travaux de génie civil pour l'extension et la maintenance du réseau mutualisé de télécommunications (Rmt) et audits d'occupation du réseau sur le territoire de la Métropole de Lyon - 2 lots

Métropole de Lyon

les présents accords-cadres à bons de commande ont pour objet les travaux de génie civil et les prestations d'audit d'occupation concernant l'extension et la maintenance du réseau mutualisé de télécommunications (Rmt) sur le territoire de la Métropole de Lyon, répartis en 2 lots techniques

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Établissement René Collet
• Serfim

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-10	Avis de marché
2023-08-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Numéro de référence: 23-PVN-02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Services de conseil en télécommunications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole de Lyon
Adresse postale: 20, rue du Lac - cs33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993078 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date limite de soumission: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-155146
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 100 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 400 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: travaux de génie civil et maintenance
Numéro du lot: 1
Brève description:

- la réalisation de plans d'exécution des travaux,

- l'organisation sur site d'équipes composées à minima d'un chef de chantier et de deux compagnons,

- l'amenée sur site des équipes et le balisage du chantier, avec demande des autorisations administratives nécessaires et prise d'arrêté de circulation le cas échéant,

- la réalisation des terrassements, avec des techniques adaptées à l'intervention à proximité de réseaux (cf. Guide Technique de la réglementation anti-endommagement - fascicule 2), y compris avec des terrassements manuels le cas échéant. Le choix des techniques de terrassements sera fait en accord avec le maître d'oeuvre,

- la réalisation de tranchées,

- la pose ou confection de chambres de tirage pour les câbles ou fibres optiques,

- la pose de gaines plastiques,

- l'aiguillage de fourreaux existants,

- la réfection provisoire,

- le cas échéant, la continuité du câble de terre,

- la maintenance des chambres,

- la participation à la réception des ouvrages réalisés ;

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: audits d'occupation du réseau
Numéro du lot: 2
Brève description:

le présent marché a pour objet les prestations d'audits d'occupation du réseau mutualisé des télécommunications de la Métropole et les clauses techniques applicables à ces audits.

Les prestations d'audits confiées à l'entreprise comprennent la mise en oeuvre de tous les matériels et moyens nécessaires à la bonne réalisation de ces prestations, en particulier :

- les moyens logiciels permettant la bonne lecture et compréhension des données fournies par la Métropole de Lyon (données SIG ou DAO, ou tables de données),

- le matériel permettant l'ouverture des chambres de tirage, la prise de photos et l'aiguillage des fourreaux si nécessaire,

- les moyens logiciels permettant l'élaboration des livrables et leur transmission à la Métropole de Lyon en respectant le formalisme demandé (délais, formats et structuration des données, ...)

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 25 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 100 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole de Lyon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le candidat doit remettre les documents suivants :

-La lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.

- Une déclaration sur l'honneur (modèle joint au présent Dce) pour justifier que l'opérateur :

- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)

- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

il est à noter que :

- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur ;

- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 CCP

Situation économique et financière:

pour les lots 1 et 2

Attestation d'assurance :

Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

pour les lots 1 et 2

déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres

Capacité technique et professionnelle:

pour le lot 1

références de travaux similaires :

Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

Être en capacité de réaliser des travaux de pose de fourreaux télécoms ; de même nature et importance ; appréciée notamment au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des cinq dernières années ou équivalent.

certificats de qualification professionnelle établis par organismes indépendants :

Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres

Niveau(X) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

Certification en géoréférencement, ou équivalent.

références de travaux pour demande de qualifications FNTP :

Qualification FNTP 681 "Pose de tubes PVC télécom Slt", ou équivalent.

pour le lot 2

Références de service ou fournitures similaires:

présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

Être en capacité de réaliser des audits et relevés d'occupation de chambre de réseau mutualisé de télécommunication de même nature et importance ; appréciée notamment au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

qualification FNTP 6721 : l'étude du tracé, la pose des câbles, les essais et les raccordements/ Réseaux d'accès sur supports fibres optiques ou à quartes métalliques, ou équivalent

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le lot 1 du marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 20.1 du CCAP.

Le lot 1 comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 6 du Cctp.

