les travaux consistent en des travaux de bâti, second oeuvre, travaux de finition, réseaux. Il s'agit des travaux à exécuter pour l'entretien, la petite ou grosse réparation ou réhabilitation, d'adaptation, modernisation, mise aux normes des bâtiments. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du ght. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour le compte du ou des établissements bénéficiaires. L'Établissement est pour sa part responsable de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-03.
Avis de marché (2023-03-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Brève description:
“les travaux consistent en des travaux de bâti, second oeuvre, travaux de finition, réseaux. Il s'agit des travaux à exécuter pour l'entretien, la petite ou...”
Brève description
les travaux consistent en des travaux de bâti, second oeuvre, travaux de finition, réseaux. Il s'agit des travaux à exécuter pour l'entretien, la petite ou grosse réparation ou réhabilitation, d'adaptation, modernisation, mise aux normes des bâtiments. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du ght. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour le compte du ou des établissements bénéficiaires. L'Établissement est pour sa part responsable de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-03 📅
Date limite de soumission: 2023-04-04 📅
Date de publication: 2023-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 048-141233
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
“le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l'accord-cadre et ne vaut pas estimation des travaux à réaliser...”
le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l'accord-cadre et ne vaut pas estimation des travaux à réaliser ni engagement de commande
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Source: OJS 2023/S 048-141233 (2023-03-03)