travaux de maintenance et d'entretien sur les menuiseries extérieures
Collectivité européenne d'Alsace
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-21 | Avis de marché |
| 2023-05-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: 22000424
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: collectivité européenne d'alsace
Adresse postale: place du Quartier Blanc
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.alsace.eu/ 🌏
Courrier électronique: emilie.pierrel@alsace.eu 📧
Téléphone: +33 389306323 📞
URL des documents: https://www.alsace.eu/ 🌏
URL pour la participation: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date limite de soumission: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-114516
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: eurométropole de Strasbourg
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Numéro du lot: 03
Brève description:
Numéro du lot: 04
Brève description:
Numéro du lot: 05
Brève description:
Numéro du lot: 06
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: alsace
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: strasbourg
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20009433200018
Contact
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://www.alsace.eu/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif (Ta) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la paix - bP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 040-114516 (2023-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: 22000424
Brève description:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: collectivité européenne d'alsace
Adresse postale: place du Quartier Blanc
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.alsace.eu/ 🌏
Courrier électronique: emilie.pierrel@alsace.eu 📧
Téléphone: +33 389306323 📞
URL des documents: https://www.alsace.eu/ 🌏
URL pour la participation: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date limite de soumission: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-114516
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Lot 01 - eurométropole de Strasbourg : Montant BDC minimum : 50000.00 eur (ht) / 60000.00 EUR (Ttc)Montant BDC maximum : 500000.00 eur (ht) / 600000.00 eur (ttc)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: eurométropole de Strasbourg
Numéro du lot: 01
Brève description:
accord cadre à bon de commandes - travaux de maintenance et d'entretien sur les menuiseries extérieures pour les bâtiments de la Collectivité européenne d'alsace sur le Territoire de l'eurométropole de Strasbourg (11 cantons)
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.La reconduction est tacite. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre
Description des options:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique
Informations complémentaires:
Lot 01 - eurométropole de Strasbourg : Montant BDC minimum : 50000.00 eur (ht) / 60000.00 EUR (Ttc)Montant BDC maximum : 500000.00 eur (ht) / 600000.00 eur (ttc)
Intitulé du lot: territoire du Bas-Rhin Nord
Numéro du lot: 02
Brève description:
accord cadre à bon de commandes - travaux de maintenance et d'entretien sur les menuiseries extérieures pour les bâtiments de la Collectivité européenne d'alsace sur le Territoire du Bas-Rhin Nord (4 cantons)
Informations complémentaires:
Lot 02 - territoire du Bas-Rhin Nord : Montant BDC minimum : 25000.00 eur (ht) / 30000.00 eur (ttc) Montant BDC maximum : 500000.00 eur (ht) / 600000.00 eur (ttc)
Intitulé du lot: territoire Bas-Rhin Ouest
Numéro du lot: 03
Brève description:
accord cadre à bon de commandes - travaux de maintenance et d'entretien sur les menuiseries extérieures pour les bâtiments de la Collectivité européenne d'alsace sur le Territoire Bas-Rhin Ouest (3 cantons)
Informations complémentaires:
Lot 03 - territoire Bas-Rhin Ouest : Montant BDC minimum : 25000.00 eur (ht) / 30000.00 eur (ttc) Montant BDC maximum : 500000.00 eur (ht) / 600000.00 eur (ttc)
Intitulé du lot: territoire Bas-Rhin - sud
Numéro du lot: 04
Brève description:
accord cadre à bon de commandes - travaux de maintenance et d'entretien sur les menuiseries extérieures pour les bâtiments de la Collectivité européenne d'alsace sur le Territoire Bas-Rhin - sud (5 cantons)
Informations complémentaires:
Lot 04 - territoire Bas-Rhin - sud : Montant BDC minimum : 25000.00 eur (ht) / 30000.00 EUR (Ttc)Montant BDC maximum : 500000.00 eur (ht) / 600000.00 eur (ttc)
Intitulé du lot: territoire du Haut-Rhin Nord
Numéro du lot: 05
Brève description:
accord cadre à bon de commandes - travaux de maintenance et d'entretien sur les menuiseries extérieures pour les bâtiments de la Collectivité européenne d'alsace sur le Territoire du Haut-Rhin Nord (6 cantons)
Informations complémentaires:
Lot 05 - territoire du Haut-Rhin Nord :Montant BDC minimum : 25000.00 eur (ht) / 30000.00 EUR (Ttc)Montant BDC maximum : 500000.00 eur (ht) / 600000.00 eur (ttc)
