints au dossier de consultation. Le formulaire DUME peut
être complété directement en ligne sur la plateforme des achats de l'état PLACE.
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret no2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés
que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l'exécution du présent marché est celui applicable aux données sensibles au sens de la pssi-e (nor : Prmx1420095c) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ;
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.
551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
- recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice
administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 030-085816 (2023-02-07)
Informations complémentaires (2023-03-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent avis de marché concerne une opération de travaux de construction neuve d'un nouveau restaurant
central sur le site du CNRS Délégation Occitanie...”
Brève description
le présent avis de marché concerne une opération de travaux de construction neuve d'un nouveau restaurant
central sur le site du CNRS Délégation Occitanie Ouest sis 16 avenue Edouard Belin 31055 toulouse cedex 4. Les prestations de
l'opération immobilière sont réparties en 18 lots. Le présent avis de marché concerne les lots no1,2,3,4,5,8,10,11,12,13,15,16 et 18.
Chaque lot fera l'objet d'un marché. Le contrat est un marché à tranches en application des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la
commande Publique. Les lots 1, 2, 3, 4, 6, 8, 10, 11, 12, 13, 16, et 18 sont assortis d'une ou plusieurs tranche(s) optionnelle(s), dont le
contenu est décrit aux CCTP respectifs à chaque lot. Le délai global d'exécution des travaux est de 14 mois dont 2 mois de
préparation. Les délais de réalisation des tranches optionnelles sont intégrés au délai global d'exécution des travaux soit 14 mois
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 030-085816
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-03-23 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-28 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2023/S 060-176625 (2023-03-21)
Avis d'attribution de marché (2023-11-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 296 244 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“to no2 : Démolitions complémentaires de locaux du cerema to no3 : Constructions complémentaires de locaux pour le cerema
to no5 : Reconstruction d'un...”
Description des options
to no2 : Démolitions complémentaires de locaux du cerema to no3 : Constructions complémentaires de locaux pour le cerema
to no5 : Reconstruction d'un inclinomètre horizontal et d'un pieu extérieur pour le CEREMA
Afficher plus
Description des options:
“to no1 : Aménagement de la zone vip
to no3 : Constructions complémentaires de locaux pour le CEREMA”
Description des options:
“to no3 : Constructions complémentaires de locaux pour le cerema
to no4 : Fermeture du hangar du CEREMA”
Description des options:
“to no1 : Aménagement de la zone vip
to no6 : Préparation chaude
To no7 : Laverie
To no8 : Distribution et pôle 1
To no9 : Cafétéria”
Description des options:
“to no2 : Démolitions complémentaires de locaux du cerema to no3 : Constructions complémentaires de locaux pour le CEREMA”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 030-085816
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2027582
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: démolition / Gros oeuvre
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas sedec
Adresse postale: 15, rue Saint-Pé
Commune postale: Saleich
Code postal: 31260
Pays: France 🇫🇷
Région: Occitanie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 148 063 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2027520
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: charpente Bois
Date de conclusion du contrat: 2023-09-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sud charpente
Commune postale: Castelnaudary Cedex
Code postal: 11492
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 357 141 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2027527
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: etanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: soprema entreprises sas
Adresse postale: 31, impasse Michel Ange
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 383 899 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2027532
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: façades en bardage métallique
Date de conclusion du contrat: 2023-10-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sas sylvea
Adresse postale: 1620, avenue de Cos
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 167 556 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2027521
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: menuiseries Extérieures Aluminium
Nom et adresse du contractant
Nom: labastere 31
Adresse postale: 26, Voie Hermès - zI Robert Lavigne
Commune postale: Auterive
Code postal: 31190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 203 027 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: menuiseries intérieures bois
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro de contrat: 2027522
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: revêtement de Sols Souples
Nom et adresse du contractant
Nom: cerm sols
Adresse postale: 94, chemin de Peyrette
Commune postale: Tournefeuille
Code postal: 31170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 822 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2027587
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: chauffage / Ventilation / Plomberie / Sanitaires / gtc
Date de conclusion du contrat: 2023-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Génie Climatique MISPOUILLE
Adresse postale: 1489, avenue d'italie - zA Albasud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 117 337 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2027523
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: electricité : Courants Forts / Courants Faibles
Nom et adresse du contractant
Nom: ineo midi-pyrenees languedoc roussillon
Adresse postale: 16, rue Claude Marie Perroud
Commune postale: Toulouse Cedex 01
Code postal: 31047
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 463 208 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2027597
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: equipements de restauration et froid alimentaire
Date de conclusion du contrat: 2023-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: bichard equipement
Adresse postale: 15, impasse de la Gravette
Commune postale: Gratentour
Code postal: 31150
Nom: arcometal
Adresse postale: 563 Route u Circuit
Commune postale: Saint-Gaudens
Code postal: 31800
Nom: axima
Adresse postale: 115 Route de Portet
Commune postale: Villeneuve Tolosane
Code postal: 31270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 371 479 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2027524
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: ascenseur
Nom et adresse du contractant
Nom: orona sud-ouest sasu
Adresse postale: agence de Toulouse
Commune postale: Labege
Code postal: 31670
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 450 💰