Le lot 2 comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 5 du CCTP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon
Informations complémentaires: le ou les représentant(s) de l'acheteur

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale à statut particulier
Contact
Point de contact: Délégation Gestion & Exploitation de lEspace Public Direction Ressources - Service Administration et finances - Unité marchés DGEEP
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur) : http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence : 23-pvn-02. Transmissions des offres par voie électronique : Conformément aux articles L2132-2 CCP, aux articles R2132-7 à R2132-14 CCP, et à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser à l'acheteur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22 mars 2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde : Ces plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Délégation Gestion; Exploitation de l'espace Public (Dgeep) - direction Ressources - services Administration; Finances - unité Marchés - dgeep, 20 rue du Lac Cs33569 - 69505 LYON Cedex 03

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Lyon, ordres des géomètres Experts à l'attention du CCIRAL de Lyon
Adresse postale: 29, cours Charlemagne
Code postal: 69002
Source: OJS 2023/S 053-155146 (2023-03-10)

Avis d'attribution de marché (2023-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les présents accords-cadres à bons de commande ont pour objet les travaux de génie civil et les prestations d'audit d'occupation concernant l'extension et la maintenance du réseau mutualisé de télécommunications (Rmt) sur le territoire de la Métropole de Lyon, répartis en 2 lots techniques

Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-29 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-526018
Se réfère à l'avis: 2023/S 053-155146
Numéro JO-S: 168

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet les travaux de génie civil de fourniture et pose de fourreaux et de chambres de tirage, à exécuter dans le cadre des extensions du réseau mutualisé des télécommunications de la Métropole et les clauses techniques applicables à ces travaux. Il comporte notamment les prestations suivantes : - la réalisation de plans d'exécution des travaux, - l'organisation sur site d'équipes composées à minima d'un chef de chantier et de deux compagnons, - l'amenée sur site des équipes et le balisage du chantier, avec demande des autorisations administratives nécessaires et prise d'arrêté de circulation le cas échéant, - la réalisation des terrassements, avec des techniques adaptées à l'intervention à proximité de réseaux (cf. Guide Technique de la réglementation anti-endommagement - fascicule 2), y compris avec des terrassements manuels le cas échéant. Le choix des techniques de terrassements sera fait en accord avec le maître d'oeuvre, - la réalisation de tranchées, - la pose ou confection de chambres de tirage pour les câbles ou fibres optiques, - la pose de gaines plastiques, - l'aiguillage de fourreaux existants, - la réfection provisoire, - le cas échéant, la continuité du câble de terre, - la maintenance des chambres, - la participation à la réception des ouvrages réalisés

le présent marché a pour objet les prestations d'audits d'occupation du réseau mutualisé des télécommunications de la Métropole et les clauses techniques applicables à ces audits. Les prestations d'audits confiées à l'entreprise comprennent la mise en oeuvre de tous les matériels et moyens nécessaires à la bonne réalisation de ces prestations, en particulier : - les moyens logiciels permettant la bonne lecture et compréhension des données fournies par la Métropole de Lyon (données SIG ou DAO, ou tables de données), - l'amenée sur site des équipes et le balisage du chantier, avec demande des autorisations administratives nécessaires et prise d'arrêté de circulation le cas échéant, - le matériel permettant l'ouverture des chambres de tirage, la prise de photos et l'aiguillage des fourreaux si nécessaire, - les moyens logiciels permettant l'élaboration des livrables et leur transmission à la Métropole de Lyon en respectant le formalisme demandé (délais, formats et structuration des données, ...)

Informations complémentaires:

Accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 25 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 100 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de lenvironnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-28 📅
Nom: etablissement René COLLET
Adresse postale: 2 rue François MERMET
Commune postale: Tassin
Code postal: 69160
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: serfim
Adresse postale: 2 Chemin du Génie BP 83
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69633
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5

Référence
Informations complémentaires

modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon - délégation Gestion et Exploitation de l'espaces Public - direction Ressources - services Administration & MP; Finances - unité Marchés - dgeep - immeuble Le Clip - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon - télécopieur: 04.26.99.30.78 - site internet: http://marchespublics.grandlyon.com; sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximum sur 4 ans

Source: OJS 2023/S 168-526018 (2023-08-29)

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