Intitulé du lot: territoire du Haut-Rhin Sud
Numéro du lot: 06
Brève description:
accord cadre à bon de commandes - travaux de maintenance et d'entretien sur les menuiseries extérieures pour les bâtiments de la Collectivité européenne d'alsace sur le Territoire du Haut-Rhin Sud (11 cantons)
Informations complémentaires:
Lot 06 - territoire du Haut-Rhin Sud : Montant BDC minimum : 25000.00 eur (ht) / 30000.00 EUR (Ttc)Montant BDC maximum : 500000.00 eur (ht) / 600000.00 eur (ttc)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: alsace
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
dume ou Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsdume ou Formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupementredressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;déclaration sur l'honneur : le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique;
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déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
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références de travaux similaires : Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: strasbourg
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20009433200018
Contact
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://www.alsace.eu/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
financement sur le budget annuel de la Collectivité européenne d'alsace en ressources propres.Le délai global de paiement est de 30 jours
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif (Ta) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la paix - bP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 040-114516 (2023-02-21)
Avis d'attribution de marché (2023-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 12 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-26 📅
Date de publication: 2023-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 103-324120
Se réfère à l'avis: 2023/S 040-114516
Numéro JO-S: 103
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-25 📅
Nom: menuiserie ettwiller sarl
Numéro d'enregistrement national: 50356014600022
Adresse postale: zi chemin de dambach
Commune postale: Bitche
Code postal: 57230
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: menuiserieettwiller@hotmail.fr 📧
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 503 560 146 00022
Nom: jf2c
Numéro d'enregistrement national: 50956479500037
Adresse postale: 69 rue de la Charte
Commune postale: Riedisheim
Code postal: 68400
Courrier électronique: alexandra.bresch@jf2c.fr 📧
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 103-324120 (2023-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
réalisation des travaux de maintenance et d'entretien des menuiseries extérieures de l'ensemble des bâtiments de la Collectivité européenne d'alsace. L'Accord-Cadre fait l'objet de six lots, chacun correspondant à un territoire géographique distinct, correspondant à plusieurs cantons
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-26 📅
Date de publication: 2023-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 103-324120
Se réfère à l'avis: 2023/S 040-114516
Numéro JO-S: 103
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord-cadre à bons de commandes a pour objet les travaux de maintenance et
d'entretien des menuiseries extérieures de l'ensemble des bâtiments de la Collectivité européenne
d'alsace.
Le présent acte d'engagement porte sur le lot…
… 01 Territoire Eurométropole de Strasbourg
… 02 Territoire du Bas-Rhin Nord
le présent accord-cadre à bon de commandes a pour objet les travaux de maintenance et d'entretien
des menuiseries extérieures de l'ensemble des bâtiments de la Collectivité européenne d'alsace.
Le présent acte d'engagement porte sur le lot 03 Territoire du Bas-Rhin Ouest
le présent accord-cadre à bon de commandes a pour objet les travaux de maintenance et d'entretien des menuiseries extérieures de l'ensemble des bâtiments de la Collectivité européenne d'alsace.
Le présent acte d'engagement porte sur le lot…
… 04 Territoire du Bas-Rhin Sud.
… 05 Territoire du Haut-Rhin Nord.
… 06 Territoire du Haut-Rhin Sud
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-25 📅
Nom: menuiserie ettwiller sarl
Numéro d'enregistrement national: 50356014600022
Adresse postale: zi chemin de dambach
Commune postale: Bitche
Code postal: 57230
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: menuiserieettwiller@hotmail.fr 📧
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 503 560 146 00022
Nom: jf2c
Numéro d'enregistrement national: 50956479500037
Adresse postale: 69 rue de la Charte
Commune postale: Riedisheim
Code postal: 68400
Courrier électronique: alexandra.bresch@jf2c.fr 📧
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 103-324120 (2023-05-26)
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